1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: INSTITUT ROBERT MERLE D'AUBIGNE
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Nettoyage d'une partie des locaux de l'Institut Merle d'Aubigné
Description: Consultation destinée au choix d'un Prestataire de service , concernant le nettoyage et bionettoyage d'une partie des locaux pour le compte de l'Institut Merle d'Aubigné
Identifiant de la procédure: ebc89cb1-d26f-4017-8939-815c8e2e8ed5
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Nettoyage d'une parte des locaux
Description: Nettoyage d'une partie des locaux de l'Institut
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/04/2025 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: INSTITUT ROBERT MERL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: INSTITUT ROBERT MERLE D'AUBIGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: INSTITUT ROBERT MERL
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: INSTITUT ROBERT MERLE D'AUBIGNE
Numéro d’enregistrement: 77574086300029
Adresse postale: 2 rue Emilion Michaut et Lucien Rabeaux
Ville: VALENTON
Code postal: 94460
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: +33 145108083
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: INSTITUT ROBERT MERL
Numéro d’enregistrement: 77574086300029
Adresse postale: 2 rue Emilion Michaut et Lucien Rabe
Ville: VALENTON
Code postal: 94460
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: d97ca157-2b2f-4292-ac08-05e62a5dfbed - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 28/03/2025 15:00:32 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 208875-2025
Numéro de publication au JO S: 64/2025
Date de publication: 01/04/2025