1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: INRS CENTRE DE LORRAINE
Forme juridique de l’acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d’un centre d’usinage à broche verticale et table croisée
Description: Acquisition d’un centre d’usinage à broche verticale et table croisée neuf
Identifiant de la procédure: 2f6d9924-c948-4c5a-a622-55ea69d2bcf6
Identifiant interne: 2600013
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42600000 Machines-outils
Nomenclature complémentaire (cpv): 42610000 Machines-outils à laser et centres d'usinage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition d’un centre d’usinage à broche verticale et table croisée
Description: Acquisition d’un centre d’usinage à broche verticale et table croisée neuf. Le marché met également à la charge du titulaire l’exécution des services de maintenance de cet équipement.
Identifiant interne: 0
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42600000 Machines-outils
Nomenclature complémentaire (cpv): 42610000 Machines-outils à laser et centres d'usinage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les prestations de maintenance de l'équipement débutent au lendemain de la date d’expiration du délai de garantie de l'équipement, pour une durée d’un (1) an reconductible tacitement par période d’un (1) an, sauf dénonciation expresse par le pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire, au plus tard trois (3) mois avant l’échéance de la période annuelle en cours. Le nombre de reconductions possible est de trois (3).
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: INRS CENTRE DE LORRAINE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: INRS CENTRE DE LORRAINE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: INRS CENTRE DE LORRAINE
Organisation qui traite les offres: INRS CENTRE DE LORRAINE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: INRS CENTRE DE LORRAINE
Numéro d’enregistrement: 77567145600074
Adresse postale: 1, RUE DU MORVAN CS 60027
Ville: VANDOEUVRE CEDEX
Code postal: 54519
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Point de contact: UNITE ACHATS M. Lionel THIERY
Téléphone: +33 383502000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS
Numéro d’enregistrement: 17750111100476
Adresse postale: PARVIS DU TRIBUNAL
Ville: PARIS
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: d6b185ff-7a4e-4a7f-8f78-bf9515fda20c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 05/03/2026 13:12:40 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 156969-2026
Numéro de publication au JO S: 46/2026
Date de publication: 06/03/2026
