A proximité de Valence 26000 Drome
Acheteur : Valence Romans Agglo
Place Jules Nadi
26100 Romans Sur Isere
Tel : 0475813030
  Reste 29 jours - Date de clôture estimée : 13/04/2026  
Secteurs d'activité
Travaux de terrassement.
Services archéologiques.

253086 - VRA - DCCP - Fouilles archéologiques : Impasse du Col de la Bataille à Châteauneuf-sur-Isère

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 13/03/2026
JOUE - 175054-2026
175054-2026 - Mise en concurrence
France – Services archéologiques – 253086 - VRA - DCCP - Fouilles archéologiques : Impasse du Col de la Bataille à Châteauneuf-sur-Isère
OJ S 51/2026 13/03/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielValence Romans Agglo
Adresse électroniqueachats@valenceromansagglo.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre253086 - VRA - DCCP - Fouilles archéologiques : Impasse du Col de la Bataille à Châteauneuf-sur-Isère
DescriptionPrestation d'archéologie préventive en vue d'un projet de vente de parcelles sises impasse du Col de la Bataille, en zone d'activités des Portes du Vercors, sur la commune de Châteauneuf-sur-Isère
Identifiant de la procédure772dd7a7-5260-47e5-8943-5f189345dc70
Identifiant interne253086
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleImpasse Col de la Bataille  
VilleChâteauneuf-sur-Isère
Code postal26300
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
Titre253086 - VRA - DCCP - Fouilles archéologiques : Impasse du Col de la Bataille à Châteauneuf-sur-Isère
DescriptionPrestation d'archéologie préventive en vue d'un projet de vente de parcelles sises impasse du Col de la Bataille, en zone d'activités des Portes du Vercors, sur la commune de Châteauneuf-sur-Isère
Identifiant interneS-PF-1792810
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Options
Description des optionsLa consultation comporte une tranche ferme et deux tranches optionnelles décrites au Cahier des clauses administratives particulières (Ccap)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleImpasse Col de la Bataille  
VilleChâteauneuf-sur-Isère
Code postal26300
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2026
Durée29 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner05/05/2026
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres13/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéValence Romans Agglo - Service Passation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementD1F76A37-C4CC-C1D0-4108A6F137CF930D
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielValence Romans Agglo
Numéro d’enregistrement5382
Adresse postale1, Place Jacques Brel
VilleValence
Code postal26000
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
Point de contactDARAGON Nicolas
Adresse électroniqueachats@valenceromansagglo.fr
Téléphone0475813030
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielValence Romans Agglo - Service Passation
Numéro d’enregistrementD1F76A61-E867-F9DA-BA8513946D69B833
Adresse postale1 Place Jacques Brel
VilleValence
Code postal26000
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
Point de contactDCCP
Adresse électroniquemarches@valenceromansagglo.fr
Téléphone0475813030
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrementD1F76A70-EB98-DE04-DD1A369E10509E75
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrementD1F76A83-0674-BF6D-8D1E758BCE8A3618
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis9afc0615-b2aa-4af5-8e07-acb824f885f3  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis12/03/2026 12:26:05 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis175054-2026
Numéro de publication au JO S51/2026
Date de publication13/03/2026