A proximité de Vendeuvre-du-Poitou 86380 Vienne
Acheteur : Commune de Saint Martin la Pallu (86)
15 route de Lencloître
86380 Saint Martin la Pallu
Tel : +33 549545960
4 Lots
Lot 1
RC, Assurances des Responsabilités et Défense recours
Lot 2
Auto, Assurances Flotte automobile et accessoires
Lot 3
Cyber-risques
Lot 4
Risques statutaires des agents CNRACL et IRCANTEC
Secteurs d'activité
Services d'assurances accidents et maladie.
Services d'assurance de véhicules à moteur.
Services d'assurance.
Services d'assurance pertes pécuniaires.
Services d'assurance responsabilité civile.

Service d’assurance pour la Commune de Saint Martin la Pallu (86)

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 24/01/2025
JOUE - 50658-2025
50658-2025 - Résultats
France – Services d'assurance – Service d’assurance pour la Commune de Saint Martin la Pallu (86)
OJ S 17/2025 24/01/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune de Saint Martin la Pallu (86)
Adresse électroniquecontact@saintmartinlapallu.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreService d’assurance pour la Commune de Saint Martin la Pallu (86)
DescriptionAPPEL D'OFFRES OUVERT établi selon les articles L.2124-2 et les articles R.2124-2 et R2161-3 à R2161-5 Service d'assurance pour la Commune de Saint Martin la Pallu (86)
Identifiant de la procédure5cff07cc-ff1c-4f85-b36b-48867a8e63fa
Identifiant interneSaint-Martin-la-Pallu_86_A_20241029W2_1
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSaint-Martin-la-Pallu
Code postal86380
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Il est mis fin à l’appel à la concurrence
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0002
Titre: RC, Assurances des Responsabilités et Défense recours
Description: RC, Assurances des Responsabilités et Défense recours
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Martin-la-Pallu
Code postal: 86380
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Conditions tarifaires
Description: 30%

Critère:
Type: Prix
Nom: Nature et étendue des garanties et des franchises
Description: 40%

Critère:
Type: Qualité
Nom: Gestion et suivi des sinistres
Description: 30%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir rc
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif De Poitiers
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Règlement Amiable
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommune de Saint Martin la Pallu (86)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCommune de Saint Martin la Pallu (86)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui signe le marchéCommune de Saint Martin la Pallu (86)
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Auto, Assurances Flotte automobile et accessoires
Description: Auto, Assurances Flotte automobile et accessoires
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Martin-la-Pallu
Code postal: 86380
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: Nature et étendue des garanties et des franchises
Description: 40%

Critère:
Type: Prix
Nom: Conditions tarifaires
Description: 30%

Critère:
Type: Qualité
Nom: Gestion et suivi des sinistres
Description: 30%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir règlement de consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif De Poitiers
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Règlement Amiable
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommune de Saint Martin la Pallu (86)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCommune de Saint Martin la Pallu (86)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui signe le marchéCommune de Saint Martin la Pallu (86)
5.1.
LotLOT-0005
Titre: Cyber-risques
Description: Cyber-risques
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66515411 Services d'assurance pertes pécuniaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Martin-la-Pallu
Code postal: 86380
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: Nature et étendue des garanties et des franchises au regard
Description: 40%

Critère:
Type: Prix
Nom: Conditions tarifaires
Description: 30%

Critère:
Type: Qualité
Nom: Gestion et suivi des sinistres
Description: 30%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir règlement de consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif De Poitiers
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Règlement Amiable
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommune de Saint Martin la Pallu (86)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCommune de Saint Martin la Pallu (86)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui signe le marchéCommune de Saint Martin la Pallu (86)
5.1.
LotLOT-0006
Titre: Risques statutaires des agents CNRACL et IRCANTEC
Description: Risques statutaires des agents CNRACL et IRCANTEC
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Martin-la-Pallu
Code postal: 86380
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: Nature et étendue des garanties et des franchises
Description: 40%

