1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHRU de Tours
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE PRODUITS D?EPICERIE (BISCUITS, CONSERVES, CAFÉ?) ET DE BOISSONS POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ET LA CENTRALE D?ACHATS UNIHA
Description: FOURNITURE DE PRODUITS D?EPICERIE (BISCUITS, CONSERVES, CAFÉ?) ET DE BOISSONS POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ET LA CENTRALE D?ACHATS UNIHA
Identifiant de la procédure: 822e2beb-fb8f-40fe-b968-74fe9c3e3b35
Identifiant interne: 2024-UNIHA-111-M2563
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 342 449 397,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE DE PRODUITS D'EPICERIE (BISCUITS, CONSERVES, CAFÉ…) ET DE BOISSONS POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ET LA CENTRALE D'ACHATS UNIHA
Description: Fourniture de produits d'epicerie (biscuits, conserves, café...) et de boissons pour le groupement de commandes et la centrale d'achats UNIHA
Identifiant interne: 1 à 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Tours
Code postal: 37044
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2025
Date de fin de durée: 28/02/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le détail de l'allotissement est précisé dans le règlement de consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Cf règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif dOrléans
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHRU de Tours
Numéro d’enregistrement: 26370018900016
Adresse postale: 2 Bd Tonnellé
Ville: Tours cedex 9
Code postal: 37044
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Téléphone: +33 621100974
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif dOrléans
Numéro d’enregistrement: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans cedex 1
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: +33 238775900
Télécopieur: +33 238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
10.1.
Modification
Identifiant de la section: LOT-0001
Description des modifications: Date limite de remise des plis: A la place de 05/11/2024 à 12h, lire le 08/11/2024 à 12h
Les documents de marché ont été modifiés le: 29/10/2024
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 637a4f8e-988e-41fc-8572-02a1c8a0b5ec - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 29/10/2024 10:50:34 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 660942-2024
Numéro de publication au JO S: 212/2024
Date de publication: 30/10/2024