A proximité de Toulouse 31100 Haute Garonne
Acheteur : Ville de Toulouse
31505 Toulouse
Tel : 0561222922
Secteurs d'activité
Biscuits sucrés.

25V0233AOO- Fourniture de biscuits moelleux biologiques

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 06/03/2026
JOUE - 157298-2026
157298-2026 - Résultats
France – Biscuits sucrés – 25V0233AOO- Fourniture de biscuits moelleux biologiques
OJ S 46/2026 06/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Toulouse
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre25V0233AOO- Fourniture de biscuits moelleux biologiques
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de biscuits moelleux biologiques (2026). La Cuisine centrale confectionne 35 000 repas par jour environ en temps scolaire, les livraisons ont lieu tous les jours
Identifiant de la procédure7f67d766-2d63-4e2a-8590-82ae6de7d5c2
Identifiant interne25V0233AOO
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15821200 Biscuits sucrés
Nomenclature complémentaire (cpv): 15821200 Biscuits sucrés
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
Titre25V0233AOO- Fourniture de biscuits moelleux biologiques
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de biscuits moelleux biologiques (2026). La Cuisine centrale confectionne 35 000 repas par jour environ en temps scolaire, les livraisons ont lieu tous les jours
Identifiant interneF-PF-1742969
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15821200 Biscuits sucrés
Nomenclature complémentaire (cpv): 15821200 Biscuits sucrés
5.1.3.
Durée estimée
Date de début08/02/2026
Date de fin de durée31/12/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur776756-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Description2-Qualité des produits
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
Description3-Qualité de service
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
Description4-Bilan carbone
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
Description5-Circuit court
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypePrix
Description1-Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Toulouse
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielBiscuiterie Vital
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre400 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat26v0039
Titre25v0233aoo- Fourniture de biscuits moelleux biologiques
Date de conclusion du marché/concession27/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement6791B77B-0C31-C5F1-5FEDBA4C48CF2348
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielVille de Toulouse
Numéro d’enregistrement57040
Adresse postaleDirection de la commande publique 1 rue Jacques Matthieu Delpech
VilleToulouse
Code postal31100
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Point de contactMOUDENC Jean-Luc
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0561222922
Adresse internethttps://www.toulouse.fr/
Profil de l’acheteurhttps://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement6791B7A2-9A66-CBC4-95828D304466E41C
Adresse postale68, rue Raymond Iv
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone0562735757
Télécopieur0562735740
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement6791B7B9-DE59-8468-E7E430359D507818
Adresse postale68, rue Raymond Iv
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone0562735757
Télécopieur0562735740
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielBiscuiterie Vital
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1742969-1-0-1
Adresse postale301 ch. de Moulies
VilleMartres Tolosane
Code postal31 220
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis66ebd65e-0f2c-4e9d-9406-1b735ccb1172  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis05/03/2026 11:32:43 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis157298-2026
Numéro de publication au JO S46/2026
Date de publication06/03/2026