A proximité de Valence 26000 Drome
Acheteur : Valence Romans Agglo
Place Jules Nadi
26100 Romans Sur Isere
Tel : 0475813030
  Reste 15 jours - Date de clôture estimée : 20/02/2025  
2 Lots
Lot 1
Lot n°1: Entretien et maintenance des compacteurs de déchèterie
Lot 2
Lot n°2 Entretien et maintenance des bennes à ordures ménagères
Secteurs d'activité
Services de réparation et d'entretien de machines.

242195 VRA DCAMG Entretien et maintenance des matériels de compaction en 2 lots

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/01/2025
JOUE - 38377-2025
38377-2025 - Mise en concurrence
France – Services de réparation et d'entretien de machines – 242195 VRA DCAMG Entretien et maintenance des matériels de compaction en 2 lots
OJ S 13/2025 20/01/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielValence Romans Agglo
Adresse électroniqueachats@valenceromansagglo.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre242195 VRA DCAMG Entretien et maintenance des matériels de compaction en 2 lots
DescriptionMaintenances préventive, corrective et curative des compacteurs à déchets installés en déchetteries et des BOM de la régie de collecte de Valence Romans Agglo. Prestations portant essentiellement les parties électrique, hydraulique, chaudronnerie et, uniquement pour les BOM (lot 2), mécanique
Identifiant de la procédure7fe8738e-8e2d-4394-b05a-9d7404ef2dd2
Identifiant interne242195
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire de Valence Romans Agglo et atelier du titulaire  
VilleValence Cedex9
Code postal26905
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA106 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus dans le code de la Commande Publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Lot n°1: Entretien et maintenance des compacteurs de déchèterie
Description: Actuellement 11 équipements répartis sur 4 déchèteries
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
Options:
Description des options: Pse facultative: réalisation des Vérifications Générales Périodiques (Vgp)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de Valence Romans Agglo et atelier du titulaire  
Ville: Valence Cedex9
Code postal: 26905
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début20/05/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: éventuellement reconductible 3 fois 12 mois, soit une durée totale de 48 mois max
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA36 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: environ 11 compacteurs répartis sur 4 déchetteries. Montant minimum annuel : 10 000 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 145 000 euro(s) Ht
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Descriptionénoncée dans le Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptionénoncés dans le Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 20/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 21/02/2025 10:00:00 (UTC+1)
Lieu: 26000 Valence
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVRA DCAMG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Lot n°2 Entretien et maintenance des bennes à ordures ménagères
Description: Actuellement 10 BOM
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
Options:
Description des options: Pse facultative: réalisation des Vérifications Générales Périodiques (Vgp)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de Valence Romans Agglo et atelier du titulaire  
Ville: Valence Cedex9
Code postal: 26905
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début20/05/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: éventuellement reconductible 3 fois 12 mois, soit une durée totale de 48 mois max
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA70 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: environ 10 B.O.M. Montant minimum annuel : 20 000 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 200 000 euro(s) Ht
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Descriptionénoncée dans le Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptionénoncés dans le Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 20/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 21/02/2025 10:00:00 (UTC+1)
Lieu: 26000 Valence
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVRA DCAMG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 8A407AD4-FE8F-8779-014F9B3BA260FD39
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Valence Romans Agglo
Numéro d’enregistrement: 5382
Adresse postale: 1, Place Jacques Brel  
Ville: Valence
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Point de contact: DARAGON Nicolas
Adresse électronique: achats@valenceromansagglo.fr
Téléphone: 0475813030
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: VRA DCAMG
Numéro d’enregistrement: 8A407B1A-E155-F5BC-693F8E73BA9D6535
Adresse postale: Place J. Brel  
Ville: Valence
Code postal: 26905
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Point de contact: Cyril LAUNAY
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0475754191
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 8A407B2E-E10D-D2A1-8C71CE0F73BEDD96
Adresse postale: 2 Place de Verdun  
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 8A407B40-9F43-32E9-99D29C9BD1F8E90F
Adresse postale: 2 Place de Verdun  
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a67a73fd-9c81-497c-9f13-e8fb95b409a4 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 17/01/2025 13:25:22 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 38377-2025
Numéro de publication au JO S: 13/2025
Date de publication: 20/01/2025