A proximité de Valence 26000 Drome
Acheteur : Valence Romans Agglo
Place Jules Nadi
26100 Romans Sur Isere
Tel : 0475813030
  Reste 28 jours - Date de clôture estimée : 30/04/2025  
Secteurs d'activité
Photocopieurs et matériel d'impression offset.

242162/VRA/DCAMG/AO - ACBC - Acquisition de solutions d'impressions et services associes

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 28/03/2025
JOUE - 199791-2025
199791-2025 - Mise en concurrence
France – Photocopieurs et matériel d'impression offset – 242162/VRA/DCAMG/AO - ACBC - Acquisition de solutions d'impressions et services associes
OJ S 62/2025 28/03/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielValence Romans Agglo
Adresse électroniqueachats@valenceromansagglo.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielVALENCE ROMANS HABITAT
Adresse électroniqueachats@valenceromansagglo.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre242162/VRA/DCAMG/AO - ACBC - Acquisition de solutions d'impressions et services associes
DescriptionL'objet du marché consiste en la fourniture et la maintenance des systèmes d'impression. L'objectif est de remplacer le parc existant
Identifiant de la procédure138dace7-ba62-492a-a7be-aabef14adc3f
Identifiant interne242162
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30120000 Photocopieurs et matériel d'impression offset
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30120000 Photocopieurs et matériel d'impression offset
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1 Place Jacques Brel  
VilleValence
Code postal26000
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 025 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesEpci Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Groupement de commande : Valence Romans Agglo (coordonnateur) / Valence Romans Habitat. Marché à Accord-cadre à bons de commandes, , les montants minimum et maximum pour chaque entité sont : - Valence Romans Agglo Mini pour 5 ans : 500 000 euro(s) Ht / Maxi pour 5ans : 4 500 000 euro(s) Ht puis Mini pour 2 ans supplémentaires : 100 000 euro(s) Ht / Maxi pour 2 ans supplémentaires : 2 000 000 euro(s) Ht - Valence Romans Habitat Mini pour 5 ans : 30 000 euro(s) Ht / Maxi pour 5ans : 150 000 euro(s) Ht puis Mini pour 2 ans supplémentaires : 5 000 euro(s) Ht / Maxi pour 2 ans supplémentaires : 30 000 euro(s) Ht
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
Titre242162/VRA/DCAMG/AO - ACBC - Acquisition de solutions d'impressions et services associes
DescriptionL'objet du marché consiste en la fourniture et la maintenance des systèmes d'impression. L'objectif est de remplacer le parc existant
Identifiant interneF-PF-1620701
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30120000 Photocopieurs et matériel d'impression offset
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30120000 Photocopieurs et matériel d'impression offset
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1 Place Jacques Brel  
VilleValence
Code postal26000
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début30/06/2025
Durée60 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciDurée du marché : 5 ans, reconductible 1 fois 2 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 025 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionEnoncée dans le Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionEnoncée dans le Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionPertinence du pilotage et de la méthodologie d'accompagnement de projet et services associés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionFonctionnalités des solutions matérielles et logicielles proposées
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformance environnementales
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres30/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture02/05/2025 10:00:00 (UTC+2)
LieuValence
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Justification de la durée de l’accord-cadreConformément aux dispositions des articles L2112-4 alinéa 1 et R2112-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est exceptionnellement fixée à 5 années pour les motifs suivants : - Amortissement des investissements liés aux équipements - Garantir la continuité et la qualité du service - Optimisation économique
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVALENCE ROMANS AGGLO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement3DC01773-A94F-6DA7-F74A380D183FFA33
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielValence Romans Agglo
Numéro d’enregistrement5382
Adresse postale1, Place Jacques Brel
VilleValence
Code postal26000
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
Point de contactDARAGON Nicolas
Adresse électroniqueachats@valenceromansagglo.fr
Téléphone0475813030
Rôles de cette organisation
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0003
Nom officielVALENCE ROMANS AGGLO
Numéro d’enregistrement3DC01798-93EE-02CB-F7ED2D79C07B3FE2
Adresse postale1 Place Jacques Brel
VilleValence
Code postal26000
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
Point de contactFrançois YORGANDJIAN
Adresse électroniqueachats@valenceromansagglo.fr
Téléphone0475754005
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement3DC017AF-AD1D-1ACE-ADBFB4A84AACECB4
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement3DC017BE-0A80-FE80-989A82D36D2AED69
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officielVALENCE ROMANS HABITAT
Numéro d’enregistrement3DC017D0-EBA0-AA2A-CE64BE670DF11B17
Adresse postale3 rue Rossini
VilleValence Cedex
Code postal26007
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
Adresse électroniqueachats@valenceromansagglo.fr
Téléphone0475754005
Rôles de cette organisation
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis11e34a43-a819-420a-a2df-e1ead9c07a6d  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis26/03/2025 16:02:08 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis199791-2025
Numéro de publication au JO S62/2025
Date de publication28/03/2025