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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département de l'Aube
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien des espaces verts des propriétés départementales de l’Aube-.
Description: Procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique désigné dans le présent document sous l’appellation « CCP ». Accords-cadres de service mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 630 000,00 € HT pour tous les lots sur la durée globale soit 4 ans, en cas de reconduction. Relance des lots 1, 3, 4 et 8 de la consultation 25D0043, suite à la déclaration sans suite pour motif d’infructuosité, en application de l’article R. 2185-1 du CCP. Lot n°1 - Entretien des espaces verts de l’Hôtel du Département, de l’Hôtel Dieu et de la cité du vitrail à Troyes. Lot n°3 - Entretien des espaces verts de la Médiathèque Départementale de l’Aube à Troyes, du lieu-tiers rue Brocard à Troyes, de la maison des solidarités de Pont Sainte Marie, de la maison des solidarité de La Chapelle St Luc, des pavillons sis rue Marie Curie à Troyes et des terrains de l’ESTP et de la CIME à Troyes. Lot n°4 - Entretien des espaces verts de la maison des solidarités de Romilly sur Seine et de l’antenne médico-sociale de Méry-sur-Seine. Lot n°8 - Entretien des espaces verts du site de Port Dienville. Variantes : non autorisées. Lieu d’exécution : Diverses propriétés du Département de l’Aube. Durée : A compter de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2026, puis renouvelable 3 fois tacitement pour une durée de 12 mois pour les années 2027, 2028 et 2029 à compter de la date de notification. Visite des lieux : Facultative sur rendez-vous. Marchés réservés à des structures d’insertion.
Identifiant de la procédure: 83128af8-488b-451c-8d82-ec092fd28d16
Identifiant interne: 26D0024
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien des espaces verts de l’Hôtel du Département, de l’Hôtel Dieu et de la cité du vitrail à Troyes
Description: Entretien des espaces verts de l’Hôtel du Département, de l’Hôtel Dieu et de la cité du vitrail à Troyes
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix des prestations, jugé au regard du montant du détail quantitatif estimatif (DQE)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: pertinence de la démarche d'insertion et les résultats obtenus dans les 24 derniers mois en matière
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel (articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative) : ouvert entre le début de la procédure de passation et la signature du marché ; Référé contractuel (articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) : ouvert pendant 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou pendant 6 mois, à compter de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ; Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis d'attribution. Le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr. Modalités de consultation du (des) contrat(s) : prendre contact avec le service des marchés du département de l'Aube (adresse email : marche@aube.fr).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Aube
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Entretien des espaces verts de la Médiathèque Départementale de l’Aube à Troyes, du lieu-tiers rue Brocard à Troyes, de la maison des solidarités de Pont Sainte Marie, de la maison des solidarité de La Chapelle St Luc, des pavillons sis rue Marie Curie à Troyes et des terrains de l’ESTP et de la CIME à Troyes
Description: Entretien des espaces verts de la Médiathèque Départementale de l’Aube à Troyes, du lieu-tiers rue Brocard à Troyes, de la maison des solidarités de Pont Sainte Marie, de la maison des solidarité de La Chapelle St Luc, des pavillons sis rue Marie Curie à Troyes et des terrains de l’ESTP et de la CIME à Troyes
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix des prestations, jugé au regard du montant du détail quantitatif estimatif (DQE)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: pertinence de la démarche d'insertion et les résultats obtenus dans les 24 derniers mois en matière
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel (articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative) : ouvert entre le début de la procédure de passation et la signature du marché ; Référé contractuel (articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) : ouvert pendant 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou pendant 6 mois, à compter de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ; Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis d'attribution. Le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr. Modalités de consultation du (des) contrat(s) : prendre contact avec le service des marchés du département de l'Aube (adresse email : marche@aube.fr).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Aube
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Entretien des espaces verts de la maison des solidarités de Romilly sur Seine et de l’antenne médico-sociale de Méry-sur-Seine
Description: Entretien des espaces verts de la maison des solidarités de Romilly sur Seine et de l’antenne médico-sociale de Méry-sur-Seine
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix des prestations, jugé au regard du montant du détail quantitatif estimatif (DQE)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: pertinence de la démarche d'insertion et les résultats obtenus dans les 24 derniers mois en matière
