1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SEM Valloire
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réhabilitation du bâtiment et construction d'un centre de bien-être à Valloire
Description: Réhabilitation du bâtiment et construction d'un centre de bien-être à Valloire
Identifiant de la procédure: 8edd05b4-6e10-4c9c-a326-ca858a836dd8
Identifiant interne: 25FT-0041-C
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211350 Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines, 45262700 Travaux de transformation de bâtiments, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Espace Valloire Galibier
Ville: Valloire
Code postal: 73450
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 050 500,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 16
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Démolition - Curage - Gros oeuvre et Maçonnerie - Couverture étanchéité - Carrelages, revêtements muraux, paysages et VRD
Description: Démolition - Curage - Gros oeuvre et Maçonnerie - Couverture étanchéité - Carrelages, revêtements muraux, paysages et VRD
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211350 Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre, 45212212 Travaux de construction de piscines, 45262700 Travaux de transformation de bâtiments, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Pse obligatoire (lot 1):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Proposer un chiffrage pour de le remplacement de la faïence des locaux secs Piscine par de la peinture Pse obligatoire (lot 2):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 3):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Chiffrer l'isolation du plafond + parement + peinture Bowling et restaurant Pse obligatoire (lot 4):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 5):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Chiffrer une lasure sur le bardage bois Pse obligatoire (lot 9):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 11):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 13):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Espace Valloire Galibier
Ville: Valloire
Code postal: 73450
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 12/05/2025
Date de fin de durée: 30/09/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 782 900,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cf. Ccap La garantie de parfait achèvement suivante est exigée (retenue de garantie de 5% du montant initial du lot taxes comprises)
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/04/2025 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf. CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement Conjoint Solidaire En cas de groupement d'opérateurs économiques, les ordres de service sont adressés au mandataire, qui a seul qualité pour présenter des observations
Montage financier: Cf. Ccap Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours calendaires. Le point de départ du délai de paiement est la date de réception de la demande de paiement par l'acheteur. Les titulaires sont dans l'obligation d'adresser leurs factures sous format électronique à l'adresse sem@valloire.net
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEM Valloire
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Menuiserie extérieures - Métallerie
Description: Menuiserie extérieures - Métallerie
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211350 Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262310 Travaux de mise en œuvre de béton armé, 45212212 Travaux de construction de piscines, 45262700 Travaux de transformation de bâtiments, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Pse obligatoire (lot 1):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Proposer un chiffrage pour de le remplacement de la faïence des locaux secs Piscine par de la peinture Pse obligatoire (lot 2):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 3):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Chiffrer l'isolation du plafond + parement + peinture Bowling et restaurant Pse obligatoire (lot 4):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 5):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Chiffrer une lasure sur le bardage bois Pse obligatoire (lot 9):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 11):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 13):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Espace Valloire Galibier
Ville: Valloire
Code postal: 73450
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 30/09/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 384 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cf. Ccap La garantie de parfait achèvement suivante est exigée (retenue de garantie de 5% du montant initial du lot taxes comprises)
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/04/2025 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf. CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement Conjoint Solidaire En cas de groupement d'opérateurs économiques, les ordres de service sont adressés au mandataire, qui a seul qualité pour présenter des observations
Montage financier: Cf. Ccap Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours calendaires. Le point de départ du délai de paiement est la date de réception de la demande de paiement par l'acheteur. Les titulaires sont dans l'obligation d'adresser leurs factures sous format électronique à l'adresse sem@valloire.net
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEM Valloire
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Cloisons - Plafond - Peinture
Description: Cloisons - Plafond - Peinture
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211350 Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421152 Installation de cloisons, 45212212 Travaux de construction de piscines, 45262700 Travaux de transformation de bâtiments, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Pse obligatoire (lot 1):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Proposer un chiffrage pour de le remplacement de la faïence des locaux secs Piscine par de la peinture Pse obligatoire (lot 2):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 3):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Chiffrer l'isolation du plafond + parement + peinture Bowling et restaurant Pse obligatoire (lot 4):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 5):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Chiffrer une lasure sur le bardage bois Pse obligatoire (lot 9):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 11):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 13):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Espace Valloire Galibier
Ville: Valloire
Code postal: 73450
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 30/09/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 314 700,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cf. Ccap La garantie de parfait achèvement suivante est exigée (retenue de garantie de 5% du montant initial du lot taxes comprises)
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/04/2025 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf. CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement Conjoint Solidaire En cas de groupement d'opérateurs économiques, les ordres de service sont adressés au mandataire, qui a seul qualité pour présenter des observations
Montage financier: Cf. Ccap Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours calendaires. Le point de départ du délai de paiement est la date de réception de la demande de paiement par l'acheteur. Les titulaires sont dans l'obligation d'adresser leurs factures sous format électronique à l'adresse sem@valloire.net
