APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ANESTHESIE ET REANIMATION

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Centre hospitalier de Valenciennes

Adresse électronique: marche-dms@ch-valenciennes.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

2.1.

Procédure

Titre: APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ANESTHESIE ET REANIMATION

Description: Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis. Celui-ci comprend 10 établissements. La liste des établissements partis se trouve en annexe 2. Etablissement support : Centre hospitalier de Valenciennes Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 Liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour une année. Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont disponibles dans le tableau de quantification. La présente consultation a pour objet la fourniture de DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ANESTHESIE ET REANIMATION Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le C.C.P. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot.

Identifiant de la procédure: b3c88066-e02a-4455-8c9f-ff31788cf0cc

Identifiant interne: 20250126

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Service pharmacie Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

2.1.4.

Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 74

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 74

2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Lot 1 DISPOSITIF POUR RINCAGE DE TUBULURE

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 64 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Lot 2 FILTRE ANGULE ECHANGEUR DE CHALEUR ET D'HUMIDITE POUR RESPIRATEUR DESTINE AUX ENFANT

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 42 240,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Lot 3 FILTRE ECHANGEUR DE CHALEUR ET D'HUMIDITE POUR RESPIRATEUR DESTINE A LA NEONATALOGIE

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 910,40 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: Lot 4 SONDE D'ASPIRATION BRONCHIQUE 30 CM (1 OEIL)

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 229 676,80 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: Lot 5 SONDE D'ASPIRATION BRONCHIQUE 50 CM (1 OEIL)

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 128 576,96 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: Lot 6 TUYAU A OXYGENE USAGE UNIQUE STERILE

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 47 172,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: Lot 7 TUYAU ASPIRATION USAGE UNIQUE STERILE

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 88 020,80 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: Lot 8 AIGUILLE POUR ALR ECHOGUIDEE PR BLOC ABDOMINO-TRANSVERSES NRFIT

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 861 840,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: Lot 9 FILTRE ECHANGEUR DE CHALEUR ET D'HUMIDITE ADULTE

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 720,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: Lot 10 FILTRE ANTIBACTERIEN PR RESPIRATEUR ENFANT

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 104,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: Lot 11 INTRODUCTEUR ARTERIEL PR SWAN GANZ

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 592,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: Lot 12 KIT ALR PARAVERTEBRALE ECHOGUIDEE NORME NRFIT

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 11 379,20 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: Lot 13 MANDRIN D'INTUBATION

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 744,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: Lot 14 MASQUE LARYNGE

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 224,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: Lot 15 MASQUE LARYNGE AVEC CANAL GASTRIQUE

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 520,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: Lot 16 SONDE ENDOBRONCHIQUE DOUBLE LUMIERE (sans ergot)

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 19 808,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: Lot 17 SONDE ENDOTRACHEALE NASALE / ORALE + BALL. BASSE PRESSION PETITES TAILLES

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 691,20 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: Lot 18 SONDE ENDOTRACHEALE NASALE "SOUPLE" AVEC BALLONNET BASSE PRESSION

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 664,64 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: Lot 19 SONDE ENDOTRACHEALE ARMEE SANS MANDRIN

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 240,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: Lot 20 SONDE ENDOTRACHEALE SANS BALLONNET

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 924,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: Lot 21 TROUSSE POUR MINI TRACHEOTOMIE

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 38 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: Lot 22 AIGUILLE DE TUOHY LUER

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 576,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: Lot 23 AIGUILLE PR PLEXUS BRACHIAL NRFIT

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 873,60 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0024

Titre: Lot 24 AIGUILLE SPINALE BISEAU ATRAUMATIQUE STANDARD NRFIT

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 488,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0025

Titre: Lot 25 AIGUILLE SPINALE BISEAU ATRAUMATIQUE PEDIATRIQUE NRFIT

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 500,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0026

Titre: Lot 26 AIGUILLE SPINALE BISEAU QUINCKE LUER

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 46 592,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0027

