1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de Tours
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de papier pour l'imprimerie et les services administratifs de l'Université de Tours
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de papier pour l'imprimerie et les services administratifs de l'Université de Tours. Cet accord-cadre s'applique à l'ensemble des UFR, composantes, services et laboratoires de l'Université y compris les sites géographiquement extérieurs à Tours (Fondettes, Chinon, Blois (41), etc.).
Identifiant de la procédure: 520dda2c-5dab-44fa-b983-27959eeeb03a
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30197630 Papier d'impression
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30197643 Papier pour photocopie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Tours
Code postal: 37020
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations sont susceptibles de concerner l'ensemble des sites universitaires mentionnés dans le DCE.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Faillite: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de papier pour les services administratifs en quantités
Description: - Fourniture de papier multifonction blanc - Fourniture de papier multifonction couleur de base - Fourniture de papier recyclé blanc - Fourniture de papier recyclé couleur (se référer au bordereau des prix unitaires)
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30197630 Papier d'impression
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Tours
Code postal: 37020
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations sont susceptibles de concerner l'ensemble des sites universitaires mentionnés au DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 26/08/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Les critères de sélection des candidatures sont prévus au DCE joint.
Pondération (décimal, valeur exacte): 1
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères d'attribution des offres sont prévus au DCE joint.
Pondération (décimal, valeur exacte): 1
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DIRRECTE des Pays de la Loire - comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de papier pour les professionnels de l'impression
Description: - Fourniture de papier pour presse noir et blanc - Fourniture de papier pour presse couleur - Fourniture de papier multifonction couleur pour copieur et presse noir et blanc et couleur - Fourniture de papier couché pour presse couleur - Fourniture de carte couché 1 face / 2 faces pour presse couleur - Fourniture de papier offset (se référer au bordereau des prix unitaires)
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30197630 Papier d'impression
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Tours
Code postal: 37020
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations sont susceptibles de concerner l'ensemble des sites universitaires mentionnés au DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 26/08/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Les critères de sélection des candidatures sont prévus au DCE joint.
Pondération (décimal, valeur exacte): 1
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères d'attribution des offres sont prévus au DCE joint.
Pondération (décimal, valeur exacte): 1
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 60 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DIRRECTE des Pays de la Loire - comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: DIRRECTE des Pays de la Loire - comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement: 13002928300012
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Ville: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France
Téléphone: 0147864189
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université de Tours
Numéro d’enregistrement: 19370800500478
Adresse postale: 60 rue du plat d'Etain - BP 12050
Ville: Tours Cedex
Code postal: 37020
Pays: France
Téléphone: 0247367855
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 85650f9c-e534-4658-bc37-e032c9de4666 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 23/05/2024 16:47:08 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 309579-2024
Numéro de publication au JO S: 101/2024
Date de publication: 27/05/2024