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEM Valloire
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Menuiseries Intérieures
Description: Menuiseries Intérieures
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211350 Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie, 45212212 Travaux de construction de piscines, 45262700 Travaux de transformation de bâtiments, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Pse obligatoire (lot 1):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Proposer un chiffrage pour de le remplacement de la faïence des locaux secs Piscine par de la peinture Pse obligatoire (lot 2):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 3):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Chiffrer l'isolation du plafond + parement + peinture Bowling et restaurant Pse obligatoire (lot 4):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 5):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Chiffrer une lasure sur le bardage bois Pse obligatoire (lot 9):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 11):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 13):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Espace Valloire Galibier
Ville: Valloire
Code postal: 73450
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 30/09/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 180 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cf. Ccap La garantie de parfait achèvement suivante est exigée (retenue de garantie de 5% du montant initial du lot taxes comprises)
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/04/2025 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf. CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement Conjoint Solidaire En cas de groupement d'opérateurs économiques, les ordres de service sont adressés au mandataire, qui a seul qualité pour présenter des observations
Montage financier: Cf. Ccap Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours calendaires. Le point de départ du délai de paiement est la date de réception de la demande de paiement par l'acheteur. Les titulaires sont dans l'obligation d'adresser leurs factures sous format électronique à l'adresse sem@valloire.net
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEM Valloire
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Façades - ITE - Bardage en bois
Description: Façades - ITE - Bardage en bois
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211350 Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262650 Travaux de bardage, 45212212 Travaux de construction de piscines, 45262700 Travaux de transformation de bâtiments, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Pse obligatoire (lot 1):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Proposer un chiffrage pour de le remplacement de la faïence des locaux secs Piscine par de la peinture Pse obligatoire (lot 2):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 3):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Chiffrer l'isolation du plafond + parement + peinture Bowling et restaurant Pse obligatoire (lot 4):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 5):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Chiffrer une lasure sur le bardage bois Pse obligatoire (lot 9):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 11):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 13):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Espace Valloire Galibier
Ville: Valloire
Code postal: 73450
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 30/09/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 276 700,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cf. Ccap La garantie de parfait achèvement suivante est exigée (retenue de garantie de 5% du montant initial du lot taxes comprises)
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/04/2025 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf. CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement Conjoint Solidaire En cas de groupement d'opérateurs économiques, les ordres de service sont adressés au mandataire, qui a seul qualité pour présenter des observations
Montage financier: Cf. Ccap Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours calendaires. Le point de départ du délai de paiement est la date de réception de la demande de paiement par l'acheteur. Les titulaires sont dans l'obligation d'adresser leurs factures sous format électronique à l'adresse sem@valloire.net
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEM Valloire
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Parement de façade en pierre
Description: Parement de façade en pierre
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211350 Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262521 Maçonnerie de parement, 45212212 Travaux de construction de piscines, 45262700 Travaux de transformation de bâtiments, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Pse obligatoire (lot 1):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Proposer un chiffrage pour de le remplacement de la faïence des locaux secs Piscine par de la peinture Pse obligatoire (lot 2):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 3):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Chiffrer l'isolation du plafond + parement + peinture Bowling et restaurant Pse obligatoire (lot 4):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 5):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Chiffrer une lasure sur le bardage bois Pse obligatoire (lot 9):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 11):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 13):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Espace Valloire Galibier
Ville: Valloire
Code postal: 73450
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 30/09/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 46 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cf. Ccap La garantie de parfait achèvement suivante est exigée (retenue de garantie de 5% du montant initial du lot taxes comprises)
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/04/2025 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf. CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement Conjoint Solidaire En cas de groupement d'opérateurs économiques, les ordres de service sont adressés au mandataire, qui a seul qualité pour présenter des observations
Montage financier: Cf. Ccap Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours calendaires. Le point de départ du délai de paiement est la date de réception de la demande de paiement par l'acheteur. Les titulaires sont dans l'obligation d'adresser leurs factures sous format électronique à l'adresse sem@valloire.net
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEM Valloire
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Appareils élévateurs
Description: Appareils élévateurs
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211350 Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45313000 Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques, 45212212 Travaux de construction de piscines, 45262700 Travaux de transformation de bâtiments, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Pse obligatoire (lot 1):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Proposer un chiffrage pour de le remplacement de la faïence des locaux secs Piscine par de la peinture Pse obligatoire (lot 2):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 3):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Chiffrer l'isolation du plafond + parement + peinture Bowling et restaurant Pse obligatoire (lot 4):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 5):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Chiffrer une lasure sur le bardage bois Pse obligatoire (lot 9):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 11):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 13):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Espace Valloire Galibier
