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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Groupement TROYES AUBE HABITAT / S.I.A.B.A. Coordonnateur du groupement . TROYES AUBE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Ramassage et traitement des encombrants sur divers sites du patrimoine de Troyes Aube Habitat et de la SIABA
Description: Ramassage et le tri des encombrants en parties communes et privatives des logements, avec planning établi ou sur demande ponctuelle ; traitement des déchets. 5 périmètres géographiques couvrent divers sites du patrimoine de Troyes Aube Habitat et de la SIABA, dans le département de l'Aube (10)
Identifiant de la procédure: b590f653-2835-4a4d-bbf7-fafd8351faa0
Avis précédent: 974f5383-e9bc-420e-b679-e6a835fc173a-01
Identifiant interne: 2026-01-026
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
Nomenclature complémentaire (cpv): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé pour le compte du groupement de commandes composé de TROYES AUBE HABITAT, mandataire du groupement, et de la SIABA.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 1
Description: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 1
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2026
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 60 points Valeur technique : 34 points Mémoire environnemental : 6 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Groupement TROYES AUBE HABITAT / S.I.A.B.A. Coordonnateur du groupement . TROYES AUBE HABITAT
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Groupement TROYES AUBE HABITAT / S.I.A.B.A. Coordonnateur du groupement . TROYES AUBE HABITAT
Organisation qui exécute le paiement: Groupement TROYES AUBE HABITAT / S.I.A.B.A. Coordonnateur du groupement . TROYES AUBE HABITAT
Organisation qui signe le contrat: Groupement TROYES AUBE HABITAT / S.I.A.B.A. Coordonnateur du groupement . TROYES AUBE HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 2
Description: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2026
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 60 points Valeur technique : 34 points Valeur environnementale : 6 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir le cahier des charges
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Groupement TROYES AUBE HABITAT / S.I.A.B.A. Coordonnateur du groupement . TROYES AUBE HABITAT
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Groupement TROYES AUBE HABITAT / S.I.A.B.A. Coordonnateur du groupement . TROYES AUBE HABITAT
Organisation qui exécute le paiement: Groupement TROYES AUBE HABITAT / S.I.A.B.A. Coordonnateur du groupement . TROYES AUBE HABITAT
Organisation qui signe le contrat: Groupement TROYES AUBE HABITAT / S.I.A.B.A. Coordonnateur du groupement . TROYES AUBE HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 3
Description: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2026
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 60 points Valeur technique : 34 points Valeur environnementale : 6 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir le cahier des charges
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Groupement TROYES AUBE HABITAT / S.I.A.B.A. Coordonnateur du groupement . TROYES AUBE HABITAT
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Groupement TROYES AUBE HABITAT / S.I.A.B.A. Coordonnateur du groupement . TROYES AUBE HABITAT
Organisation qui exécute le paiement: Groupement TROYES AUBE HABITAT / S.I.A.B.A. Coordonnateur du groupement . TROYES AUBE HABITAT
Organisation qui signe le contrat: Groupement TROYES AUBE HABITAT / S.I.A.B.A. Coordonnateur du groupement . TROYES AUBE HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 4
Description: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2026
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 60 points Valeur technique : 34 points Valeur environnementale : 6 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir le cahier des charges
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Groupement TROYES AUBE HABITAT / S.I.A.B.A. Coordonnateur du groupement . TROYES AUBE HABITAT
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Groupement TROYES AUBE HABITAT / S.I.A.B.A. Coordonnateur du groupement . TROYES AUBE HABITAT
Organisation qui exécute le paiement: Groupement TROYES AUBE HABITAT / S.I.A.B.A. Coordonnateur du groupement . TROYES AUBE HABITAT
Organisation qui signe le contrat: Groupement TROYES AUBE HABITAT / S.I.A.B.A. Coordonnateur du groupement . TROYES AUBE HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 5
Description: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2026
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 60 points Valeur technique : 34 points Valeur environnementale : 6 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir le cahier des charges
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Groupement TROYES AUBE HABITAT / S.I.A.B.A. Coordonnateur du groupement . TROYES AUBE HABITAT
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Groupement TROYES AUBE HABITAT / S.I.A.B.A. Coordonnateur du groupement . TROYES AUBE HABITAT
Organisation qui exécute le paiement: Groupement TROYES AUBE HABITAT / S.I.A.B.A. Coordonnateur du groupement . TROYES AUBE HABITAT
Organisation qui signe le contrat: Groupement TROYES AUBE HABITAT / S.I.A.B.A. Coordonnateur du groupement . TROYES AUBE HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Traitement des déchets
Description: Traitement des déchets
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2026
