1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNOUS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de fourniture de denrées alimentaires fraîches
Description: Le présent marché a pour objet de fournir à l'ensemble des adhérents de la Centrale d'achats des denrées alimentaires fraîches.
Identifiant de la procédure: 378b4c59-4a3d-4653-ae27-90c5b887fd3c
Avis précédent: f2cc897b-ee5e-41ab-9641-2637a9ee7148-01
Identifiant interne: 2024002
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie, 15131130 Saucisses
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Viande de porc crue - Zone 1 - N25FPORCZ1
Description: Viande de porc crue
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix global Catalogue Frais de livraison Voir annexe RC pour la pondération
Critère:
Type: Qualité
Description: Analyse des fiches techniques Echantillons Logistique de livraison Politique RSE Politique sociale et environnementale Voir annexe RC pour la pondération
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Analyse des fiches techniques Echantillons Logistique de livraison Politique d'achats écoresponsables et écoconception Politique sociale et environnementale
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: -
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: CNOUS
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Viande de porc crue - Zone 2 - N25FPORCZ2
Description: Viande de porc crue
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: - Prix global - Catalogue général - Frais de livraison Voir annexe RC pour la pondération
Critère:
Type: Qualité
Description: Analyse des fiches techniques Echantillons Logistique de livraison Politique RSE Politique sociale et environnementale Voir annexe RC pour la pondération
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Analyse des fiches techniques Echantillons Logistique de livraison Politique d'achats écoresponsables et écoconception Politique sociale et environnementale
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: -
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: CNOUS
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Viande de porc crue - Zone 3 - N25FPORCZ3
Description: Viande de porc crue
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix global Catalogue Frais de livraison Voir annexe RC pour la pondération
Critère:
Type: Qualité
Description: Analyse des fiches techniques Echantillons Logistique de livraison Politique RSE Politique sociale et environnementale Voir annexe RC pour la pondération
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Analyse des fiches techniques Echantillons Logistique de livraison Politique d'achats écoresponsables et écoconception Politique sociale et environnementale
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: -
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: CNOUS
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Viande de porc crue - Zone 4 - N25FPORCZ4
Description: Viande de porc crue
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix global Catalogue Frais de livraison Voir annexe RC pour la pondération
Critère:
Type: Qualité
Description: Analyse des fiches techniques Echantillons Logistique de livraison Politique RSE Politique sociale et environnementale Voir annexe RC pour la pondération
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Analyse des fiches techniques Echantillons Logistique de livraison Politique d'achats écoresponsables et écoconception Politique sociale et environnementale
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: -
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: CNOUS
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Viande de porc crue - Zone 5 - N25FPORCZ5
Description: Viande de porc crue
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix global Catalogue Frais de livraison Voir annexe RC pour la pondération
Critère:
Type: Qualité
Description: Analyse des fiches techniques Echantillons Logistique de livraison Politique RSE Politique sociale et environnementale Voir annexe RC pour la pondération
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Analyse des fiches techniques Echantillons Logistique de livraison Politique d'achats écoresponsables et écoconception Politique sociale et environnementale
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: -
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: CNOUS
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Charcuterie/ jambon - saucisserie - Zone 1 - N25FCHARZ1
Description: Charcuterie / jambon - saucisserie
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix global Catalogue Frais de livraison Voir annexe RC pour la pondération
Critère:
Type: Qualité
Description: Analyse des fiches techniques Echantillons Logistique de livraison Politique RSE Politique sociale et environnementale Voir annexe RC pour la pondération
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Analyse des fiches techniques Echantillons Logistique de livraison Politique d'achats écoresponsables et écoconception Politique sociale et environnementale
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: -
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: CNOUS
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Charcuterie/ jambon - saucisserie - Zone 2 - N25FCHARZ2
Description: Charcuterie / jambon - saucisserie
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix global Catalogue Frais de livraison Voir annexe RC pour la pondération
Critère:
Type: Qualité
Description: Analyse des fiches techniques Echantillons Logistique de livraison Politique RSE Politique sociale et environnementale Voir annexe RC pour la pondération
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Analyse des fiches techniques Echantillons Logistique de livraison Politique d'achats écoresponsables et écoconception Politique sociale et environnementale
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: -
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: CNOUS
