A proximité de Valence 26000 Drome
Acheteur : Valence Romans Agglo
Place Jules Nadi
26100 Romans Sur Isere
Tel : 0475813030
  Reste 2 jours - Date de clôture estimée : 27/11/2024  
Secteurs d'activité
Barrières de sécurité.

242077 VRA DCAMG Fourniture et pose de mobilier de limitation d'accès

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 25/10/2024
JOUE - 649371-2024
649371-2024 - Mise en concurrence
France – Barrières de sécurité – 242077 VRA DCAMG Fourniture et pose de mobilier de limitation d'accès
OJ S 209/2024 25/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielValence Romans Agglo
Adresse électroniqueachats@valenceromansagglo.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre242077 VRA DCAMG Fourniture et pose de mobilier de limitation d'accès
DescriptionLe présent marché a pour objet la fourniture et la pose de barrières dans le but de restreindre les accès aux sites, espaces naturels ou ouvrages artificiels dont l'Agglo à la gestion. Ces limitations d'accès permettront de garantir la sécurité des personnes et des biens mais aussi de préserver la biodiversité parfois fragile sur le territoire de Valence Romans Agglo
Identifiant de la procédurec2f7acbd-b29e-4301-9cd7-3c3a3b8d8802
Identifiant interne242077
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928300 Barrières de sécurité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928300 Barrières de sécurité
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleDivers sites sur le territoire de la Communauté d'agglomération  
VilleValence Cedex 9
Code postal26905
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA78 666,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesmontant minimum annuel : 20 000,00 euro(s) Ht & montant maximum annuel : 220 000,00 euro(s) Ht
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
Titre: 242077 VRA DCAMG Fourniture et pose de mobilier de limitation d'accès
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture et la pose de barrières dans le but de restreindre les accès aux sites, espaces naturels ou ouvrages artificiels dont l'Agglo à la gestion. Ces limitations d'accès permettront de garantir la sécurité des personnes et des biens mais aussi de préserver la biodiversité parfois fragile sur le territoire de Valence Romans Agglo
Identifiant interne: F-PF-1549145
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928300 Barrières de sécurité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928300 Barrières de sécurité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Divers sites sur le territoire de la Communauté d'agglomération  
Ville: Valence Cedex 9
Code postal: 26905
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début09/01/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: 12 Mois - 3 reconductions éventuelles
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA78 666,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptionénoncés dans le Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/11/2024 10:00:00 (UTC+1)
Lieu: Valence
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVRA DCAMG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 684EC83A-C07F-AC84-EB8F45C25FDDBDEB
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Valence Romans Agglo
Numéro d’enregistrement: 5382
Adresse postale: 1, Place Jacques Brel  
Ville: Valence
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Point de contact: DARAGON Nicolas
Adresse électronique: achats@valenceromansagglo.fr
Téléphone: 0475813030
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: VRA DCAMG
Numéro d’enregistrement: 684EC857-DDFA-1BF2-343F6D83DC71B714
Ville: Valence
Code postal: 26905
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Point de contact: François YORGANDJIAN
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0475754005
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 684EC880-B189-9104-DC554D9DC32A7480
Adresse postale: 2 Place de Verdun  
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 684EC8C3-C702-1787-91F61EE62B415D4E
Adresse postale: 2 Place de Verdun  
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9c9d2bb6-9857-4c09-9bec-5193ca85a99d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 24/10/2024 10:25:29 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 649371-2024
Numéro de publication au JO S: 209/2024
Date de publication: 25/10/2024