1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Toulouse
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 24V0059AOO - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 IH
Description: Le présent accord-cadre concerne la fourniture de denrées alimentaires pour les années 2025 à 2028. Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les accords-cadres sont à marchés subséquents ou à bon de commande. Les accords-cadres sont avec un maximum. Les marchés subséquents seront des marchés à bons de commande avec maximum. Le 1er marché subséquent sera attribué sur la base de l'offre remise pour l'accord-cadre initial au titulaire arrivé en tête à l'issue de l'analyse multicritères de cet accord-cadre. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs. Seuls les montants totaux indiqués à l'acte d'engagement ont valeur contractuelle. Les estimations annuelles par lot sont indiquées dans le règlement de la consultation. La Cuisine Centrale confectionne 35 000 repas par jour environ en temps scolaire, les livraisons ont lieu tous les jours ouvrés selon les dates indiquées sur les bons de commande. En conséquence, les candidats qui répondent aux marchés lancés par la Cuisine Centrale ont conscience que les volumes indiqués dans les estimatifs peuvent parfois représenter une seule livraison. Les fournisseurs doivent donc être en capacité de fournir les produits commandés le jour indiqué sur le bon de commande et dans des volumes couvrant la totalité de la production des 35 000 repas/jour
Identifiant de la procédure: daff5faf-c8ad-411b-9c4a-601e0befcf04
Identifiant interne: 24V0059AOO
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 769 866,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Viande et volaille surgelées
Description: Viande et volaille surgelées
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période initiale de l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, sauf le lot 19 qui est conclu à compter du 22/03/2025. La période initiale prend fin le 31/12/2025 pour tous les lots
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 411534-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des échantillons (au regard des échantillons et des fiches techniques)
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Poissons surgelés
Description: Poissons surgelés
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période initiale de l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, sauf le lot 19 qui est conclu à compter du 22/03/2025. La période initiale prend fin le 31/12/2025 pour tous les lots
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 411534-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des denrées (au regard des échantillons et des fiches techniques)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Pêche responsable
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Légumes - pomme de terre - pâtes surgelées
Description: Légumes - pomme de terre - pâtes surgelées
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période initiale de l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, sauf le lot 19 qui est conclu à compter du 22/03/2025. La période initiale prend fin le 31/12/2025 pour tous les lots
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 411534-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des denrées (au regard des échantillons et des fiches techniques)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Agriculture raisonnée / Hve, Ce
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Patisseries surgelées dont biologiques
Description: Patisseries surgelées dont biologiques
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période initiale de l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, sauf le lot 19 qui est conclu à compter du 22/03/2025. La période initiale prend fin le 31/12/2025 pour tous les lots
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 411534-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des denrées (au regard des échantillons et des fiches techniques)
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Viande fraîche d'agneau BBC
Description: Viande fraîche d'agneau BBC
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15115100 Viande d'agneau
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période initiale de l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, sauf le lot 19 qui est conclu à compter du 22/03/2025. La période initiale prend fin le 31/12/2025 pour tous les lots
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 411534-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des échantillons
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Bien être animal
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Viande fraîche jeune bovin biologique
Description: Viande fraîche jeune bovin biologique
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111100 Viande de bœuf
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période initiale de l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, sauf le lot 19 qui est conclu à compter du 22/03/2025. La période initiale prend fin le 31/12/2025 pour tous les lots
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 411534-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des échantillons
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Bien-être animal
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Bilan carbone
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Viande fraîche biologique de brebis ou mouton
Description: Viande fraîche biologique de brebis ou mouton
Identifiant interne: 07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15110000 Viande
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période initiale de l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, sauf le lot 19 qui est conclu à compter du 22/03/2025. La période initiale prend fin le 31/12/2025 pour tous les lots
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 411534-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des échantillons
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Bilan carbone
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Viande fraîche de boeuf BBC
Description: Viande fraîche de boeuf BBC
Identifiant interne: 08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111100 Viande de bœuf
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période initiale de l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, sauf le lot 19 qui est conclu à compter du 22/03/2025. La période initiale prend fin le 31/12/2025 pour tous les lots
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 411534-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des échantillons
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Bien-être animal
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Bilan carbone