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel (articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative) : ouvert entre le début de la procédure de passation et la signature du marché ; Référé contractuel (articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) : ouvert pendant 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou pendant 6 mois, à compter de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ; Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis d'attribution. Le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr. Modalités de consultation du (des) contrat(s) : prendre contact avec le service des marchés du département de l'Aube (adresse email : marche@aube.fr).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Aube
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Entretien des espaces verts du site de Port Dienville
Description: Entretien des espaces verts du site de Port Dienville
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix des prestations, jugé au regard du montant du détail quantitatif estimatif (DQE)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: pertinence de la démarche d'insertion et les résultats obtenus dans les 24 derniers mois en matière
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel (articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative) : ouvert entre le début de la procédure de passation et la signature du marché ; Référé contractuel (articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) : ouvert pendant 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou pendant 6 mois, à compter de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ; Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis d'attribution. Le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr. Modalités de consultation du (des) contrat(s) : prendre contact avec le service des marchés du département de l'Aube (adresse email : marche@aube.fr).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Aube
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 94 176,46 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 94 176,46 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ASS AUBOISE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 171291
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 14 627,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: A25058/1
Titre: Entretien des espaces verts de l’Hôtel du Département, de l’Hôtel Dieu et de la cité du vitrail à Troyes
Date de conclusion du marché/concession: 21/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Aube
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 94 176,46 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOUTIQUE BOULOT
Offre:
Identifiant de l’offre: 171239
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 49 180,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: A25060/2
Titre: Entretien des espaces verts de la Médiathèque Départementale de l’Aube à Troyes, du lieu-tiers rue Brocard à Troyes, de la maison des solidarités de Pont Sainte Marie, de la maison des solidarité de La Chapelle St Luc, des pavillons sis rue Marie Cur
Date de conclusion du marché/concession: 21/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Aube
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 94 176,46 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CHLOROPHYLLE
Offre:
Identifiant de l’offre: 171315
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 5 965,46 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: A25061/3
Titre: Entretien des espaces verts de la maison des solidarités de Romilly sur Seine et de l’antenne médico-sociale de Méry-sur-Seine
Date de conclusion du marché/concession: 21/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Aube
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 94 176,46 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ENTR SOUTIEN MORAL PERSONN SANS EMPLOI (ESMPSE)
Offre:
Identifiant de l’offre: 169933
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 24 404,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: A25065/4
Titre: Entretien des espaces verts du site de Port Dienville
Date de conclusion du marché/concession: 21/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Aube
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement: FRREC51036
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Téléphone: 0326668687
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement: FRINT51036
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Téléphone: 0326668687
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Département de l'Aube
Numéro d’enregistrement: 22100005200011
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde
Ville: TROYES
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Téléphone: 0325425230
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: ASS AUBOISE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE
Numéro d’enregistrement: 78035009600092
Adresse postale: 34 RUE JULES FERRY
Ville: ROSIERES-PRES-TROYES
Code postal: 10430
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Téléphone: 0325753672
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: BOUTIQUE BOULOT
Numéro d’enregistrement: 34267885100045
Adresse postale: 29 RUE TURENNE
Ville: TROYES
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Téléphone: 0325732929
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: CHLOROPHYLLE
Numéro d’enregistrement: 48191646800020
Adresse postale: 23 AVENUE JULES JACQUEMIN
Ville: ROMILLY SUR SEINE
Code postal: 10100
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Téléphone: 0325245829
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: ENTR SOUTIEN MORAL PERSONN SANS EMPLOI (ESMPSE)
Numéro d’enregistrement: 33529194400031
Adresse postale: 5 RUE DANTON
Ville: BAR-SUR-AUBE
Code postal: 10200
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Téléphone: 0325270769
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 85e07897-390b-4b46-ad50-1b6bdfb87cde - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 24/07/2026 09:39:41 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 516953-2026
Numéro de publication au JO S: 142/2026
Date de publication: 27/07/2026