A proximité de Treignat 03380 Allier
Acheteur : MAIRIE D'HURIEL
6 Place de la Toque
03380 Huriel
Tel : 0470286008
  Reste ? jours - Date de clôture estimée : ?  
Secteurs d'activité
Services archéologiques.

Fouille archéologique préventive- Huriel

Type d'avis : Autre
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/02/2026
JOUE - 135516-2026
135516-2026 - Notification préalable d’attribution directe
France – Services archéologiques – Fouille archéologique préventive- Huriel
OJ S 40/2026 26/02/2026
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMAIRIE D'HURIEL
Adresse électroniquemairie@huriel.fr
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFouille archéologique préventive- Huriel
DescriptionRéalisation d'une opération de fouille préventive de 6 semaines prescrite dans le cadre de la réalisation d'un programme immobilier de 10 logements
Identifiant de la procédure7e4cb768-5450-4492-924f-3d85fb440c04
Identifiant interneS-PA-1773201
Type de procédureAutre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 71351914 Services archéologiques
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreFouille archéologique préventive- Huriel
DescriptionRéalisation d'une opération de fouille préventive de 6 semaines prescrite dans le cadre de la réalisation d'un programme immobilier de 10 logements
Identifiant interneS-PA-1773201
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 71351914 Services archéologiques
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDélai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Clermont-Ferrand
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative ; - référé contractuel à compter de la signature du contrat et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - recours en contestation de la validité du contrat, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis197 714,72 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielINSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre197 714,72 EUR
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat583f
TitreFouille archéologique préventive- Huriel
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementCEED55B4-0A59-78C5-FF9D6BA9FD5B52D9
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielMAIRIE D'HURIEL
Numéro d’enregistrement44645
Adresse postale6 Place de la Toque
VilleHuriel
Code postal03380
Subdivision pays (NUTS)Allier (FRK11)
PaysFrance
Point de contactABRANOWITCH Stéphane
Adresse électroniquemairie@huriel.fr
Téléphone0470286008
Adresse internethttps://www.huriel.fr
Profil de l’acheteurhttp://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrementCEED55D2-A98D-EAB8-54281412D3598A71
Adresse postale6 cours Sablon Cs90129
VilleClermont-Ferrand
Code postal63033
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone0473146100
Télécopieur0473146122
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielINSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1773201-2-0-1
Adresse postale12 Rue Louis Maggiorini
VilleBron
Code postal69500
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisf6658774-7493-43c7-96fb-b6ee785e80bc  -  01
Type de formulaireNotification préalable d’attribution directe
Type d’avisAvis en cas de transparence ex ante volontaire
Sous-type d’avis25
Date d’envoi de l’avis25/02/2026 13:06:15 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis135516-2026
Numéro de publication au JO S40/2026
Date de publication26/02/2026