1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Valence
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VILLE DE VALENCE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VALENCE ROMANS AGGLO
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 242143 VV DCAMG Analyses environnementales diverses
Description: Le présent marché consiste à des opérations d'analyses : -de paramètres physico-chimiques et bactériologiques sur des échantillons d'eau afin de caractériser des eaux de surface destinées à l'irrigation (lot 1). -de paramètres physico-chimiques et bactériologiques sur des échantillons de terre afin de caractériser des sols destinés à des plantations ornementales ou maraîchères (lot 2)
Identifiant de la procédure: 4551ef1e-0801-40a5-a4f3-ee98f6ddd959
Identifiant interne: 242143
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71620000 Services d'analyses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71620000 Services d'analyses
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: sur le territoire de Valence Romans Agglo
Ville: Valence Cedex9
Code postal: 26905
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 35 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l un des cas d exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la Commande Publique; l'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur ;
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 Analyses d'eau non potable
Description: Analyses d'eau non potable
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71620000 Services d'analyses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71620000 Services d'analyses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: sur le territoire de Valence Romans Agglo
Ville: Valence Cedex9
Code postal: 26905
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/04/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: éventuellement 3 reconductions
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 796075-2024
Informations complémentaires: Les prestations concernent la réalisation d'analyses portant sur des échantillons d'eau non potable provenant notamment des canaux de la ville de Valence. L'objectif est la réalisation d'un suivi de la qualité des eaux, mais également la caractérisation de pollutions accidentelles Ville de Valence: Sans montant minimum et montant maximum 20 000 euro(s) Ht Valence Romans Agglo: Sans montant minimum et montant maximum 5 000 euro(s) Ht
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: énoncés dans le Rc
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/02/2025 10:00:00 (UTC+1)
Lieu: Valence
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VRA DCAMG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 Analyses de sol, de compost et de boues
Description: Analyses de sol, de compost et de boues
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71620000 Services d'analyses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71620000 Services d'analyses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: sur le territoire de Valence Romans Agglo
Ville: Valence Cedex9
Code postal: 26905
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/04/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: éventuellement 3 reconductions
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 23 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 796075-2024
Informations complémentaires: Les prestations concernent la réalisation d'analyses portant sur des échantillons de sol et de compost. Ces analyses doivent permettre d'une part de connaîtreles sols communaux, de dépister d'éventuelles pollutions, de vérifier la qualité des terres végétales apportées lors de chantiers divers et de suivre la qualité des composts produits sur différents sites de compostage de quartier. Ville de Valence: Sans montant minimum et montant maximum 25 000 euro(s) Ht Valence Romans Agglo: Sans montant minimum et montant maximum 13 000 euro(s) Ht
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: énoncés dans le Rc
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/02/2025 10:00:00 (UTC+1)
Lieu: Valence
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VRA DCAMG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 867288C9-C663-8484-3AAEE020416F10C7
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Valence
Numéro d’enregistrement: 44925
Adresse postale: Mairie Place de la Liberté
Ville: Valence
Code postal: 26021
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Point de contact: DARAGON Nicolas
Téléphone: 0475813030
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: VRA DCAMG
Numéro d’enregistrement: 86728912-A0E0-1F37-A890247D75686B9B
Adresse postale: Place J. Brel
Ville: Valence
Code postal: 26905
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Point de contact: François Yorgandjian
Téléphone: 0475754005
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 86728951-CA24-F0ED-732D4DA8294E3BC2
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 86728978-D249-9C0A-E4F22CE5BA9C00F4
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: VILLE DE VALENCE
Numéro d’enregistrement: 867289C8-014E-08BB-DB9D1C8FD6BBD20A
Adresse postale: 1 Place De La Liberte
Ville: Valence
Code postal: 26021
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Point de contact: HOTEL DE VILLE
Téléphone: 0475754005
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: VALENCE ROMANS AGGLO
Numéro d’enregistrement: 86728A04-FD60-7470-C1DA03FA1EE45E66
Adresse postale: 1 Place J.Brel
Ville: Valence
Code postal: 26905
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Point de contact: DCAMG
Téléphone: 0475754005
Rôles de cette organisation:
Acheteur
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: f8b5a76e-b420-4334-81a1-f96e36511399-01
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Remise des offres: Au lieu du 28/01/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 07/02/2025 à 12h00 au plus tard.
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Date d'ouverture des offres: Au lieu du 29/01/2025 à 10h00 au plus tard. Lire 10/02/2025 à 10h00 au plus tard.
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c2613c45-0c02-43a8-9339-d9135892422d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 27/01/2025 10:15:33 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 58775-2025
Numéro de publication au JO S: 19/2025
Date de publication: 28/01/2025
