A proximité de Troyes 10000 Aube
Acheteur : Troyes Champagne Metropole
1 Place Robert Galley
10000 Troyes
Tel : +33 325452711
  Reste 31 jours - Date de clôture estimée : 04/08/2025  
3 Lots
Lot 1
Contrôle technique
Lot 2
Coordination Sécurité et Protection de Santé
Lot 3
Etudes de sol - Géotechnique
Secteurs d'activité
Services de contrôle technique de bâtiments.
Services d'ingénierie géotechnique.
Services de contrôle technique.
Services d'architecture , services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection.

Construction d’un Campus de la Bioéconomie à Saint-Lyé – Prestations diverses-.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 04/07/2025
JOUE - 434465-2025
434465-2025 - Mise en concurrence
France – Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection – Construction d’un Campus de la Bioéconomie à Saint-Lyé – Prestations diverses-.
OJ S 126/2025 04/07/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielTroyes Champagne Metropole
Adresse électroniquemarches.publics@troyes-cm.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreConstruction d’un Campus de la Bioéconomie à Saint-Lyé – Prestations diverses-.
DescriptionLe présent marché a pour objet des prestations diverses d’études liées à l’opération – Construction d’un Campus de la Bioéconomie à Saint-Lyé, telles que l’intervention d’un contrôleur technique, un coordonnateur sécurité et protection de la santé, un géotechnicien ainsi qu’un prestataire pour l’OPC. L'agglomération de Troyes Champagne Métropole, qui accompagne la structuration de la filière chanvre et fibre végétale depuis plusieurs années, porte le projet de la création du campus de la Bioéconomie sur le parc d’activités de Saint Lyé. Cet équipement, destiné à accueillir de jeunes entreprises autour d’un centre de recherche technique de stature nationale, s'inscrit dans le déploiement et l'ancrage de la filière Chanvre et plus largement la bio économie sur le territoire. Actuellement en forte croissance en France et dans le monde, le recours aux biotechnologies industrielles et l’utilisation de matières premières biosourcées répondent à de nombreux enjeux environnementaux : décarbonation de l’industrie et des transports, stockage de carbone atmosphérique (par exemple dans les matériaux à destination du bâtiment), protection de l’environnement (notamment la biodégradabilité de produits à usage perdu comme les crèmes solaires), santé humaine grâce à l’amélioration des procédés ou du profil de risque des produits, économie circulaire ou encore reconception des intrants pour prendre le virage de l’agroécologie.)
Identifiant de la procédure219a97f0-50ee-4d97-80c8-5d92a71a29f1
Identifiant interneM2025-038
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesAllotissement En application des articles L2113-10 Code de la commande publique, le présent marché est alloti comme suit : - Lot n°1 : Contrôle Technique - Lot n°2 : Coordination Sécurité et Protection de Santé - Lot n°3 : Etudes de sol - Géotechnique - Lot n°4 : Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) En application de l’article R.2113-1 du Code de la Commande Publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner à la fois aux lots n°1 et 2 uniquement et de façon distincte. Pour tous les autres lots, les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. Le lot n°4 sera lancé ultérieurement. Tranches Le marché public n’est pas décomposé en tranches. Phases Le marché public n’est pas composé en phases. Forme du marché Le présent marché public de services sera conclu sous la forme d’un marché ordinaire et sera traité à prix global et forfaitaire conformément à l’article D1 de l’AE. Visite des lieux Sans objet. Forme juridique que devra revêtir le(s) soumissionnaire(s) Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Néanmoins, conformément à l'article R2142-21 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique. Variantes et prestations supplémentaires éventuelles Conformément à l’article R2151-8.1° du Code de la commande publique, les variantes ne sont pas autorisées. A défaut, la variante du candidat ou du groupement de candidat sera déclarée irrecevable et rejetée sans être analysée. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle dans le cadre de la présente consultation. Durée de validité du marché public Pour l’ensemble des lots, la durée de validité des marchés débute à compter de leur date de notification aux titulaires. Elle s'achève : - à la fin de la période de garantie de parfait achèvement, soit 12 mois après la réception des travaux pour le lot n°1 : Contrôle Technique et lot n°4 : Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) - à la levée des réserves pour lot n°2 : Coordination Sécurité et Protection de Santé - à la fin de la période de travaux pour le lot n°3 : Etudes de sol – Géotechnique La durée approximative des travaux sera de 12mois. Délais d’exécution Pour chaque lot, chaque mission débutera à réception des documents d’études nécessaires au titulaire. Il devra remettre plusieurs rapports en fonction de l’avancement des études et des phases de travaux et selon les délais mentionnés pour chaque élément de mission stipulés au sein de chaque CCTP. Lieu d’exécution des prestations Le site concerné est situé sur la commune de Saint-Lyé à proximité de la Chanvrière et de l’agglomération Troyenne. Une zone d’environ 9 900 m² sera allouée à l’opération.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationauxse référer au DC1 ou DUME déclaration
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreContrôle technique
DescriptionContrôle technique
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71356100 Services de contrôle technique
5.1.3.
