See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Habitat Dauphinois (26)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande de maîtrise d’oeuvre relatif aux études de faisabilité et projets de constructions neuves ou en réhabilitation
Description: Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande de maîtrise d'oeuvre relatif aux études de faisabilité et projets de constructions neuves ou en réhabilitation
Identifiant de la procédure: 45a5d895-8092-4b8f-b30f-0b79e63fc9ec
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT-Maîtrise d’oeuvre de conception : études de faisabilité pour les programmes de travaux neufs ou en réhabilitation
Description: Maîtrise d’oeuvre de conception : études de faisabilité pour les programmes de travaux neufs ou en réhabilitation
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Options:
Description des options: reconduction tacite pour des périodes de même durée, dans la limite de reconductions, sauf décision contraire manifestée par le Maître d'ouvrage au moins 3 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Délai
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf-rc
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire
Organisation qui signe le contrat: Habitat Dauphinois (26)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT-Maîtrise d’oeuvre de conception et d’exécution pour les programmes de travaux neufs ou en réhabilitation
Description: Maîtrise d’oeuvre de conception et d’exécution pour les programmes de travaux neufs ou en réhabilitation
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Options:
Description des options: reconduction tacite pour des périodes de même durée, dans la limite de reconductions, sauf décision contraire manifestée par le Maître d'ouvrage au moins 3 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf-rc
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire
Organisation qui signe le contrat: Habitat Dauphinois (26)
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DUVERGER SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-DUVERGER SARL-Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 75 000,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE-0001
Date de conclusion du marché/concession: 16/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Habitat Dauphinois (26)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CABINET TRAVERSIER
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-CABINET TRAVERSIER-Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 75 000,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE-0002
Date de conclusion du marché/concession: 16/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Habitat Dauphinois (26)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EQUILIBRE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-EQUILIBRE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT-Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 75 000,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE-0003
Date de conclusion du marché/concession: 16/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Habitat Dauphinois (26)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ATELIER D'ARCHITECTURE HERVE TEZIER
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-ATELIER D'ARCHITECTURE HERVE TEZIER-Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 75 000,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE-0004
Date de conclusion du marché/concession: 16/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Habitat Dauphinois (26)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CHEZE ARCHITECTE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-CHEZE ARCHITECTE-Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 75 000,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE-0005
Date de conclusion du marché/concession: 16/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Habitat Dauphinois (26)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ARCH'AD
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-ARCH'AD-Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 75 000,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE-0006
Date de conclusion du marché/concession: 16/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Habitat Dauphinois (26)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Philippe Meunier
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-Philippe Meunier-Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 75 000,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE-0007
Date de conclusion du marché/concession: 16/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Habitat Dauphinois (26)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SORHA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-SORHA-Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 75 000,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE-0008
Date de conclusion du marché/concession: 16/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Habitat Dauphinois (26)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: sarl aafr
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-sarl aafr-Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 75 000,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE-0009
Date de conclusion du marché/concession: 16/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Habitat Dauphinois (26)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EQUILIBRE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-EQUILIBRE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT-Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 3 000 000,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE-0010
Date de conclusion du marché/concession: 16/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Habitat Dauphinois (26)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CABINET TRAVERSIER
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-CABINET TRAVERSIER-Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 3 000 000,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE-0011
Date de conclusion du marché/concession: 16/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Habitat Dauphinois (26)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Philippe Meunier
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-Philippe Meunier-Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 3 000 000,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE-0012
Date de conclusion du marché/concession: 16/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Habitat Dauphinois (26)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DUVERGER SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-DUVERGER SARL-Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 3 000 000,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE-0013
Date de conclusion du marché/concession: 16/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Habitat Dauphinois (26)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CHEZE ARCHITECTE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-CHEZE ARCHITECTE-Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 3 000 000,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE-0014
Date de conclusion du marché/concession: 16/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Habitat Dauphinois (26)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ATELIER D'ARCHITECTURE HERVE TEZIER
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-ATELIER D'ARCHITECTURE HERVE TEZIER-Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 3 000 000,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE-0015
Date de conclusion du marché/concession: 16/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Habitat Dauphinois (26)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SORHA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-SORHA-Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 3 000 000,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE-0016
Date de conclusion du marché/concession: 16/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Habitat Dauphinois (26)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ARCH'AD
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-ARCH'AD-Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 3 000 000,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE-0017
Date de conclusion du marché/concession: 16/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Habitat Dauphinois (26)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: sarl aafr
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-sarl aafr-Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 3 000 000,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE-0018
Date de conclusion du marché/concession: 16/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Habitat Dauphinois (26)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Habitat Dauphinois (26)
Numéro d’enregistrement: 43588122200036
Adresse postale: 20 rue Balzac
Ville: Valence
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: +33 475449220
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Judiciaire
Numéro d’enregistrement: 173 801 119 00020
Adresse postale: 2 Place Simone Weil
Ville: VALENCE
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: +33 475754949
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: DUVERGER SARL
Numéro d’enregistrement: 50948321000019
Adresse postale: 12 Boulevard de l'Etivallière
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: +33 477213157
Télécopieur: +33477214839
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CABINET TRAVERSIER
Numéro d’enregistrement: 50846608300013
Adresse postale: Usine Bellevue - Chemin de Presles
Ville: Charmes sur Rhône
Code postal: 07800
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: +33 600000000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: EQUILIBRE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT
Numéro d’enregistrement: 48879296100028
Adresse postale: 232 RTE NATIONALE 7 QUARTIER DE LA GARE
Ville: SALAISE SUR SANNE
Code postal: 38150
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33 600000000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ATELIER D'ARCHITECTURE HERVE TEZIER
Numéro d’enregistrement: 40897809600027
Adresse postale: 21 RUE DE MULHOUSE
Ville: VALENCE
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: +33 475422182
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: CHEZE ARCHITECTE
Numéro d’enregistrement: 92227096200017
Adresse postale: 24 RUE FORIEL
Ville: VALENCE
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: +33 475707558
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: ARCH'AD
Numéro d’enregistrement: 40318035900024
Adresse postale: 25 RUE FREDERIC CHOPIN IMMEUBLE NUMBER ONE
Ville: VALENCE
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: +33 475861100
Télécopieur: +33475861101
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Philippe Meunier
Numéro d’enregistrement: 47921557600030
Adresse postale: 2 chemin des marronniers
Ville: Grenoble
Code postal: 38100
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33 600000000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: SORHA
Numéro d’enregistrement: 32104361400023
Adresse postale: 11 rue Buffon
Ville: VALENCE
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: +33 475440660
Télécopieur: +33475445995
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: sarl aafr
Numéro d’enregistrement: 49099753300032
Adresse postale: 49 grande rue
Ville: saillans
Code postal: 26340
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: +33 600000000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 42e5ea3f-b80a-405c-a027-e0ada0c7a35d - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/01/2026 15:01:28 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 44215-2026
Numéro de publication au JO S: 14/2026
Date de publication: 21/01/2026