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Viande fraîche de veau rose label rouge
Description: Viande fraîche de veau rose label rouge
Identifiant interne: 09
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période initiale de l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, sauf le lot 19 qui est conclu à compter du 22/03/2025. La période initiale prend fin le 31/12/2025 pour tous les lots
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 411534-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des échantillons
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Bien-être animal
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Bilan carbone
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Viande fraîche de porc label rouge
Description: Viande fraîche de porc label rouge
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période initiale de l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, sauf le lot 19 qui est conclu à compter du 22/03/2025. La période initiale prend fin le 31/12/2025 pour tous les lots
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 411534-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des échantillons
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Bien être animal
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Viande fraîche de volaille label rouge
Description: Viande fraîche de volaille label rouge
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période initiale de l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, sauf le lot 19 qui est conclu à compter du 22/03/2025. La période initiale prend fin le 31/12/2025 pour tous les lots
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 411534-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des échantillons
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Bilan carbone
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Bien-être animal
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Viande fraîche de volaille certifiée et/ou démarche bien-être animal BBC
Description: Viande fraîche de volaille certifiée et/ou démarche bien-être animal BBC
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période initiale de l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, sauf le lot 19 qui est conclu à compter du 22/03/2025. La période initiale prend fin le 31/12/2025 pour tous les lots
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 411534-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des échantillons
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Bilan carbone
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Bien-être animal
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Découpe de poulet frais biologique
Description: Découpe de poulet frais biologique
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période initiale de l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, sauf le lot 19 qui est conclu à compter du 22/03/2025. La période initiale prend fin le 31/12/2025 pour tous les lots
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 411534-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des échantillons
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Bilan carbone
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Poissons frais portionnés
Description: Poissons frais portionnés
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15211000 Filets de poisson
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période initiale de l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, sauf le lot 19 qui est conclu à compter du 22/03/2025. La période initiale prend fin le 31/12/2025 pour tous les lots
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 411534-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Pêche responsable
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 80
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Fromage portion dont biologique
Description: Fromage portion dont biologique
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15540000 Fromages
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période initiale de l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, sauf le lot 19 qui est conclu à compter du 22/03/2025. La période initiale prend fin le 31/12/2025 pour tous les lots
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 411534-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des denrées au regard des fiches techniques
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Charcuterie
Description: Charcuterie
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période initiale de l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, sauf le lot 19 qui est conclu à compter du 22/03/2025. La période initiale prend fin le 31/12/2025 pour tous les lots
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 411534-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des denrées (au regard des échantillons et des fiches techniques)
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Epicerie sucrée - salée dont conserves
Description: Epicerie sucrée - salée dont conserves
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15894700 Épicerie fine
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période initiale de l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, sauf le lot 19 qui est conclu à compter du 22/03/2025. La période initiale prend fin le 31/12/2025 pour tous les lots
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 411534-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des échantillons
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Agriculture raisonnée
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Epicerie commerce équitable biologique
Description: Epicerie commerce équitable biologique
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15894700 Épicerie fine
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période initiale de l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, sauf le lot 19 qui est conclu à compter du 22/03/2025. La période initiale prend fin le 31/12/2025 pour tous les lots
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 411534-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des denrées (au regard des échantillons et des fiches techniques)
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Produits alternatif à la viande
Description: Produits alternatif à la viande
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période initiale de l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, sauf le lot 19 qui est conclu à compter du 22/03/2025. La période initiale prend fin le 31/12/2025 pour tous les lots
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 411534-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des échantillons
