Avis de marché - Avis n° 24-50623 du 29/04/2024
Département(s) de publication : 54
Annonce n° 24-50623
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de VANDOEUVRE-LES-NANCY
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21540547300012
Ville : VANDOEUVRE-LÈS-NANCY
Code postal : 54503
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 54
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : VAND2432-2434
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Stéphane HABLOT
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; Document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat (K-bis , délégation …).
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 29/05/2024 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Services de la Petite Enfance de la Commune de Vandœuvre
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : FOURNITURE DE COUCHES ET DE PRODUITS HYGIENIQUES, DE MATERIELS EDUCATIFS ET DE LOISIRS POUR LES SERVICES DE LA PETITE ENFANCE DE LA COMMUNE DE VANDŒUVRE-.
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : La présente consultation a pour objet la fourniture de couches et de produits hygiéniques, de matériels éducatifs et de loisirs pour les services de la petite enfance de la Commune de VANDŒUVRE. Les caractéristiques des fournitures, objets du marché, sont définies au Cahier des Clauses Techniques particulières (CCTP) ainsi qu’au Bordereau de Prix Unitaires (B.P.U). Les prestations sont réparties en 3 lots : - Lot n°01 - Couches et produits d'hygiène pour enfants - Lot n°02 - Jeux et Jouets - Lot n°03 - Fourniture pour les activités pédagogiques et ludiques La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande : - Lot n°01 : 20 000 € HT/AN - Lot n°02 : 8 000 € HT/AN - Lot n°03 : 8 000 € HT/AN-.
Lieu principal d'exécution du marché : - Crèche collective Les Alizés – Rue de Gembloux 54500 VANDOEUVRE - Crèche familiale Françoise DOLTO– 6 square d'Oslo Bâtiment les Pies 54500 VANDOEUVRE - Relais Petite Enfance – 1 rue Gabriel Péri 54500 VANDOEUVRE - Ludothèque municipale – 1 rue Gabriel Péri 54500 VANDOEUVRE
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 108000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Couches et produits d'hygiène pour enfants
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 33771200
Lieu d'exécution du lot : - Crèche collective Les Alizés – Rue de Gembloux 54500 VANDOEUVRE - Crèche familiale Françoise DOLTO– 6 square d'Oslo Bâtiment les Pies 54500 VANDOEUVRE - Relais Petite Enfance – 1 rue Gabriel Péri 54500 VANDOEUVRE - Ludothèque municipale – 1 rue Gabriel Péri 54500 VANDOEUVRE
-
Description du lot : Jeux et Jouets
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 37524100
Lieu d'exécution du lot : - Crèche collective Les Alizés – Rue de Gembloux 54500 VANDOEUVRE - Crèche familiale Françoise DOLTO– 6 square d'Oslo Bâtiment les Pies 54500 VANDOEUVRE - Relais Petite Enfance – 1 rue Gabriel Péri 54500 VANDOEUVRE - Ludothèque municipale – 1 rue Gabriel Péri 54500 VANDOEUVRE
-
Description du lot : Fourniture pour les activités pédagogiques et ludiques
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 30192000
Lieu d'exécution du lot : - Crèche collective Les Alizés – Rue de Gembloux 54500 VANDOEUVRE - Crèche familiale Françoise DOLTO– 6 square d'Oslo Bâtiment les Pies 54500 VANDOEUVRE - Relais Petite Enfance – 1 rue Gabriel Péri 54500 VANDOEUVRE - Ludothèque municipale – 1 rue Gabriel Péri 54500 VANDOEUVRE
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Conditions de remises des offres ou des candidatures : Téléchargement du DCE et remise des offres sur le profil acheteur à l'adresse suivante : https://www.xmarches.fr ; L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est 3 ans.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/04/2024
