1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier de Valenciennes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR UROLOGIE USAGE UNIQUE STERILES
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture de Dispositifs Médicaux consommables pour Urologie Usage Unique Stériles Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le C.C.P. 01/05/2025 au 30/04/2026 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu'au 30/04/2029 Valeur maximale en quantité pour tous les 49 lots : 178844
Identifiant de la procédure: 7af225d2-159b-4d92-b8a8-abbd340b05de
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 178 844,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 6
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES D'ABORDS UROLOGIQUE ET NEPHROLOGIQUE USAGE UNIQUE STERILE
Description: Lot 1 AIGUILLE POUR NEPHROSTOMIE PERCUTANEE Lot 2 DILATATEUR URETERAL Lot 3 SET DE DILATATION RENAL D'AMPLATZ Lot 4 SONDE MALECOT PR NEPHROSTOMIE PERCUTANEE Lot 5 SONDE D'URETEROSTOMIE SILICONE GRADUEE Lot 7 SONDE FOLEY DROITE LATEX ENDUCTION HYDROGEL Lot 8 SONDE VESICALE FEMME DROITE PVC Lot 9 SONDE VESICALE DROITE PR CYSTOGRAPHIE RETROGRADE Lot 10 DISPOSITIF PR DIURESE HORAIRE SYST CLOS Lot 11 POCHE A URINE 2L 12 POCHE A URINE 2L SYSTEME CLOS LONGUE DUREE 13 POCHE A URINE 4L 14 SONDE URETERALE DROITE COMPATIBLE AVEC UN GUIDE 0.035 15 GUIDE URETERAL HYDROPHILE NITINOL TOUTES COURBURES 16 GUIDE DROIT STANDARD POLYURETHANE 17 GUIDE DROIT HYDROPHILE POLYURETHANE 17 GUIDE DROIT HYDROPHILE POLYURETHANE 18 GUIDE POUR BIOPSIE DE PROSTATE + PROTECTION 19 GAINE D'ACCES URETERAL SOUPLE ET HYDROPHILE AVEC PASSAGE D'UN GUIDE 20 GAINE URETEROSCOPIE SOUPLE AVEC ASPIRATION DES FRAGMENTS DE CALCULS 21 EXTRACTEUR DE CALCUL EN NITINOL EN "CAGE"/"PARAPLUIE" 22 EXTRACTEUR DE CALCUL PETIT DIAMETRE EN NITINOL TYPE "PANIER fermé" 22 EXTRACTEUR DE CALCUL PETIT DIAMETRE EN NITINOL TYPE "PANIER fermé" 23 EXTRACTEUR DE CALCUL GRAND DIAMETRE EN NITINOL TYPE "PANIER fermé" 23 EXTRACTEUR DE CALCUL GRAND DIAMETRE EN NITINOL TYPE "PANIER fermé" 24 EXTRACTEUR DE CALCUL NITINOL POUR NPLC 25 URETEROSCOPE SOUPLE USAGE UNIQUE 26 FIBRE OPTIQUE POUR FRAGMENTATION DE CALCULS LASER HOLMIUM 26 FIBRE OPTIQUE POUR FRAGMENTATION DE CALCULS LASER HOLMIUM 27 FIBRE LASER REUTILISABLE POUR FRAGMENTATION CALCUL LASER THULIUM 27 FIBRE LASER REUTILISABLE POUR FRAGMENTATION CALCUL LASER THULIUM 28 CYSTOSCOPE A USAGE UNIQUE 29 CATHETER PIGTAIL D'IRRIGATION RENALE SIMPLE CROSSE 29 CATHETER PIGTAIL D'IRRIGATION RENALE SIMPLE CROSSE 29 CATHETER PIGTAIL D'IRRIGATION RENALE SIMPLE CROSSE 30 ENDOPROTHESE URETERALE DBLE CROSSE SILICONE GRANDES TAILLES 30 ENDOPROTHESE URETERALE DBLE CROSSE SILICONE GRANDES TAILLES 31 ENDOPROTHESE URETERALE DOUBLE CROSSE SILICONE 31 ENDOPROTHESE URETERALE DOUBLE CROSSE SILICONE 31 ENDOPROTHESE URETERALE DOUBLE CROSSE SILICONE 31 ENDOPROTHESE URETERALE DOUBLE CROSSE SILICONE 31 ENDOPROTHESE URETERALE DOUBLE CROSSE SILICONE 31 ENDOPROTHESE URETERALE DOUBLE CROSSE SILICONE 31 ENDOPROTHESE URETERALE DOUBLE CROSSE SILICONE 32 ENDOPROTHESE URETERALE DBLE CROSSE POLYURETHANE RIGIDE + GUIDE + POUSSOIR 32 ENDOPROTHESE URETERALE DBLE CROSSE POLYURETHANE RIGIDE + GUIDE + POUSSOIR 32 ENDOPROTHESE URETERALE DBLE CROSSE POLYURETHANE RIGIDE + GUIDE + POUSSOIR 32 ENDOPROTHESE URETERALE DBLE CROSSE POLYURETHANE RIGIDE + GUIDE + POUSSOIR 32 ENDOPROTHESE URETERALE DBLE CROSSE POLYURETHANE RIGIDE + GUIDE + POUSSOIR 32 ENDOPROTHESE URETERALE DBLE CROSSE POLYURETHANE RIGIDE + GUIDE + POUSSOIR 33 ENDOPROTHESE URETERALE DBLE CROSSE POUR TUMEUR COMPRESSIVE 33 ENDOPROTHESE URETERALE DBLE CROSSE POUR TUMEUR COMPRESSIVE 33 