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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat de denrées alimentaires pour les services de restauration du CCAS de la Ville de Saint-Flour
Description: ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE pour l'achat de denrées alimentaires pour les services de restauration du CCAS de la Ville de Saint-Flour
Identifiant de la procédure: ccf3f851-e712-4d89-9010-cb58945a5020
Identifiant interne: 2025-CCAS-Denrées
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 114 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est passé : - selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles R2161-2 et suivants du Code de la commande publique pour les lots n°2,4,6,8,10,12,13,15,17,18,20 ; - selon une procédure adaptée en application de l'article R.2123-1-2° du Code de la commande publique pour les lots n°1,3,5,7,9,11,14,16,19,21,22,23 Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande : - mono-attributaire pour les lots n°1,2,4,6,7,8,9,10,11,12,13,14,15,17,18,19,20 et 23 ; - multi-attributaires pour les lots n°3, 5, 16, 21 et 22, avec un maximum de trois attributaires.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 23
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 23
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Motifs liés à des condamnations pénales:
Corruption:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
Participation à une organisation criminelle:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Motifs liés à l’insolvabilité, aux conflits d’intérêts ou à une faute professionnelle:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
Faute professionnelle grave:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
Délit affectant la moralité professionnelle dans le domaine de la passation des marchés de défense:
Fraude:
Motifs liés au paiement d’impôts et taxes ou de cotisations de sécurité sociale:
Manquement à l’obligation relative au paiement de cotisations de sécurité sociale:
Manquement à l’obligation relative au paiement d’impôts et taxes:
Motifs liés à la situation de l'opérateur économique:
État de cessation d’activités:
Faillite:
Concordat:
Insolvabilité:
Biens administrés par un liquidateur:
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fruits et légumes BIO
Description: Fruits et légumes BIO
Identifiant interne: LOT N°1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Fruits et légumes conventionnels
Description: Fruits et légumes conventionnels
Identifiant interne: LOT N°2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 260 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Pommes de terre BIO
Description: Pommes de terre BIO
Identifiant interne: LOT N°3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15310000 Pommes de terre et produits à base de pomme de terre
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03212000 Pommes de terre et légumes secs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Viandes de bœuf BIO
Description: Viandes de boeuf BIO
Identifiant interne: LOT N°4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15119000 Viandes diverses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111000 Viande bovine
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 104 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: Viandes de veau et d’agneau conventionnelles
Description: Viandes de veau et d’agneau conventionnelles
Identifiant interne: LOT N°5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15119000 Viandes diverses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15115000 Viande d'agneau et de mouton
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: Viandes bovines et porcines conventionnelles et sous signe de qualité
Description: Viandes bovines et porcines conventionnelles et sous signe de qualité
Identifiant interne: LOT N°6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111000 Viande bovine
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: Viandes de porc sous signe de qualité
Description: Viandes de porc sous signe de qualité
Identifiant interne: LOT N°7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15119000 Viandes diverses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: Viandes de volailles conventionnelles et sous signe de qualité
Description: Viandes de volailles conventionnelles et sous signe de qualité
Identifiant interne: LOT N°8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15119000 Viandes diverses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15112130 Poulets, 15112120 Dindes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: Charcuteries sous signe de qualité
Description: Charcuteries sous signe de qualité
Identifiant interne: LOT N°9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: Charcuteries conventionnelles
Description: Charcuteries conventionnelles
Identifiant interne: LOT N°10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: Yaourts, desserts lactés et lait pasteurisé HVE
Description: Yaourts, desserts lactés et lait pasteurisé HVE
Identifiant interne: LOT N°11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15551300 Yaourt
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: Fromages spécifiques, crèmes et fromage blanc
Description: Fromages spécifiques, crèmes et fromage blanc
Identifiant interne: LOT N°12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15540000 Fromages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 104 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: Beurres, œuf, fromages et autres produits laitiers conventionnels et BIO
Description: Beurres, oeuf, fromages et autres produits laitiers conventionnels et BIO
Identifiant interne: LOT N°13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15540000 Fromages, 15510000 Lait et crème fraîche, 03142500 Œufs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 224 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: Œufs coquille plein air HVE
Description: Œufs coquille plein air HVE
Identifiant interne: LOT N°14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142500 Œufs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: Épicerie conventionnelle et sous signe de qualité
Description: Épicerie conventionnelle et sous signe de qualité
Identifiant interne: LOT N°15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894700 Épicerie fine
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 208 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: Lentilles sous signe de qualité
Description: Lentilles sous signe de qualité
Identifiant interne: LOT N°16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03212211 Lentilles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: Produits surgelés conventionnels et sous signe de qualité
Description: Produits surgelés conventionnels et sous signe de qualité
Identifiant interne: LOT N°17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 288 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
5.1.
Lot: LOT-0045
Titre: Poissons frais conventionnels et sous signe de qualité
Description: Poissons frais conventionnels et sous signe de qualité
Identifiant interne: LOT N°18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 76 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
5.1.
Lot: LOT-0046
Titre: Boissons
Description: Boissons
Identifiant interne: LOT N°19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15930000 Vins
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
5.1.
Lot: LOT-0047
Titre: Produits de boulangerie secteur Ville Basse
Description: Produits de boulangerie secteur Ville Basse
Identifiant interne: LOT N°20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 112 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
5.1.
Lot: LOT-0048
Titre: Produits de boulangerie secteur Besserette
Description: Produits de boulangerie secteur Besserette
Identifiant interne: LOT N°21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
5.1.
Lot: LOT-0049
Titre: Produits de boulangerie secteur Centre ville
Description: Produits de boulangerie secteur Centre ville
Identifiant interne: LOT N°22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
5.1.
Lot: LOT-0050
Titre: Traiteur
Description: Traiteur
Identifiant interne: LOT N°23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
Numéro d’enregistrement: 26150025000012
Adresse postale: Place d'armes
Ville: Saint flour
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Téléphone: 0471606120
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 RUE DUGUESCLIN
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0487635000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Numéro d’enregistrement: 17630005100024
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: CLERMONT FERRAND
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9ebe2d0a-3669-4e9b-a8e7-a5f3bf4a10cb - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/12/2025 14:41:18 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 828762-2025
Numéro de publication au JO S: 240/2025
Date de publication: 12/12/2025