Ville: Valloire
Code postal: 73450
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 30/09/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cf. Ccap La garantie de parfait achèvement suivante est exigée (retenue de garantie de 5% du montant initial du lot taxes comprises)
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/04/2025 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf. CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement Conjoint Solidaire En cas de groupement d'opérateurs économiques, les ordres de service sont adressés au mandataire, qui a seul qualité pour présenter des observations
Montage financier: Cf. Ccap Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours calendaires. Le point de départ du délai de paiement est la date de réception de la demande de paiement par l'acheteur. Les titulaires sont dans l'obligation d'adresser leurs factures sous format électronique à l'adresse sem@valloire.net
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEM Valloire
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Cloisons stratifiées et casiers
Description: Cloisons stratifiées et casiers
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211350 Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421152 Installation de cloisons, 45212212 Travaux de construction de piscines, 45262700 Travaux de transformation de bâtiments, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Pse obligatoire (lot 1):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Proposer un chiffrage pour de le remplacement de la faïence des locaux secs Piscine par de la peinture Pse obligatoire (lot 2):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 3):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Chiffrer l'isolation du plafond + parement + peinture Bowling et restaurant Pse obligatoire (lot 4):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 5):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Chiffrer une lasure sur le bardage bois Pse obligatoire (lot 9):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 11):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 13):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Espace Valloire Galibier
Ville: Valloire
Code postal: 73450
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 30/09/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 70 100,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cf. Ccap La garantie de parfait achèvement suivante est exigée (retenue de garantie de 5% du montant initial du lot taxes comprises)
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/04/2025 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf. CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement Conjoint Solidaire En cas de groupement d'opérateurs économiques, les ordres de service sont adressés au mandataire, qui a seul qualité pour présenter des observations
Montage financier: Cf. Ccap Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours calendaires. Le point de départ du délai de paiement est la date de réception de la demande de paiement par l'acheteur. Les titulaires sont dans l'obligation d'adresser leurs factures sous format électronique à l'adresse sem@valloire.net
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEM Valloire
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Saunas et Hammams
Description: Saunas et Hammams
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211350 Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45211370 Travaux de construction de saunas, 45212212 Travaux de construction de piscines, 45262700 Travaux de transformation de bâtiments, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Pse obligatoire (lot 1):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Proposer un chiffrage pour de le remplacement de la faïence des locaux secs Piscine par de la peinture Pse obligatoire (lot 2):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 3):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Chiffrer l'isolation du plafond + parement + peinture Bowling et restaurant Pse obligatoire (lot 4):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 5):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Chiffrer une lasure sur le bardage bois Pse obligatoire (lot 9):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 11):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 13):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Espace Valloire Galibier
Ville: Valloire
Code postal: 73450
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 30/09/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 112 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cf. Ccap La garantie de parfait achèvement suivante est exigée (retenue de garantie de 5% du montant initial du lot taxes comprises)
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/04/2025 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf. CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement Conjoint Solidaire En cas de groupement d'opérateurs économiques, les ordres de service sont adressés au mandataire, qui a seul qualité pour présenter des observations
Montage financier: Cf. Ccap Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours calendaires. Le point de départ du délai de paiement est la date de réception de la demande de paiement par l'acheteur. Les titulaires sont dans l'obligation d'adresser leurs factures sous format électronique à l'adresse sem@valloire.net
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEM Valloire
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Sols souples
Description: Sols souples
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211350 Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples, 45212212 Travaux de construction de piscines, 45262700 Travaux de transformation de bâtiments, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Pse obligatoire (lot 1):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Proposer un chiffrage pour de le remplacement de la faïence des locaux secs Piscine par de la peinture Pse obligatoire (lot 2):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 3):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Chiffrer l'isolation du plafond + parement + peinture Bowling et restaurant Pse obligatoire (lot 4):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 5):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Chiffrer une lasure sur le bardage bois Pse obligatoire (lot 9):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 11):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 13):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Espace Valloire Galibier
Ville: Valloire
Code postal: 73450
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 30/09/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 700,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cf. Ccap La garantie de parfait achèvement suivante est exigée (retenue de garantie de 5% du montant initial du lot taxes comprises)