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Charcuterie/ jambon - saucisserie - Zone 3 - N25FCHARZ3
Description: Charcuterie/ jambon - saucisserie
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix global Catalogue Frais de livraison Voir annexe RC pour la pondération
Critère:
Type: Prix
Description: Analyse des fiches techniques Echantillons Logistique de livraison Politique RSE Politique sociale et environnementale Voir annexe RC pour la pondération
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Analyse des fiches techniques Echantillons Logistique de livraison Politique d'achats écoresponsables et écoconception Politique sociale et environnementale
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: -
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: CNOUS
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Charcuterie/ jambon - saucisserie - Zone 4 - N25FCHARZ4
Description: Charcuterie/ jambon - saucisserie
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix global Catalogue Frais de livraison Voir annexe RC pour la pondération
Critère:
Type: Qualité
Description: Analyse des fiches techniques Echantillons Logistique de livraison Politique RSE Politique sociale et environnementale Voir annexe RC pour la pondération
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Analyse des fiches techniques Echantillons Logistique de livraison Politique d'achats écoresponsables et écoconception Politique sociale et environnementale
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: -
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: CNOUS
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Charcuterie/ jambon - saucisserie - Zone 5 - N25FCHARZ5
Description: Charcuterie/ jambon - saucisserie
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix global Catalogue Frais de livraison Voir annexe RC pour la pondération
Critère:
Type: Qualité
Description: Analyse des fiches techniques Echantillons Logistique de livraison Politique RSE Politique sociale et environnementale Voir annexe RC pour la pondération
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Analyse des fiches techniques Echantillons Logistique de livraison Politique d'achats écoresponsables et écoconception Politique sociale et environnementale
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: -
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: CNOUS
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 11 500 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CHARAL METZ
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/10/2024
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Organisation qui signe le marché: CNOUS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS BERNARD - GOUPE JEAN FLO'CH
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/10/2024
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Organisation qui signe le marché: CNOUS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS BERNARD - GOUPE JEAN FLO'CH
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/10/2024
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Organisation qui signe le marché: CNOUS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS BERNARD - GOUPE JEAN FLO'CH
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/10/2024
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Organisation qui signe le marché: CNOUS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS BERNARD - GOUPE JEAN FLO'CH
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/10/2024
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Organisation qui signe le marché: CNOUS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS BERNARD - GOUPE JEAN FLO'CH
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/10/2024
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Organisation qui signe le marché: CNOUS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS BERNARD - GOUPE JEAN FLO'CH
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/10/2024
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Organisation qui signe le marché: CNOUS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS BERNARD - GOUPE JEAN FLO'CH
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/10/2024
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Organisation qui signe le marché: CNOUS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS BERNARD - GOUPE JEAN FLO'CH
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/10/2024
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Organisation qui signe le marché: CNOUS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS BERNARD - GOUPE JEAN FLO'CH
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 10
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/10/2024
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Organisation qui signe le marché: CNOUS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNOUS
Numéro d’enregistrement: 180 044 018 00026
Adresse postale: 60, boulevard du lycée
Ville: Vanves
Code postal: 92170
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 01 71 22 98 44
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: 179 507 025 00015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 01 30 17 34 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SAS BERNARD - GOUPE JEAN FLO'CH
Numéro d’enregistrement: 869 500 223 00019
Ville: LOCMINE Cedex
Code postal: 56501
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003, LOT-0002, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0009, LOT-0010
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CHARAL METZ
Numéro d’enregistrement: 546 950 379 002 24
Ville: Quimperlé
Code postal: 29300
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0eed9590-e75b-43a3-bafd-206467e55936 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 29/01/2025 11:32:54 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 64099-2025
Numéro de publication au JO S: 21/2025
Date de publication: 30/01/2025
