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Acheteur : Troyes Champagne Metropole

1 Place Robert Galley
10000 Troyes

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Tel : +33 325452711

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4 Lots

Lot 1

EST / LUC / MON – Estissac / La Chapelle-Saint-Luc / Montgueux / Saint-Lyé

Lot 2

MTZ / PSM – Montsuzain / Pont-Sainte-Marie

Lot 3

BOU – Bouilly

Lot 4

LUS – Lusigny-Sur-Barse

Secteurs d'activité

Services de transport routier public.

Exécution de services réguliers de transport routier de voyageurs destinés à titre principal aux usagers scolaires et ouverts au public sur le territoire de Troyes Champagne Métropole - RELANCE-.

Type d'avis : Avis d’attribution

Type de marché : Européen

Date de publication : 11/03/2026

JOUE - 168961-2026

1. Acheteur

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Troyes Champagne Metropole

Adresse électronique: marches.publics@troyes-cm.fr

Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2. Procédure

2.1.

Procédure

Titre: Exécution de services réguliers de transport routier de voyageurs destinés à titre principal aux usagers scolaires et ouverts au public sur le territoire de Troyes Champagne Métropole - RELANCE-.

Description: Le présent marché a pour objet de confier aux « TITUTLAIRES » l’exécution de « services réguliers routiers crées pour assurer, à titre principal et à l’intention des élèves, la desserte d’établissements d’enseignement scolaire » sur le territoire de la Communauté d’agglomération Troyes Champagne Métropole, en sa qualité d’Autorité Organisatrice de la Mobilité (art. R. 3111-5 du Code des transports). Le service est en priorité réservé au transport des usagers scolaires (élèves). Toutefois, et dans la limite des places disponibles, des usagers non scolaires pourront être admis dans les véhicules. L’AUTORITÉ ORGANISATRICE confiera la gestion et le suivi du transport scolaire sur son périmètre de compétence à la régie des Transports en commun de l’Agglomération Troyenne, dénommée « TCAT » dans le présent document. Ces missions consisteront notamment à la gestion : -des effectifs transportés : inscription des élèves au transport scolaire, délivrance des titres de transport, recouvrement des participations familiales, gestion des relations etc., -du réseau : modification de parcours, mise en œuvre de déviations, etc., -des contrats avec les transporteurs : rédaction des actes (notamment les ordres de service), paiement des titulaires des présents marchés, etc. En application des articles L2113-10 Code de la commande publique, le présent marché est alloti comme suit : -Lot n°1 : « EST / LUC / MON » – Estissac / La Chapelle-Saint-Luc / Montgueux / Saint-Lyé ; -Lot n°2 : « MTZ / PSM » – Montsuzain / Pont-Sainte-Marie ; -Lot n°3 : « BOU » – Bouilly ; -Lot n°4 : « LUS » – Lusigny-Sur-Barse. En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour l’ensemble des lots. Les lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Pour chaque lot, le présent marché public de services sera conclu sous la forme d’un marché ordinaire et sera traité à prix global et forfaitaire conformément à l’article D1 de l’AE. Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification au titulaire jusqu’au dernier jour de l’année scolaire 2032/2033. Pour chaque lot, l’exécution débute à compter de la notification du présent marché s’agissant de la reprise du personnel. S’agissant des prestations pures de transports, elles débutent conformément aux calendriers scolaires fixés par la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale (DSDEN) à partir de la rentrée 2026/2027 jusqu’à la fin de l’année scolaire 2032/2033.

Identifiant de la procédure: 85ada23a-87b2-474a-b683-23758697c7e8

Identifiant interne: M2026-001

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public

2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires: Le montant total renseigné au présent avis (21 901 314,96 € HT) correspond au cumul de l'ensemble des lots sur 7 ans.

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: EST / LUC / MON – Estissac / La Chapelle-Saint-Luc / Montgueux / Saint-Lyé

Description: EST / LUC / MON – Estissac / La Chapelle-Saint-Luc / Montgueux / Saint-Lyé

Identifiant interne: 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 84 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: cf article 9-2 du RC

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisation qui signe le contrat: Troyes Champagne Metropole

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: MTZ / PSM – Montsuzain / Pont-Sainte-Marie

Description: MTZ / PSM – Montsuzain / Pont-Sainte-Marie

Identifiant interne: 2

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 84 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: cf article 9-2 du RC

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisation qui signe le contrat: Troyes Champagne Metropole

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: BOU – Bouilly

Description: BOU – Bouilly

Identifiant interne: 3

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 84 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: cf article 9-2 du RC

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisation qui signe le contrat: Troyes Champagne Metropole

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: LUS – Lusigny-Sur-Barse

Description: LUS – Lusigny-Sur-Barse

Identifiant interne: 4

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 84 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: cf article 9-2 du RC

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisation qui signe le contrat: Troyes Champagne Metropole

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 21 901 314,96 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 21 901 314,96 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: TRANSDEV GRAND EST - TRANSDEV GRAND EST TERRITOIRES MEURT

Offre:

Identifiant de l’offre: 165227

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 6 570 270,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: M2026-001L1/1

Titre: EST / LUC / MON – Estissac / La Chapelle-Saint-Luc / Montgueux / Saint-Lyé

Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: Troyes Champagne Metropole

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 21 901 314,96 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: COLLARD INVESTISSEMENT

Offre:

Identifiant de l’offre: 165210

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 2 035 761,84 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: M2026-001L2/2

Titre: MTZ / PSM – Montsuzain / Pont-Sainte-Marie

Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: Troyes Champagne Metropole

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2