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/04/2025 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf. CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement Conjoint Solidaire En cas de groupement d'opérateurs économiques, les ordres de service sont adressés au mandataire, qui a seul qualité pour présenter des observations
Montage financier: Cf. Ccap Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours calendaires. Le point de départ du délai de paiement est la date de réception de la demande de paiement par l'acheteur. Les titulaires sont dans l'obligation d'adresser leurs factures sous format électronique à l'adresse sem@valloire.net
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEM Valloire
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Climatisation Ventilation Chauffage Plomberie
Description: Climatisation Ventilation Chauffage Plomberie
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211350 Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie, 45212212 Travaux de construction de piscines, 45262700 Travaux de transformation de bâtiments, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Pse obligatoire (lot 1):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Proposer un chiffrage pour de le remplacement de la faïence des locaux secs Piscine par de la peinture Pse obligatoire (lot 2):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 3):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Chiffrer l'isolation du plafond + parement + peinture Bowling et restaurant Pse obligatoire (lot 4):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 5):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Chiffrer une lasure sur le bardage bois Pse obligatoire (lot 9):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 11):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 13):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Espace Valloire Galibier
Ville: Valloire
Code postal: 73450
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 30/09/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 602 100,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cf. Ccap La garantie de parfait achèvement suivante est exigée (retenue de garantie de 5% du montant initial du lot taxes comprises)
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/04/2025 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf. CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement Conjoint Solidaire En cas de groupement d'opérateurs économiques, les ordres de service sont adressés au mandataire, qui a seul qualité pour présenter des observations
Montage financier: Cf. Ccap Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours calendaires. Le point de départ du délai de paiement est la date de réception de la demande de paiement par l'acheteur. Les titulaires sont dans l'obligation d'adresser leurs factures sous format électronique à l'adresse sem@valloire.net
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEM Valloire
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Traitement d'eau des bassins
Description: Traitement d'eau des bassins
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211350 Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines, 45212212 Travaux de construction de piscines, 45262700 Travaux de transformation de bâtiments, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Pse obligatoire (lot 1):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Proposer un chiffrage pour de le remplacement de la faïence des locaux secs Piscine par de la peinture Pse obligatoire (lot 2):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 3):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Chiffrer l'isolation du plafond + parement + peinture Bowling et restaurant Pse obligatoire (lot 4):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 5):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Chiffrer une lasure sur le bardage bois Pse obligatoire (lot 9):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 11):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 13):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Espace Valloire Galibier
Ville: Valloire
Code postal: 73450
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 30/09/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 362 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cf. Ccap La garantie de parfait achèvement suivante est exigée (retenue de garantie de 5% du montant initial du lot taxes comprises)
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/04/2025 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf. CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement Conjoint Solidaire En cas de groupement d'opérateurs économiques, les ordres de service sont adressés au mandataire, qui a seul qualité pour présenter des observations
Montage financier: Cf. Ccap Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours calendaires. Le point de départ du délai de paiement est la date de réception de la demande de paiement par l'acheteur. Les titulaires sont dans l'obligation d'adresser leurs factures sous format électronique à l'adresse sem@valloire.net
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEM Valloire
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Électricité CFO CFAI
Description: Électricité CFO CFAI
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211350 Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 09310000 Électricité, 45212212 Travaux de construction de piscines, 45262700 Travaux de transformation de bâtiments, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Pse obligatoire (lot 1):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Proposer un chiffrage pour de le remplacement de la faïence des locaux secs Piscine par de la peinture Pse obligatoire (lot 2):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 3):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Chiffrer l'isolation du plafond + parement + peinture Bowling et restaurant Pse obligatoire (lot 4):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 5):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Chiffrer une lasure sur le bardage bois Pse obligatoire (lot 9):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 11):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 13):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Espace Valloire Galibier
Ville: Valloire
Code postal: 73450
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 30/09/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 384 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cf. Ccap La garantie de parfait achèvement suivante est exigée (retenue de garantie de 5% du montant initial du lot taxes comprises)
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/04/2025 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf. CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement Conjoint Solidaire En cas de groupement d'opérateurs économiques, les ordres de service sont adressés au mandataire, qui a seul qualité pour présenter des observations
Montage financier: Cf. Ccap Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours calendaires. Le point de départ du délai de paiement est la date de réception de la demande de paiement par l'acheteur. Les titulaires sont dans l'obligation d'adresser leurs factures sous format électronique à l'adresse sem@valloire.net
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEM Valloire
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Bassins inox
Description: Bassins inox
