A proximité de Tulle 19015 Correze
Acheteur : ATIGIP RIEP
11 ru Louisa Paulin
19015 Tulle
Tel : 0555299922
  Reste 27 jours - Date de clôture estimée : 02/12/2024  
5 Lots
Lot 1
Centre d'usinage à destination de l'atelier menuiserie de Riom
Lot 2
Moulurière à destination de l'atelier menuiserie de Toul
Lot 3
Tronçonneuse à destination de l'atelier menuiserie de Toul
Lot 4
Raboteuse à destination de l'atelier menuiserie de Toul
Lot 5
Scie à format à destination de l'atelier menuiserie de Muret
Secteurs d'activité
Machines-outils pour le travail du bois.

Fourniture, installation et mise en service opérationnelle de machines-outils pour le travail du bois, neuves ou d'occasion à destination des ateliers menuiserie ATIGIP RIEP de RIOM (63), TOUL (54) et Muret (31).

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 31/10/2024
JOUE - 665341-2024
665341-2024 - Mise en concurrence
France – Machines-outils pour le travail du bois – Fourniture, installation et mise en service opérationnelle de machines-outils pour le travail du bois, neuves ou d'occasion à destination des ateliers menuiserie ATIGIP RIEP de RIOM (63), TOUL (54) et Muret (31).
OJ S 213/2024 31/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielATIGIP RIEP
Adresse électroniqueachats@riep-justice.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture, installation et mise en service opérationnelle de machines-outils pour le travail du bois, neuves ou d'occasion à destination des ateliers menuiserie ATIGIP RIEP de RIOM (63), TOUL (54) et Muret (31).
DescriptionFourniture, installation et mise en service opérationnelle de machines-outils pour le travail du bois, neuves ou d'occasion à destination des ateliers menuiserie ATIGIP RIEP de RIOM (63), TOUL (54) et Muret (31).
Identifiant de la procédure5fa12a20-0f14-4b8e-b8fd-87eccea5b9d3
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42642100 Machines-outils pour le travail du bois
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre6
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés6
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationauxsans objet
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Centre d'usinage à destination de l'atelier menuiserie de Riom
Description: Centre d'usinage à destination de l'atelier menuiserie de Riom
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42642100 Machines-outils pour le travail du bois
5.1.3.
Durée estimée
Durée3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationATIGIP RIEP
Organisation chargée des procédures de recoursATIGIP RIEP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursATIGIP RIEP
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Moulurière à destination de l'atelier menuiserie de Toul
Description: Moulurière à destination de l'atelier menuiserie de Toul
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42642100 Machines-outils pour le travail du bois
5.1.3.
Durée estimée
Durée3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationATIGIP RIEP
Organisation chargée des procédures de recoursATIGIP RIEP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursATIGIP RIEP
5.1.
LotLOT-0004
Titre: Tronçonneuse à destination de l'atelier menuiserie de Toul
Description: Tronçonneuse à destination de l'atelier menuiserie de Toul
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42642100 Machines-outils pour le travail du bois
5.1.3.
Durée estimée
Durée3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationATIGIP RIEP
Organisation chargée des procédures de recoursATIGIP RIEP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursATIGIP RIEP
5.1.
LotLOT-0005
Titre: Raboteuse à destination de l'atelier menuiserie de Toul
Description: Raboteuse à destination de l'atelier menuiserie de Toul
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42642100 Machines-outils pour le travail du bois
5.1.3.
Durée estimée
Durée3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationATIGIP RIEP
Organisation chargée des procédures de recoursATIGIP RIEP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursATIGIP RIEP
5.1.
LotLOT-0006
Titre: Scie à format à destination de l'atelier menuiserie de Muret
Description: Scie à format à destination de l'atelier menuiserie de Muret
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42642100 Machines-outils pour le travail du bois
5.1.3.
Durée estimée
Durée3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationATIGIP RIEP
Organisation chargée des procédures de recoursATIGIP RIEP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursATIGIP RIEP
5.1.
LotLOT-0007
Titre: Centre d'usinage à destination de l'atelier menuiserie de Riom
Description: Centre d'usinage à destination de l'atelier menuiserie de Riom
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42642100 Machines-outils pour le travail du bois
5.1.3.
Durée estimée
Durée3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationATIGIP RIEP
Organisation chargée des procédures de recoursATIGIP RIEP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursATIGIP RIEP
8. Organisations
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ATIGIP RIEP
Numéro d’enregistrement: 16001203500038
Adresse postale: 11 ru Louisa Paulin  
Ville: Tulle
Code postal: 19015
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Adresse électronique: achats@riep-justice.fr
Téléphone: 0555299922
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal Administratif de Limoges
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone: 0555339155
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9bd0ace6-f2ce-45db-a5b5-1c2d917bc397 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 30/10/2024 10:24:16 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 665341-2024
Numéro de publication au JO S: 213/2024
Date de publication: 31/10/2024