Titre: Lot 27 CATHETER PR BLOC PLEXIQUE ET PERIPHERIQUE NRFIT

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 58 268,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0028

Titre: Lot 28 SET DE PERI-RACHIANESTHESIE NRFIT

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 22 680,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0029

Titre: Lot 29 AIGUILLE SPINALE BISEAU ATRAUMATIQUE GRANDE TAILLE NRFIT

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 34 648,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0030

Titre: Lot 30 SONDE TRACHEALE PREFORMEE NASALE + BALLON BP POUR CHIR MAXILLO

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 793,60 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0031

Titre: Lot 31 BLOQUEUR BRONCHIQUE

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 390,40 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0032

Titre: Lot 32 SONDE ENDOTRACHEALE RESISTANTE AU LASER

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 33 160,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0033

Titre: Lot 33 DISPOSITIF DE DRAINAGE PLEURAL

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 499 293,44 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0034

Titre: Lot 34 DISPOSITIF PR DRAINAGE THORACIQUE TYPE PLEUREVAC

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 269 033,60 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0035

Titre: Lot 35 DRAIN THORACIQUE DROIT ATRAUMATIQUE

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 987,20 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0036

Titre: Lot 36 DRAIN TROCART THORACIQUE ORX

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 17 692,80 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0037

Titre: Lot 37 DRAIN TROCART THORACIQUE ORX PEDIATRIQUE

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 441,60 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0038

Titre: Lot 38 CATHETER INSTILLATION DE SURFACTANT VOIE ORALE

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 32 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0039

Titre: Lot 39 SONDE ENDOTRACHEALE BALLONNET BASSE PRESSION POUR REANIMATION

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 36 096,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0040

Titre: Lot 40 LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT POUR MAASTRICHT 3 TYPE IGL-1

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 148 320,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0041

Titre: Lot 41 LIQUIDE DE PERFUSION TYPE BELZER MPS POUR PROTOCOLE MAASTRICHT 3

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 62 880,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0042

Titre: Lot 42 KIT CANULE ARTERIELLE PR PRELEVEMENT ORGANE

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 347 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0043

Titre: Lot 43 KIT CANULE ARTERIELLE GRANDE TAILLE POUR PRELEVEMENT ORGANE

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 148 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0044

Titre: Lot 44 KIT CANULE VEINEUSE POUR PRELEVEMENT ORGANE

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 434 240,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0045

Titre: Lot 45 KIT SET D'EXTUBATION

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 29 440,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0046

Titre: Lot 46 SET DE DRAINAGE PLEURAL DE TURKEL CH 8

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 040,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0047

Titre: Lot 47 MANOMETRE NRFIT POUR MESURE PRESSION LCR

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 032,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0048

Titre: Lot 48FILTRE HYDROPHOBE POUR RESPIRATEUR

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 542 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0049

Titre: Lot 49 AIGUILLE POUR ALR ECHOGUIDEE PR BLOC ABDOMINO-TRANSVERSES AVEC NEUROSTIMULATION NORME NRFIT

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 79 723,20 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0050

Titre: Lot 50 AIGUILLE POUR ALR ECHOGUIDEE PR BLOC ABDOMINO-TRANSVERSES LUER

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 368,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0051

Titre: Lot 51 SONDE TRACHEALE PREFORMEE ORALE AVEC BALLONNET BASSE PRESSION

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 468,80 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0052

Titre: Lot 52 SONDE INTUBATION NASOPHARYNGEE SANS BALLONNET

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 456,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0053

Titre: Lot 53 AIGUILLE TUOHY 18G NRFIT

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 18 141,68 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0054

Titre: Lot 54 BOUCHON MALE NORME NRFIT

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 22 412,80 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0055

Titre: Lot 55 PANSEMENT POUR FIXATION CATHETER PERINERVEUX

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 988,80 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0056