Durée estimée
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Autres informations sur le renouvellementPas de renouvellement
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionLettre de candidature (ou formulaire DC1 joint au dossier de consultation) et habilitation du mandataire par ses cotraitants. Ce document est renseigné par le candidat individuel, ou en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement; Conformément à l’article R2143-3 1° du Code de la Commande Publique, une déclaration sur l’honneur, dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Code de la Commande Publique (cette déclaration est prévue à l’article F1 du formulaire DC1) ; Une déclaration sur l’honneur, dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu’il est en règle concernant l’emploi des travailleurs handicapés au regard des dispositions de l’article R2143-3 1° du Code de la Commande Publique (cette déclaration est prévue à l’article F1 du formulaire DC1) ; Le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l’entité candidate à la présente consultation ; Déclaration sur l’honneur dûment complétée et signée relative au règlement UE n°2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (UE) n° 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine ; Au titre des capacités économiques et financières : Une déclaration indiquant si le candidat fait oui ou non l’objet d’une procédure de redressement judiciaire ou d’une procédure étrangère équivalente (cette déclaration est prévue à l’article E du formulaire DC2) ; Déclaration du chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du contrat sur les 3 derniers exercices connus (cette déclaration est prévue à l’article F1 du formulaire DC2) ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité ; Au titre des capacités techniques et professionnelles : Présentation d'une liste des prestations exécutées (non sous-traités) au cours des cinq dernières années. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (cette déclaration est prévue dans le cadre F du formulaire DC2) ;
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attributionSe reporter au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres04/08/2025 17:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCollectivité
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCollectivité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui reçoit les demandes de participationCollectivité
5.1.
LotLOT-0002
TitreCoordination Sécurité et Protection de Santé
DescriptionCoordination Sécurité et Protection de Santé
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
5.1.3.
Durée estimée
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Autres informations sur le renouvellementPas de renouvellement
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionLettre de candidature (ou formulaire DC1 joint au dossier de consultation) et habilitation du mandataire par ses cotraitants. Ce document est renseigné par le candidat individuel, ou en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement; Conformément à l’article R2143-3 1° du Code de la Commande Publique, une déclaration sur l’honneur, dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Code de la Commande Publique (cette déclaration est prévue à l’article F1 du formulaire DC1) ; Une déclaration sur l’honneur, dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu’il est en règle concernant l’emploi des travailleurs handicapés au regard des dispositions de l’article R2143-3 1° du Code de la Commande Publique (cette déclaration est prévue à l’article F1 du formulaire DC1) ; Le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l’entité candidate à la présente consultation ; Déclaration sur l’honneur dûment complétée et signée relative au règlement UE n°2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (UE) n° 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine ; Au titre des capacités économiques et financières : Une déclaration indiquant si le candidat fait oui ou non l’objet d’une procédure de redressement judiciaire ou d’une procédure étrangère équivalente (cette déclaration est prévue à l’article E du formulaire DC2) ; Déclaration du chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du contrat sur les 3 derniers exercices connus (cette déclaration est prévue à l’article F1 du formulaire DC2) ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité ; Au titre des capacités techniques et professionnelles : Présentation d'une liste des prestations exécutées (non sous-traités) au cours des cinq dernières années. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (cette déclaration est prévue dans le cadre F du formulaire DC2) ;
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attributionSe reporter au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres04/08/2025 17:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCollectivité
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCollectivité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui reçoit les demandes de participationCollectivité
5.1.