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211350 Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines, 45212212 Travaux de construction de piscines, 45262700 Travaux de transformation de bâtiments, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Pse obligatoire (lot 1):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Proposer un chiffrage pour de le remplacement de la faïence des locaux secs Piscine par de la peinture Pse obligatoire (lot 2):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 3):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Chiffrer l'isolation du plafond + parement + peinture Bowling et restaurant Pse obligatoire (lot 4):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 5):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Chiffrer une lasure sur le bardage bois Pse obligatoire (lot 9):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 11):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 13):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Espace Valloire Galibier
Ville: Valloire
Code postal: 73450
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 30/09/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 341 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cf. Ccap La garantie de parfait achèvement suivante est exigée (retenue de garantie de 5% du montant initial du lot taxes comprises)
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/04/2025 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf. CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement Conjoint Solidaire En cas de groupement d'opérateurs économiques, les ordres de service sont adressés au mandataire, qui a seul qualité pour présenter des observations
Montage financier: Cf. Ccap Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours calendaires. Le point de départ du délai de paiement est la date de réception de la demande de paiement par l'acheteur. Les titulaires sont dans l'obligation d'adresser leurs factures sous format électronique à l'adresse sem@valloire.net
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEM Valloire
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Plafonds et toiles tendues
Description: Plafonds et toiles tendues
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211350 Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus, 45212212 Travaux de construction de piscines, 45262700 Travaux de transformation de bâtiments, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Pse obligatoire (lot 1):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Proposer un chiffrage pour de le remplacement de la faïence des locaux secs Piscine par de la peinture Pse obligatoire (lot 2):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 3):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Chiffrer l'isolation du plafond + parement + peinture Bowling et restaurant Pse obligatoire (lot 4):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 5):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Chiffrer une lasure sur le bardage bois Pse obligatoire (lot 9):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 11):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 13):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Espace Valloire Galibier
Ville: Valloire
Code postal: 73450
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 30/09/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 41 900,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cf. Ccap La garantie de parfait achèvement suivante est exigée (retenue de garantie de 5% du montant initial du lot taxes comprises)
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/04/2025 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf. CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement Conjoint Solidaire En cas de groupement d'opérateurs économiques, les ordres de service sont adressés au mandataire, qui a seul qualité pour présenter des observations
Montage financier: Cf. Ccap Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours calendaires. Le point de départ du délai de paiement est la date de réception de la demande de paiement par l'acheteur. Les titulaires sont dans l'obligation d'adresser leurs factures sous format électronique à l'adresse sem@valloire.net
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEM Valloire
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Mobilier et agencement
Description: Mobilier et agencement
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211350 Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39100000 Mobilier, 45212212 Travaux de construction de piscines, 45262700 Travaux de transformation de bâtiments, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Pse obligatoire (lot 1):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Proposer un chiffrage pour de le remplacement de la faïence des locaux secs Piscine par de la peinture Pse obligatoire (lot 2):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 3):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Chiffrer l'isolation du plafond + parement + peinture Bowling et restaurant Pse obligatoire (lot 4):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 5):- Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. - Chiffrer une lasure sur le bardage bois Pse obligatoire (lot 9):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 11):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité. Pse obligatoire (lot 13):Le nombre de saunas peut varier de 3 a 2 en fonction du cout global du projet. Prévoir les moins-values relatives à cette éventualité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Espace Valloire Galibier
Ville: Valloire
Code postal: 73450
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 30/09/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 107 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cf. Ccap La garantie de parfait achèvement suivante est exigée (retenue de garantie de 5% du montant initial du lot taxes comprises)
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/04/2025 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf. CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement Conjoint Solidaire En cas de groupement d'opérateurs économiques, les ordres de service sont adressés au mandataire, qui a seul qualité pour présenter des observations
Montage financier: Cf. Ccap Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours calendaires. Le point de départ du délai de paiement est la date de réception de la demande de paiement par l'acheteur. Les titulaires sont dans l'obligation d'adresser leurs factures sous format électronique à l'adresse sem@valloire.net
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEM Valloire
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: A0AA3688-F7A8-5D75-645545B531AD9B39
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SEM Valloire
Numéro d’enregistrement: 43240
Adresse postale: 91 Route des Charbonnières Espace Valloire Galibier
Ville: Valloire
Code postal: 73450
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Point de contact: MARTIN JM
Téléphone: 0479590390
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SEM Valloire
Numéro d’enregistrement: A0AA36C5-F105-D3D4-EDDBAE26EA5102E9
Adresse postale: Espace Valloire Galibier
Ville: Valloire
Code postal: 73450
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Point de contact: KEVIN CORDONNIER
Téléphone: 0479590390
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: A0AA36E4-C2D0-AD4F-663FCAFAD96B0480
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 330a9093-425c-4400-b111-f624bb4da13e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 13/03/2025 16:13:09 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 171119-2025
Numéro de publication au JO S: 53/2025
Date de publication: 17/03/2025