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Ovoproduits dont plein air BBC
Description: Ovoproduits dont plein air BBC
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03142500 Œufs
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période initiale de l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, sauf le lot 19 qui est conclu à compter du 22/03/2025. La période initiale prend fin le 31/12/2025 pour tous les lots
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 411534-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des denrées (au regard des échantillons et des fiches techniques)
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Fruits et légumes 4e et 5e gamme
Description: Fruits et légumes 4e et 5e gamme
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15330000 Fruits et légumes transformés
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période initiale de l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, sauf le lot 19 qui est conclu à compter du 22/03/2025. La période initiale prend fin le 31/12/2025 pour tous les lots
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 411534-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des denrées (au regard des échantillons et des fiches techniques)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Agriculture raisonnée / Hve
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Lait - Beurre - Crème - Yaourts - Desserts lactés dont biologique
Description: Lait - Beurre - Crème - Yaourts - Desserts lactés dont biologique
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15550000 Produits laitiers divers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période initiale de l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, sauf le lot 19 qui est conclu à compter du 22/03/2025. La période initiale prend fin le 31/12/2025 pour tous les lots
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 411534-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des denrées (au regard des échantillons et des fiches techniques)
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Lait entier pasteurisé
Description: Lait entier pasteurisé
Identifiant interne: 23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03333000 Lait de vache frais
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période initiale de l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, sauf le lot 19 qui est conclu à compter du 22/03/2025. La période initiale prend fin le 31/12/2025 pour tous les lots
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 411534-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Bilan carbone
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Petits pains - pains spéciaux - viennoiseries
Description: Petits pains - pains spéciaux - viennoiseries
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811200 Petits pains
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période initiale de l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, sauf le lot 19 qui est conclu à compter du 22/03/2025. La période initiale prend fin le 31/12/2025 pour tous les lots
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 411534-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des denrées (au regard des échantillons et des fiches techniques)
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Fruits et légumes frais conventionnels
Description: Fruits et légumes frais conventionnels
Identifiant interne: 25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période initiale de l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, sauf le lot 19 qui est conclu à compter du 22/03/2025. La période initiale prend fin le 31/12/2025 pour tous les lots
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 411534-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 80
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Fruits et légumes frais biologiques
Description: Fruits et légumes frais biologiques
Identifiant interne: 26
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période initiale de l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, sauf le lot 19 qui est conclu à compter du 22/03/2025. La période initiale prend fin le 31/12/2025 pour tous les lots
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 411534-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 80
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Pommes et kiwis biologiques
Description: Pommes et kiwis biologiques
Identifiant interne: 27
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période initiale de l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, sauf le lot 19 qui est conclu à compter du 22/03/2025. La période initiale prend fin le 31/12/2025 pour tous les lots
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 411534-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Bilan carbone
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Sysco France Sas
Offre:
Identifiant de l’offre: Sysco France Sas
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0500
Titre: Viande et volaille surgelées
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Sysco France Sas
Offre:
Identifiant de l’offre: Sysco France Sas
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0501
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: PRO A PRO DISTRIBUTION SUD
Offre:
Identifiant de l’offre: PRO A PRO DISTRIBUTION SUD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0501
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Sysco France Sas
Offre:
Identifiant de l’offre: Sysco France Sas
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0502
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: PRO A PRO DISTRIBUTION SUD
Offre:
Identifiant de l’offre: PRO A PRO DISTRIBUTION SUD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0502
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0502
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Sysco France Sas
Offre:
Identifiant de l’offre: Sysco France Sas
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0503
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0503
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GROUPE BIGARD
Offre:
Identifiant de l’offre: GROUPE BIGARD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0504
Titre: Viande fraîche d'agneau Bbc
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GROUPE BIGARD
Offre:
Identifiant de l’offre: GROUPE BIGARD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0505
Titre: Viande fraîche jeune bovin biologique
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GROUPE BIGARD
Offre:
Identifiant de l’offre: GROUPE BIGARD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0506
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: PROXIDELICE
Offre:
Identifiant de l’offre: PROXIDELICE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0506