Titre: Lot 56 PANSEMENT POUR FIXATION DE CATHETER PERIDURAL PEDIATRIQUE

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 796,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0057

Titre: Lot 57 SERINGUE BASSE RESISTANCE SLIP LUER POUR PERIDURALE

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 352,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0058

Titre: Lot 58 SERINGUE BASSE RESISTANCE SLIP NRFIT POUR PERIDURALE

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 256,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0059

Titre: Lot 59 AIGUILLE SPINALE BISEAU QUINCKE NRFIT

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 25 076,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0060

Titre: Lot 60 FILTRE PERIDURAL 0,2 µM NRFIT

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0061

Titre: Lot 61 SET DE POSE CATHETER PERIDURAL NON ARME 20G NRFIT

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 238,40 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0062

Titre: Lot 62 SERINGUE STERILE USAGE UNIQUE EMBOUT NRFIT SLIP

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 29 920,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0063

Titre: Lot 63 SERINGUE STERILE USAGE UNIQUE EMBOUT NRFIT LOCK

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 25 680,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0064

Titre: Lot 64 SERINGUE STERILE USAGE UNIQUE EMBOUT NRFIT COMPATIBLE AVEC POUSSE SERINGUE ELECTRIQUE

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 840,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0065

Titre: Lot 65 AIGUILLE POUR PRELEVEMENT DE MEDICAMENT AVEC CONNECTIQUE NRFIT

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 158 160,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0066

Titre: Lot 66 AIGUILLE POUR BLOC PARACERVICAL

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 144,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0067

Titre: Lot 67 AIGUILLE POUR RADIOFREQUENCE POUR LE TRAITEMENT DES DOULEURS CHRONIQUES

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 945,60 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0068

Titre: Lot 68 ELECTRODE POUR RADIOFREQUENCE POUR LE TRAITEMENT DES DOULEURS CHRONIQUES

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 183 104,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0069

Titre: Lot 69 AIGUILLE INTRA OSSEUSE SEMI AUTOMATIQUE

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 79 200,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0070

Titre: Lot 70 KIT POUR BLOOD PATCH NRFIT

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0071

Titre: Lot 71 AIGUILLE TUOHY 17G NRFIT

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0072

Titre: Lot 72 SET DE TRACHEOTOMIE A DOUBLE LUMIERE POUR INTUBATION GAUCHE

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 016,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0073

Titre: Lot 73 CONSOMMABLES POUR AUTOTRANSFUSION POUR MACHINE CATSMART ET CATS +

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 299 960,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

5.1.

Lot: LOT-0074

Titre: Lot 74 SAC D'ISOLATION POUR PRELEVEMENT D'ORGANES

Description: Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Avenue Désandrouin - C.S. 50479

Ville: VALENCIENNES

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 11 904,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 15 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: Centre hospitalier de Valenciennes

Numéro d’enregistrement: 26590673500013

Adresse postale: Pôle logistique - Cellule des marchés Avenue Désandrouin - B.P. 479

Ville: Valenciennes cedex

Code postal: 59322

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

Point de contact: Cellule des marchés

Adresse électronique: marche-dms@ch-valenciennes.fr

Téléphone: 0327143333

Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2900142&orgAcronyme=x7c

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: Tribunal administratif de Lille

Numéro d’enregistrement: 17590003400026

Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039

Ville: Lille

Code postal: Lille

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr

Téléphone: 0359542342

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Numéro d’enregistrement: 17540001900014

Adresse postale: 1, rue du préfet Claude Erignac

Ville: Nancy

Code postal: 54000

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)

Pays: France

Adresse électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

Téléphone: 0383342565

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de médiation

Identifiant/version de l’avis: 202f5f0b-c1f1-4353-9a33-c9bc9f269746 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 16

Date d’envoi de l’avis: 05/12/2025 19:15:43 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 815335-2025

Numéro de publication au JO S: 237/2025

Date de publication: 09/12/2025

APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ANESTHESIE ET REANIMATION

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