A proximité de Valence 26953 Drome
Acheteur : Centre Hospitalier de Valence - Etablissement support Ght Dav
26953 Valence
Tel : 0475757223
6 Lots
Lot 1
centre hospitalier de Valence
Lot 2
le centre hospitalier de Die
Lot 3
la Blanchisserie Inter-Hospitalière (BIH
Lot 4
le centre hospitalier de Crest
Lot 5
le centre hospitalier de Tournon
Lot 6
les Hôpitaux Drôme Nord (HDN)
Secteurs d'activité
Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment.
Services de réparation et d'entretien de transformateurs.
Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique.

Maintenance des cellules haute tension et disjoncteurs basse tension

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/03/2025
JOUE - 157036-2025
157036-2025 - Résultats
France – Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment – Maintenance des cellules haute tension et disjoncteurs basse tension
OJ S 49/2025 11/03/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAV
Adresse électroniquesecdatel@ch-valence.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMaintenance des cellules haute tension et disjoncteurs basse tension
DescriptionLa présente consultation a pour objet la maintenance préventive et curative des équipements de distribution d'électricité Haute Tension / Basse Tension de certains établissements du Groupement Hospitalier Drôme Ardèche Vercors (DAV). --- Elle est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la santé publique. --- Le présent marché concerne : -Le centre hospitalier de Valence -Le centre hospitalier de Die -La Blanchisserie Inter-Hospitalière (BIH) -Le centre hospitalier de Crest -Le centre hospitalier de Tournon. -Les Hôpitaux Drôme Nord (HDN)
Identifiant de la procédureaeff54db-492d-43ad-8f4d-c6c0e7592f0d
Identifiant interneLK-Procédure n° 2024-GHT-0069
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50711000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs, 50532400 Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titrecentre hospitalier de Valence
Descriptioncentre hospitalier de Valence
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50711000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50711000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment, 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs, 50532400 Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité technique de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution57
Critère
TypeQualité
DescriptionResponsabilité Sociétale et Environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution3
Critère
TypeCoût
DescriptionCoût des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
Titrele centre hospitalier de Die
Descriptionle centre hospitalier de Die
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50711000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50711000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment, 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs, 50532400 Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité technique de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution57
Critère
TypeQualité
DescriptionResponsabilité Sociétale et Environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution3
Critère
TypeCoût
DescriptionCoût des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0003
Titrela Blanchisserie Inter-Hospitalière (BIH
Descriptionla Blanchisserie Inter-Hospitalière (BIH)
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50711000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50711000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment, 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs, 50532400 Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité technique de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution57
Critère
TypeQualité
DescriptionResponsabilité Sociétale et Environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution3
Critère
TypeCoût
DescriptionCoût des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0004
Titrele centre hospitalier de Crest
Descriptionle centre hospitalier de Crest
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50711000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50711000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment, 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs, 50532400 Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité technique de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution57
Critère
TypeQualité
DescriptionResponsabilité Sociétale et Environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution3
Critère
TypeCoût
DescriptionCoût des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0005
Titrele centre hospitalier de Tournon
Descriptionle centre hospitalier de Tournon
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50711000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50711000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment, 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs, 50532400 Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité technique de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution57
Critère
TypeQualité
DescriptionResponsabilité Sociétale et Environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution3
Critère
TypeCoût
DescriptionCoût des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0006
Titreles Hôpitaux Drôme Nord (HDN)
Descriptionles Hôpitaux Drôme Nord (HDN)
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50711000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50711000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment, 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs, 50532400 Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité technique de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution57