ENDOPROTHESE URETERALE DBLE CROSSE POUR TUMEUR COMPRESSIVE 33 ENDOPROTHESE URETERALE DBLE CROSSE POUR TUMEUR COMPRESSIVE 34 ENDOPROTHESE URETERALE SIMPLE CROSSE CH 08 35 ENDOPROTHESE URETERALE DBLE CROSSE POLYURETHANE RIGIDE + GUIDE + POUSSOIR POUR CH DENAIN 36 ENDOPROTHESE URETERALE DBLE CROSSE POLYURETHANE SOUPLE + GUIDE + POUSSOIR POUR CH DENAIN 37 IMPLANT URETERAL EN COPOLYMERE PR REFLUX VESICO-RENAL CHEZ ENFANT 37 IMPLANT URETERAL EN COPOLYMERE PR REFLUX VESICO-RENAL CHEZ ENFANT 38 IMPLANT DE PARTICULES EN SILICONE POUR REFLUX VESICO RENAL CHEZ ENFANT 38 IMPLANT DE PARTICULES EN SILICONE POUR REFLUX VESICO RENAL CHEZ ENFANT 39 KIT TUTEUR PEDIATRIQUE POUR PYELOPLASTIE 40 ENDOPROTHESE URETERAL DOUBLE CROSSE PEDIATRIQUE 5 FR 40 ENDOPROTHESE URETERAL DOUBLE CROSSE PEDIATRIQUE 5 FR 40 ENDOPROTHESE URETERAL DOUBLE CROSSE PEDIATRIQUE 5 FR 40 ENDOPROTHESE URETERAL DOUBLE CROSSE PEDIATRIQUE 5 FR 41 PINCE A BIOPSIE POUR URETEROSCOPE 46 BANDELETTE POUR INCONTINENCE URINAIRE MASCULINE 47 BANDELETTE SOUS URETRALE POUR INCONTINENCE URINAIRE FEMME VOIE RETROPUBIENNE 48 BANDELETTE SOUS URETRALE POUR INCONTINENCE URINAIRE FEMME VOIE TRANSOBTURATRICE 49 AGENT COMBLANT POUR INJECTION PERIURETRALE TYPE GEL DE POLYACRYLAMIDE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Quantité: 176 740
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/12/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 10 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR BIOPSIE ET DRAINAGE
Description: Lot 6 SONDE DE FOLEY A BALLONNET BEQUILLE PVC 19 GAINE D'ACCES URETERAL SOUPLE ET HYDROPHILE AVEC PASSAGE D'UN GUIDE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Quantité: 808
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/12/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 10 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: DISPOSITIFS MEDICAUX D'INSTRUMENTATION
Description: 42 ANSE DE RESECTION BIPOLAIRE USAGE UNIQUE COMPATIBLE STORZ
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Quantité: 120
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/12/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 10 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: OBJETS DE SOINS
Description: 43 LUBRIFIANT SILICONE EN AEROSOL
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Quantité: 1 040
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/12/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 10 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES DU SYSTEME NERVEUX
Description: 44 NEUROMODULATEUR DES RACINES SACREES
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Quantité: 120
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/12/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 10 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES D'ABORDS UROLOGIQUE ET NEPHROLOGIQUE USAGE UNIQUE STERILE
Description: 45 SPHINCTER URINAIRE ARTIFICIEL
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Quantité: 16
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/12/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 10 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier de Valenciennes
Numéro d’enregistrement: 26590673500013
Adresse postale: Avenue Désandrouin
Ville: Valenciennes
Code postal: 59322
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327140995
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7d0aeaa1-4db5-462b-89af-a5e91e23e63d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/11/2024 16:50:03 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 675561-2024
Numéro de publication au JO S: 216/2024
Date de publication: 06/11/2024
