Avis de marché - Avis n° 26-96596 du 06/10/2026
Département(s) de publication : 56
Annonce n° 26-96596
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Conseil Départemental du Morbihan
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22560001400016
Ville : VANNES CEDEX
Code postal : 56009
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 56
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : MLFARCHCONS26
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : dfg.marches@morbihan.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 297548111
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 17/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Achat de fournitures de conservation pour les archives départementales du Morbihan
Code CPV principal - Descripteur principal : 30193700
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Lieu principal d'exécution du marché : FRH04 - Morbihan
Durée du marché (en mois) : 24
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 200000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : 01 : Boîtes archives rigides en carton celloderme . Boîtes archives rigides en carton celloderme <br/>
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 30193700
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 60000 euros
Lieu d'exécution du lot : Archives départementales - 80 rue des Vénètes 56000 Vannes
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Description du lot : 02 : Boîtes archives en carton compact Kraft neutre. Boîtes archives en carton compact Kraft neutre<br/>
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 30193700
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 60000 euros
Lieu d'exécution du lot : Archives départementales - 80 rue des Vénètes 56000 Vannes
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Description du lot : 03 : Papier de conservation. Papier de conservation<br/>
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 30199000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 40000 euros
Lieu d'exécution du lot : Archives départementales - 80 rue des Vénètes 56000 Vannes
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Description du lot : 04 : Sangles. Sangles<br/>
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 19212510
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 40000 euros
Lieu d'exécution du lot : Archives départementales - 80 rue des Vénètes 56000 Vannes
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : L'accord-cadre est décomposé en 4 lots. Il est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit une fois pour une période de 24 mois. Les montants indiqués pour chaque lot sont des montants maximums sur la durée totale (période initiale et reconduction éventuelle). Des échantillons obligatoires sont demandés pour chacun des lots. Les modalités de transmission sont détaillées dans le règlement de la consultation
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/10/2026
