A proximité de Valence 26953 Drome
Acheteur : Centre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAV
26953 Valence
Tel : 0475757223
2 Lots
Lot 1
Etablissements Nord du GHT
Lot 2
Etablissements Sud du GHT
Secteurs d'activité
Corsets.

Fournitures d'appareillages sur-mesure et prestations associées pour le GHT Drôme Ardèche Vercors

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/01/2026
JOUE - 13892-2026
13892-2026 - Résultats
France – Corsets – Fournitures d'appareillages sur-mesure et prestations associées pour le GHT Drôme Ardèche Vercors
OJ S 6/2026 09/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAV
Adresse électroniquesecdatel@ch-valence.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFournitures d'appareillages sur-mesure et prestations associées pour le GHT Drôme Ardèche Vercors
DescriptionLa présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la santé publique. --- Type du contrat : Le marché est un accord-cadre à bon de commande au sens du 1° de l'article L2125-1 du Code de la commande publique, il est soumis aux dispositions des articles R2121-8, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code susmentionné. Cet accord-cadre est sans minimum mais avec un maximum de 1 900 000 euro(s) HT sur la durée du marché
Identifiant de la procédureb61d3f8d-ec0f-4b35-b772-e246ac98a21d
Identifiant interneJM
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 18322000 Corsets
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18322000 Corsets
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreEtablissements Nord du GHT
DescriptionEtablissements Nord du GHT
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 18322000 Corsets
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18322000 Corsets
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements4
Autres informations sur le renouvellementLe marché comprend trois (3) reconductions tacites d'un an sans que la durée ne puisse excéder quatre (4) ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
DescriptionRse
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0002
TitreEtablissements Sud du GHT
DescriptionEtablissements Sud du GHT
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 18322000 Corsets
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18322000 Corsets
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements4
Autres informations sur le renouvellementLe marché comprend trois (3) reconductions tacites d'un an sans que la durée ne puisse excéder quatre (4) ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
DescriptionRse
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis1 900 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielPROTEOR
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre1 200 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché250235
TitreEtablissements Nord du Ght
Date de conclusion du marché31/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielPROTEOR
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre700 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché250236
TitreEtablissements Sud du Ght
Date de conclusion du marché31/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementFC47F17D-D3F9-5B26-44C3C82147FA712C
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCentre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAV
Numéro d’enregistrement6274
Adresse postale179 boulevard Maréchal Juin Direction Achats
VilleValence
Code postal26953
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
Point de contactle Directeur
Adresse électroniquesecdatel@ch-valence.fr
Téléphone0475757223
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrementFC47F1C1-D92A-9D0C-CD6ABF17A034C397
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrementFC47F1D6-A432-97BE-6AEE08E6827F9198
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielPROTEOR
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1697573-1-1-1
Adresse postale6 Rue De La Redoute
VilleSaint-Apollinaire
Code postal21850
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Adresse électroniqueadministration.reseau@proteor.com
Téléphone0380784227
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officielPROTEOR
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1697573-1-2-1
Adresse postale6 Rue De La Redoute
VilleSaint-Apollinaire
Code postal21850
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Adresse électroniqueadministration.reseau@proteor.com
Téléphone0380784227
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis338d45de-bbf3-4781-892f-01c30badd4e0  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis07/01/2026 17:11:39 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis13892-2026
Numéro de publication au JO S6/2026
Date de publication09/01/2026