A proximité de Troyes 10000 Aube

Acheteur : Troyes Champagne Metropole

1 Place Robert Galley
10000 Troyes

Tel : +33 325452711

2 Lots

Lot 1

Confection et livraison de repas en liaison froide pour les enfants des micro-crèches situées à Barberey-Saint-Sulpice et à Villechétif

Lot 2

Confection et livraison de repas en laison froide pour personnes âgées autonomes à la résidence Saint Liébault MARPA située à Estissac

Secteurs d'activité

Services de livraison de repas.

Confection et livraison de repas-.

Type d'avis : Avis d’attribution

Type de marché : Européen

Date de publication : 19/08/2026

JOUE - 573190-2026

1. Acheteur

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Troyes Champagne Metropole

Adresse électronique: marches.publics@troyes-cm.fr

Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2. Procédure

2.1.

Procédure

Titre: Confection et livraison de repas-.

Description: Les prestations du présent marché concernent la confection et la livraison de repas en liaison froide pour les enfants des micro-crèches de Barberey-Saint-Sulpice et Villechétif et pour les personnes âgées autonomes de la MARPA d’Estissac. La consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1.3° du Code de la commande publique (services sociaux et autres services spécifiques). Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : Lot n°1 : Confection et livraison de repas en liaison froide pour les enfants des micro-crèches situées à Barberey-Saint-Sulpice et à Villechétif ; Lot n°2 : Confection et livraison de repas en liaison froide pour personnes âgées autonomes à la résidence Saint Liébault MARPA située à Estissac. En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour tous les lots. Les lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec les montants maximums suivants : Lot n°1 : S’agissant de la première période : 105 000 € HT (de la notification jusqu’au 31/12/2027) ; En cas de reconduction : 85 000 € HT par période de reconduction. Lot n°2 : S’agissant de la première période : 350 000 € HT (de la notification jusqu’au 31/12/2027) ; En cas de reconduction : 300 000 € HT par période de reconduction. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2027. Celui-ci est reconductible, 2 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins un mois avant l’échéance de ce dernier. Pour chaque lot, les délais d’exécution seront fixés à l’article E2 de l’AE. Une visite des lieux est FACULTATIVE (cf article 3-4 du RC).

Identifiant de la procédure: 2078bfff-ecef-4038-b9a9-ead50d652953

Identifiant interne: M2026-022

Type de procédure: Ouverte

Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Cf article 4-2 du RC.

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 55521200 Services de livraison de repas

2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires: Lot 1 : S'agissant de la première période le montant maximum est de 105 000 € HT (de la notification jusqu'au 31/12/2027). En cas de reconduction : 85 000 € HT (par période de reconduction). Lot 2 : S'agissant de la première période le montant maximum est de 350 000 € HT (de la notification jusqu'au 31/12/2027) En cas de reconduction : 300 000 € HT (par période de reconduction).

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Confection et livraison de repas en liaison froide pour les enfants des micro-crèches situées à Barberey-Saint-Sulpice et à Villechétif

Description: Confection et livraison de repas en liaison froide pour les enfants des micro-crèches situées à Barberey-Saint-Sulpice et à Villechétif

Identifiant interne: 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 55521200 Services de livraison de repas

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 16 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: cf article 9-2 du RC

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisation qui signe le contrat: Troyes Champagne Metropole

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Confection et livraison de repas en laison froide pour personnes âgées autonomes à la résidence Saint Liébault MARPA située à Estissac

Description: Confection et livraison de repas en laison froide pour personnes âgées autonomes à la résidence Saint Liébault MARPA située à Estissac

Identifiant interne: 2

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 55521200 Services de livraison de repas

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 16 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: cf article 9-2 du RC

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisation qui signe le contrat: Troyes Champagne Metropole

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 225 000,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 225 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ANSAMBLE

Offre:

Identifiant de l’offre: 175671

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 275 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: M2026-022L1/1

Titre: Confection et livraison de repas en liaison froide pour les enfants des micro-crèches situées à Barberey-Saint-Sulpice et à Villechétif

Date de conclusion du marché/concession: 17/08/2026

Organisation qui signe le contrat: Troyes Champagne Metropole

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 225 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: APEI DE L'AUBE - CAT LE TERTRE AS

Offre:

Identifiant de l’offre: 175665

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 950 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: M2026-022L2/2

Titre: Confection et livraison de repas en laison froide pour personnes âgées autonomes à la résidence Saint Liébault MARPA située à Estissac

Date de conclusion du marché/concession: 03/08/2026

Organisation qui signe le contrat: Troyes Champagne Metropole

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1