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 60 points Valeur technique : 28 points Valeur environnementale : 12 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir le cahier des charges
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Groupement TROYES AUBE HABITAT / S.I.A.B.A. Coordonnateur du groupement . TROYES AUBE HABITAT
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Groupement TROYES AUBE HABITAT / S.I.A.B.A. Coordonnateur du groupement . TROYES AUBE HABITAT
Organisation qui exécute le paiement: Groupement TROYES AUBE HABITAT / S.I.A.B.A. Coordonnateur du groupement . TROYES AUBE HABITAT
Organisation qui signe le contrat: Groupement TROYES AUBE HABITAT / S.I.A.B.A. Coordonnateur du groupement . TROYES AUBE HABITAT
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 560 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 560 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CHLOROPHYLLE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre CHLOROPHYLLE Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 160 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 01
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 289755-2026
Organisation qui signe le contrat: Groupement TROYES AUBE HABITAT / S.I.A.B.A. Coordonnateur du groupement . TROYES AUBE HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: REGIES SERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre REGIES SERVICES Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 800 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 02
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 289755-2026
Organisation qui signe le contrat: Groupement TROYES AUBE HABITAT / S.I.A.B.A. Coordonnateur du groupement . TROYES AUBE HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LA REGIE DE NOS QUARTIERS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre LA REGIE DE NOS QUARTIERS Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 800 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 03
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 289755-2026
Organisation qui signe le contrat: Groupement TROYES AUBE HABITAT / S.I.A.B.A. Coordonnateur du groupement . TROYES AUBE HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: S.E.N.I. - Service d'Entretien et de Nettoyage Industriel
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SENI Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 04
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 289755-2026
Organisation qui signe le contrat: Groupement TROYES AUBE HABITAT / S.I.A.B.A. Coordonnateur du groupement . TROYES AUBE HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LA REGIE DE NOS QUARTIERS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre LA REGIE DE NOS QUARTIERS Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 05
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 289755-2026
Organisation qui signe le contrat: Groupement TROYES AUBE HABITAT / S.I.A.B.A. Coordonnateur du groupement . TROYES AUBE HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL STEPHAN
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre STEPHAN Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 06
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 289755-2026
Organisation qui signe le contrat: Groupement TROYES AUBE HABITAT / S.I.A.B.A. Coordonnateur du groupement . TROYES AUBE HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Groupement TROYES AUBE HABITAT / S.I.A.B.A. Coordonnateur du groupement . TROYES AUBE HABITAT
Numéro d’enregistrement: 34149806100017
Adresse postale: 47 , rue Louis Ulbach
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Téléphone: 0325711717
Rôles de cette organisation:
Acheteur
TED eSender
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le contrat
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement: 17510005600019
Adresse postale: 25 , rue du Lycée
Ville: Chalons-en-champagne
Code postal: 51000
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Téléphone: 0326668687
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CHLOROPHYLLE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 481916468
Ville: ROMILLY SUR SEINE
Code postal: 10100
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Téléphone: 0325711717
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: REGIES SERVICES
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 45205078400092
Ville: TROYES
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Téléphone: 0325711717
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: LA REGIE DE NOS QUARTIERS
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 41447601000064
Ville: TROYES
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Téléphone: 0325711717
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003, LOT-0005
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: S.E.N.I. - Service d'Entretien et de Nettoyage Industriel
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 66203223400376
Ville: CRETEIL
Code postal: 94000
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: 0146701440
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SARL STEPHAN
Taille de l’opérateur économique: Micro
Numéro d’enregistrement: 30192209200020
Ville: VIREY SOUS BAR
Code postal: 10260
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Téléphone: 0325293083
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d47d7c19-779d-43e0-a618-1dbdd60d801b - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 06/08/2026 15:38:15 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 552152-2026
Numéro de publication au JO S: 152/2026
Date de publication: 10/08/2026