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A proximité de Valenciennes 59322 Nord
Acheteur : Centre Hospitalier de Valenciennes
Avenue Desandrouin
59300 Valenciennes
Tel : 0327143333
Secteurs d'activité
Services d'architecture , services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection.

Accord-cadre de prestations de maitrise d'oeuvre dans le cadre d'opération de travaux neufs, de réhabilitation et/ou extension pour les membres des Hôpitaux Hainaut-Cambrésis

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/03/2026
JOUE - 169299-2026
169299-2026 - Résultats
France – Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection – Accord-cadre de prestations de maitrise d'oeuvre dans le cadre d'opération de travaux neufs, de réhabilitation et/ou extension pour les membres des Hôpitaux Hainaut-Cambrésis
OJ S 49/2026 11/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier de Valenciennes
Adresse électronique: plichon-l1@ch-valenciennes.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre de prestations de maitrise d'oeuvre dans le cadre d'opération de travaux neufs, de réhabilitation et/ou extension pour les membres des Hôpitaux Hainaut-Cambrésis
Description: La présente consultation concerne un accordcadre de prestations de maitrise d'oeuvre dans le cadre d'opération de travaux neufs, de réhabilitation et/ou extension pour les membres des Hôpitaux HainautCambrésis. Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support des Hôpitaux Hainaut Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du présent groupement. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires.
Identifiant de la procédure: e0fcb3d8-236a-4033-90be-27564c128932
Identifiant interne: 20250089001000
Type de procédure: Restreinte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Avenue Désandrouin CS 50 479 - Valenciennes
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accordcadre de prestations de maitrise d'oeuvre dans le cadre d'opération de travaux neufs, de réhabilitation et/ou extension pour les membres des Hôpitaux HainautCambrésis
Description: La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres restreint. L'accordcadre est conclu avec un maximum par période de 2 000 000Euros HT. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents, à la survenance de chaque besoin, après mise en concurrence des titulaires de l'accordcadre. L'accordcadre est multiattributaire sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Pendant la durée de validité de l'accordcadre, les marchés subséquents sont attribués après que le titulaire ait été invité à compléter son offre initiale par écrit dans un délai précisé lors de cette demande. Cette invitation intervient lors de la survenance du besoin. Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires. Le détail des missions est le suivant, pour les bâtiments neufs : Etudes de faisabilité (architecturales ou techniques) Objet des études d'esquisse (ESQ) Etablissement du dossier de permis de construire Objet des études d'AvantProjet : Etudes d'avantprojet sommaire (APS) Etudes d'avantprojet définitif (APD) Objet des études de projet (PRO) Objet de l'assistance apportée au maître d'ouvrage pour la passation des marchés publics de travaux (ACT) Mise en concurrence des entreprises de travaux sur la base des études d'avantprojet définitif ou de projet, adaptation des études de projet en cas de variante retenue par le maître d'ouvrage Objet des études d'exécution, délivrance du visa (EXE et VISA) Objet de la direction de l'exécution des marchés publics de travaux (DET) Objet de l'assistance apportée au maître d'ouvrage lors des opérations de réception (AOR) et pendant la période de garantie de parfait achèvement (GPA) Objet de l'ordonnancement, pilotage, coordination (OPC) Mission de coordination SSI Mission BIM Etude coloristique/architecte d'intérieur Etudes de diagnostic Le détail des missions est le suivant, pour les réhabilitations : Etudes de faisabilité (architecturales ou techniques) Objet des études de diagnostic (DIA) établissement du dossier de permis de construire, autorisation ou déclaration préalable Objet des études d'Avant Projet : Etudes d'avantprojet sommaire (APS) Etudes d'avantprojet définitif (APD) Missions identiques réhabilitation / construction neuve (PRO à GPA) Objet de l'ordonnancement, pilotage, coordination (OPC) Mission de coordination SSI Mission BIM Etude coloristique/architecte d'intérieur L'accordcadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. L'accordcadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Identifiant interne: 20250089001000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Options: 
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accordcadre, en application des articles L.21221 et R.21227 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accordscadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. L'accordcadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. L'accordcadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du HainautCambrésis Avenue Désandrouin CS 50 479  
Ville: Valenciennes
Code postal: 59322
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix ; Qualité de la méthodologie d'exécution du marché pour chaque phase études et travaux ; Qualité de la méthodologie pour l'accompagnement des dossiers réglementaires (PC, autorisation de travaux, DP, dossier d'accessibilité, dossier loi sur l’eau, dossier de sécurité, etc….) et financiers (subventions,.etc......)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier de Valenciennes
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 8 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: ATELIER N2A
Chef de file du soumissionnaire: MAES ARCHITECTES
Nom officiel: TW INGENIERIE, ATELIER N ARCHITECTES ET ASSOCIES, ECLIS, ETBE INGENIERIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: ETBE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20250089001000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier de Valenciennes
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: ATELIER N2A
Chef de file du soumissionnaire: MAES ARCHITECTES
Nom officiel: TW INGENIERIE, ATELIER N ARCHITECTES ET ASSOCIES, ECLIS, ETBE INGENIERIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE ECLIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20250089001000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier de Valenciennes
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: ATELIER N2A
Chef de file du soumissionnaire: MAES ARCHITECTES
Nom officiel: TW INGENIERIE, ATELIER N ARCHITECTES ET ASSOCIES, ECLIS, ETBE INGENIERIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE ATELIER N2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20250089001000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier de Valenciennes
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: ATELIER N2A
Chef de file du soumissionnaire: MAES ARCHITECTES
Nom officiel: TW INGENIERIE, ATELIER N ARCHITECTES ET ASSOCIES, ECLIS, ETBE INGENIERIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE TW INGENIERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20250089001000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier de Valenciennes
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: ATELIER N2A
Chef de file du soumissionnaire: MAES ARCHITECTES
Nom officiel: TW INGENIERIE, ATELIER N ARCHITECTES ET ASSOCIES, ECLIS, ETBE INGENIERIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE MAES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20250089001000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier de Valenciennes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
Éventail d’offres: 
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 8 000 000,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 8 000 000,00 EUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier de Valenciennes
Numéro d’enregistrement: 26590673500013
Ville: Valenciennes
Code postal: 59322
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique: plichon-l1@ch-valenciennes.fr
Téléphone: 0327143333
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 175 900 034 00018
Ville: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ATELIER N ARCHITECTES ET ASSOCIES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 32005074300055
Ville: SAINT-QUENTIN
Code postal: 02100
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ECLIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 489535161
Ville: LOOS
Code postal: 59120
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ETBE INGENIERIE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 82389548700044
Ville: VALENCIENNES
Code postal: 59300
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: MAES ARCHITECTES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 34271607300024
Ville: LILLE
Code postal: 5900
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: TW INGENIERIE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 47944783100039
Ville: ROOST-WARENDIN
Code postal: 59286
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 67372a77-d88a-4b34-bd6b-6568ed4d2999  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 10/03/2026 10:10:48 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 169299-2026
Numéro de publication au JO S: 49/2026
Date de publication: 11/03/2026