Critère
TypeQualité
DescriptionResponsabilité Sociétale et Environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution3
Critère
TypeCoût
DescriptionCoût des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis323 326,92 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSPIE INDUSTRIE ET TERTIAIRE DA EST
Offre
Identifiant de l’offreSPIE INDUSTRIE ET TERTIAIRE DA EST
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre174 904,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceOui
La valeur de la sous-traitance est connuenon
Le pourcentage de la sous-traitance est connunon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché20250034
Titrecentre hospitalier de Valence
Date de conclusion du marché06/03/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSPIE INDUSTRIE ET TERTIAIRE DA EST
Offre
Identifiant de l’offreSPIE INDUSTRIE ET TERTIAIRE DA EST
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre13 371,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché20250035
Titrele centre hospitalier de Die
Date de conclusion du marché06/03/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSPIE INDUSTRIE ET TERTIAIRE DA EST
Offre
Identifiant de l’offreSPIE INDUSTRIE ET TERTIAIRE DA EST
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre4 088,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché20250036
Titrela Blanchisserie Inter-Hospitalière (Bih
Date de conclusion du marché06/03/2025
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSPIE INDUSTRIE ET TERTIAIRE DA EST
Offre
Identifiant de l’offreSPIE INDUSTRIE ET TERTIAIRE DA EST
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre4 907,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché20250037
Titrele centre hospitalier de Crest
Date de conclusion du marché06/03/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielINEO RHONE ALPES AUVERGNE
Offre
Identifiant de l’offreINEO RHONE ALPES AUVERGNE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre1 288,92 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché20250038
Titrele centre hospitalier de Tournon
Date de conclusion du marché06/03/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielETS L LAPIZE DE SALLEE SES ENFANTS
Offre
Identifiant de l’offreETS L LAPIZE DE SALLEE SES ENFANTS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
Valeur de l'offre127 768,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceOui
La valeur de la sous-traitance est connuenon
Le pourcentage de la sous-traitance est connunon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché20250039
Titreles Hôpitaux Drôme Nord (Hdn)
Date de conclusion du marché06/03/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement69C35442-ECAB-E10D-1E5F753438CEE97C
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCentre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAV
Numéro d’enregistrement6274
Adresse postale179 boulevard Maréchal Juin Direction Achats
VilleValence
Code postal26953
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
Point de contactle Directeur
Adresse électroniquesecdatel@ch-valence.fr
Téléphone0475757223
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement69C35473-BB25-B28F-6D2CF6124DDB0B5B
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement69C35486-F700-546B-53BE2747B74521A7
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielSPIE INDUSTRIE ET TERTIAIRE DA EST
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1562980-1-1-1
Adresse postale497 rue nicephore Niepce
VilleSaint-Priest
Code postal69800
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemaxime.clusel@spie.com
Téléphone0475442253
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officielSPIE INDUSTRIE ET TERTIAIRE DA EST
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1562980-1-2-1
Adresse postale497 rue nicephore Niepce
VilleSaint-Priest
Code postal69800
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemaxime.clusel@spie.com
Téléphone0475442253
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officielSPIE INDUSTRIE ET TERTIAIRE DA EST
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1562980-1-3-1
Adresse postale497 rue nicephore Niepce
VilleSaint-Priest
Code postal69800
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemaxime.clusel@spie.com
Téléphone0475442253
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officielSPIE INDUSTRIE ET TERTIAIRE DA EST
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1562980-1-4-1
Adresse postale497 rue nicephore Niepce
VilleSaint-Priest
Code postal69800
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemaxime.clusel@spie.com
Téléphone0475442253
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officielINEO RHONE ALPES AUVERGNE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1562980-1-5-1
Adresse postale30 Rue Auguste Fresnel
VilleSaint-Priest
Code postal69800
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueaomaintenane-raa@equans.com
Téléphone0472898310
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officielETS L LAPIZE DE SALLEE SES ENFANTS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1562980-1-6-1
Adresse postale42 Route Departementale
VilleDavezieux
Code postal07430
Subdivision pays (NUTS)Ardèche (FRK22)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@lapize.fr
Téléphone0475692200
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis31869da9-994e-4411-8de9-586a6b9dd7a8  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis07/03/2025 15:19:42 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis157036-2025
Numéro de publication au JO S49/2025
Date de publication11/03/2025