LotLOT-0003
TitreEtudes de sol - Géotechnique
DescriptionEtudes de sol - Géotechnique
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
5.1.3.
Durée estimée
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Autres informations sur le renouvellementPas de renouvellement
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionLettre de candidature (ou formulaire DC1 joint au dossier de consultation) et habilitation du mandataire par ses cotraitants. Ce document est renseigné par le candidat individuel, ou en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement; Conformément à l’article R2143-3 1° du Code de la Commande Publique, une déclaration sur l’honneur, dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Code de la Commande Publique (cette déclaration est prévue à l’article F1 du formulaire DC1) ; Une déclaration sur l’honneur, dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu’il est en règle concernant l’emploi des travailleurs handicapés au regard des dispositions de l’article R2143-3 1° du Code de la Commande Publique (cette déclaration est prévue à l’article F1 du formulaire DC1) ; Le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l’entité candidate à la présente consultation ; Déclaration sur l’honneur dûment complétée et signée relative au règlement UE n°2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (UE) n° 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine ; Au titre des capacités économiques et financières : Une déclaration indiquant si le candidat fait oui ou non l’objet d’une procédure de redressement judiciaire ou d’une procédure étrangère équivalente (cette déclaration est prévue à l’article E du formulaire DC2) ; Déclaration du chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du contrat sur les 3 derniers exercices connus (cette déclaration est prévue à l’article F1 du formulaire DC2) ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité ; Au titre des capacités techniques et professionnelles : Présentation d'une liste des prestations exécutées (non sous-traités) au cours des cinq dernières années. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (cette déclaration est prévue dans le cadre F du formulaire DC2) ;
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attributionSe reporter au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres04/08/2025 17:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCollectivité
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCollectivité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui reçoit les demandes de participationCollectivité
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielTroyes Champagne Metropole
Numéro d’enregistrement20006925000013
Adresse postale1 place Robert Galley
VilleTROYES
Code postal10000
Subdivision pays (NUTS)Aube (FRF22)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.publics@troyes-cm.fr
Téléphone+33 325452711
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrementFRF2351036
Adresse postale25, rue du Lycée
VilleChâlons-en-Champagne
Code postal51036
Subdivision pays (NUTS)Marne (FRF23)
PaysFrance
Téléphone0326668687
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrementFRF2351036
Adresse postale25, rue du Lycée
VilleChâlons-en-Champagne
Code postal51036
Subdivision pays (NUTS)Marne (FRF23)
PaysFrance
Téléphone0326668687
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielCollectivité
Numéro d’enregistrementFRF2210000
Adresse postale1, place Robert Galley
VilleTROYES
Code postal10000
Subdivision pays (NUTS)Aube (FRF22)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.publics@troyes-cm.fr
Téléphone0325452727
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0005
Nom officielCollectivité
Numéro d’enregistrementFRF2210000
Adresse postale1, place Robert Galley
VilleTROYES
Code postal10000
Subdivision pays (NUTS)Aube (FRF22)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.publics@troyes-cm.fr
Téléphone0325452727
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0006
Nom officielCollectivité
Numéro d’enregistrementFRF2210000
Adresse postale1, place Robert Galley
VilleTROYES
Code postal10000
Subdivision pays (NUTS)Aube (FRF22)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.publics@troyes-cm.fr
Téléphone0325452727
Rôles de cette organisation
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis7537afa5-5b4d-4e80-b21f-c4e4ee6de5b9  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis02/07/2025 17:55:37 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis434465-2025
Numéro de publication au JO S126/2025
Date de publication04/07/2025