A proximité de Valence 26000 Drome
Acheteur : VALENCE ROMANS HABITAT
3 rue Rossini
26000 VALENCE
Tel : 0475825400
  Reste 20 jours - Date de clôture estimée : 26/02/2026  
Secteurs d'activité
Services d'architecture, d'ingénierie et de planification.

MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - CONSTRUCTION DE 2 MAISONS INDIVIDUELLES - 26100 ROMANS

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/02/2026
JOUE - 83907-2026
83907-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'architecture, d'ingénierie et de planification – MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - CONSTRUCTION DE 2 MAISONS INDIVIDUELLES - 26100 ROMANS
OJ S 25/2026 05/02/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVALENCE ROMANS HABITAT
Adresse électroniquea.despesse@valenceromanshabitat.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - CONSTRUCTION DE 2 MAISONS INDIVIDUELLES - 26100 ROMANS
DescriptionMARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - CONSTRUCTION DE 2 MAISONS INDIVIDUELLES - 26100 ROMANS
Identifiant de la procédure9ea88f23-0c7a-4ce4-90c5-5cdb8d1a5696
Identifiant interne26FS-PM-1130-B
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature complémentaire (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreMARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - CONSTRUCTION DE 2 MAISONS INDIVIDUELLES - 26100 ROMANS
DescriptionMARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - CONSTRUCTION DE 2 MAISONS INDIVIDUELLES - 26100 ROMANS
Identifiant interneS-PF-74735
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature complémentaire (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.3.
Durée estimée
Date de début23/03/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture26/02/2026 14:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
LieuVrh
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement6BFAC3A7-99CF-AE5E-B4F57E578E41BE76
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielVALENCE ROMANS HABITAT
Numéro d’enregistrement1959
Adresse postale3 rue Rossini
VilleValence
Code postal26000
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
Point de contactLe Directeur Général
Adresse électroniquea.despesse@valenceromanshabitat.fr
Téléphone0475825400
Télécopieur0475825401
Adresse internethttp://valenceromanshabitat.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement6BFAC3C4-AEA1-77B9-EE2E5437E3F3EE03
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement6BFAC3D3-DDFB-C0BE-55AB2E60E268E6D2
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis67b1c18f-da86-4323-ad27-9d3116a2ace8  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis03/02/2026 17:46:22 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis83907-2026
Numéro de publication au JO S25/2026
Date de publication05/02/2026