Critère:
Type: Prix
Nom: Conditions tarifaires
Description: 30%

Critère:
Type: Qualité
Nom: Gestion et suivi des sinistres
Description: 30%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir règlement de consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif De Poitiers
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Règlement Amiable
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommune de Saint Martin la Pallu (86)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCommune de Saint Martin la Pallu (86)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui signe le marchéCommune de Saint Martin la Pallu (86)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis356 181,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSMACL Assurances SA
Offre
Identifiant de l’offreOffre SMACL Assurances SA
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre19 526,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéRC, Assurances des Responsabilités et Défense recours
TitreRC, Assurances des Responsabilités et Défense recours
Date à laquelle le lauréat a été choisi24/12/2024
Date de conclusion du marché01/01/2025
Organisation qui signe le marchéCommune de Saint Martin la Pallu (86)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielGROUPAMA
Offre
Identifiant de l’offreOffre GROUPAMA - Flotte
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre67 964,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéAuto, Assurances Flotte automobile et accessoires
TitreAuto, Assurances Flotte automobile et accessoires
Date à laquelle le lauréat a été choisi26/12/2024
Date de conclusion du marché01/01/2025
Organisation qui signe le marchéCommune de Saint Martin la Pallu (86)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCYBER COVER
Offre
Identifiant de l’offreOffre CYBER COVER
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre10 135,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéCyber-riqsues
TitreCyber-riqsues
Date à laquelle le lauréat a été choisi27/12/2024
Date de conclusion du marché01/01/2025
Organisation qui signe le marchéCommune de Saint Martin la Pallu (86)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielGROUPAMA
Offre
Identifiant de l’offreOffre GROUPAMA - RS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
Valeur de l'offre258 556,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéAssurance des risques statutaires
TitreAssurance des risques statutaires
Date à laquelle le lauréat a été choisi28/12/2024
Date de conclusion du marché01/01/2025
Organisation qui signe le marchéCommune de Saint Martin la Pallu (86)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Saint Martin la Pallu (86)
Numéro d’enregistrement: 20008267500014
Département: Vienne
Adresse postale: 15 route de Lencloître - Vendeuvre Vendeuvre-du-Poitou  
Ville: Saint-Martin-la-Pallu
Code postal: 86380
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Adresse électronique: contact@saintmartinlapallu.fr
Téléphone: +33 549545960
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://www.saintmartinlapallu.fr/
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Adresse postale: 15 RUE DE BLOSSAC  
Ville: POITIERS
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Adresse électronique: Greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: +33 549607919
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Comité Consultatif Règlement Amiable
Numéro d’enregistrement: 13002927500083
Département: Gironde
Adresse postale: DREETS Nouvelle-Aquitaine Pôle C11 Avenue Pierre MENDES FRANCE Immeuble Le Pôle  
Ville: Merignac
Code postal: 33700
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone: +33 555122047
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: GROUPAMA
Numéro d’enregistrement: 38104368601023
Département: Vienne
Adresse postale: 1, Avenue de Limoges - CS 60001  
Ville: Niort
Code postal: 79044
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Adresse électronique: agence-collectivite@groupama-ca.com
Téléphone: +33 800818818
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0003, LOT-0006
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: CYBER COVER
Numéro d’enregistrement: 55206266302212
Adresse postale: 2 rue Pillet-Will  
Ville: PARIS
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: geoffroy.leger@generali.com
Téléphone: +33 158384000
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0005
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SMACL Assurances SA
Numéro d’enregistrement: 83381722400029
Adresse postale: 141 Avenue Salvador Allende - CS 2000  
Ville: NIORT
Code postal: 79031
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Adresse électronique: pmdemat@smacl.fr
Téléphone: +33 549325656
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2a42c39e-6c78-4c51-8b83-a6378ffc7266 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis: 23/01/2025 16:14:14 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 50658-2025
Numéro de publication au JO S: 17/2025
Date de publication: 24/01/2025