1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EPSMD de l' Aisne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de service relatif à la prestation d'assurance Flotte automobile pour les besoins de l'EPSMD de l'Aisne.
Description: Marché de service relatif à la prestation d'assurance Flotte automobile pour les besoins de l'EPSMD de l'Aisne
Identifiant de la procédure: 1c257b38-247c-4177-b7b4-569d6ac86dd8
Identifiant interne: 2024-03
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Le candidat individuel ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Marché de service relatif à la prestation d' assurance flotte automobile pour les besoin de l' EPSMD de l' Aisne
Description: Marché de service relatif à la prestation d' assurance flotte automobile pour les besoin de l' EPSMD de l' Aisne
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: EPSMD de l' Aisne
Organisation chargée des procédures de recours: EPSMD de l' Aisne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EPSMD de l' Aisne
8. Organisations
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: EPSMD de l' Aisne
Numéro d’enregistrement: 26020034000016
Département: Aisne
Adresse postale: 2 avenue de l' Hôpital
Ville: PREMONTRE
Code postal: 02320
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: +33323236621
Télécopieur: +33323236607
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal Administratif d'Amiens
Département: Somme
Adresse postale: 14 rue lemercier
Ville: Amiens
Code postal: 80000
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Téléphone: +33322336170
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 08dc5769-b68d-41eb-a2a6-9a7cf13bdfa3 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 14/10/2024 09:07:35 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 623013-2024
Numéro de publication au JO S: 201/2024
Date de publication: 15/10/2024