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GROUPE BIGARD
Offre:
Identifiant de l’offre: GROUPE BIGARD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0507
Titre: Viande fraîche de boeuf Bbc
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BOUCHERIE DES ELEVEURS
Offre:
Identifiant de l’offre: BOUCHERIE DES ELEVEURS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0508
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS CBS
Offre:
Identifiant de l’offre: ETABLISSEMENTS CBS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0508
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE BERNARD
Offre:
Identifiant de l’offre: SOCIETE BERNARD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0509
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: GROUPE BIGARD
Offre:
Identifiant de l’offre: GROUPE BIGARD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0509
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: BOUCHERIE DES ELEVEURS
Offre:
Identifiant de l’offre: BOUCHERIE DES ELEVEURS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0509
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BLASON D'OR SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: BLASON D'OR SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0510
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ESTIVEAU
Offre:
Identifiant de l’offre: ESTIVEAU
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0510
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ETS RAMPAL
Offre:
Identifiant de l’offre: ETS RAMPAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0510
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ESTIVEAU
Offre:
Identifiant de l’offre: ESTIVEAU
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0511
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ARRIVE
Offre:
Identifiant de l’offre: ARRIVE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0511
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: Société de Distribution Avicole SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Société de Distribution Avicole SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0511
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LES FERMIERS LANDAIS
Offre:
Identifiant de l’offre: LES FERMIERS LANDAIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0512
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: BLASON D'OR SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: BLASON D'OR SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0512
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: Société de Distribution Avicole SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Société de Distribution Avicole SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0512
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0513
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: SOBOMAR ATLANTIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: SOBOMAR ATLANTIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0513
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Sysco France Sas
Offre:
Identifiant de l’offre: Sysco France Sas
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0514
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ESPAGNAC FRERES
Offre:
Identifiant de l’offre: ESPAGNAC FRERES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0514
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0514
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Sysco France Sas
Offre:
Identifiant de l’offre: Sysco France Sas
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0515
Titre: Charcuterie
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSGOURMET OPERATIONS
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSGOURMET OPERATIONS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0516
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: PRO A PRO DISTRIBUTION SUD
Offre:
Identifiant de l’offre: PRO A PRO DISTRIBUTION SUD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0516
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: POMONA EPISAVEURS
Offre:
Identifiant de l’offre: POMONA EPISAVEURS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0516
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ID SERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: ID SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0517
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: SCOP UNISVERT
Offre:
Identifiant de l’offre: SCOP UNISVERT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0517
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: POMONA EPISAVEURS
Offre:
Identifiant de l’offre: POMONA EPISAVEURS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0517
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Sysco France Sas
Offre:
Identifiant de l’offre: Sysco France Sas
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0518
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: PROXIDELICE
Offre:
Identifiant de l’offre: PROXIDELICE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0518
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Groupe GMD
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupe GMD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0522
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ESPAGNAC FRERES
Offre:
Identifiant de l’offre: ESPAGNAC FRERES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0522
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0522
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0520
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: GARONNE FRUITS
Offre:
Identifiant de l’offre: GARONNE FRUITS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0520
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Groupe GMD
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupe GMD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0521
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ESPAGNAC FRERES
Offre:
Identifiant de l’offre: ESPAGNAC FRERES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0521
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0521
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MANGER BIO OCCITANIE PYRENEES
Offre:
Identifiant de l’offre: MANGER BIO OCCITANIE PYRENEES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0523
Titre: Lait entier pasteurisé
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LE PETRIN DU PAPE
Offre:
Identifiant de l’offre: LE PETRIN DU PAPE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0524
Titre: Petits pains - pains spéciaux - viennoiseries
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0525
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: GARONNE FRUITS
Offre:
Identifiant de l’offre: GARONNE FRUITS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0525
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: PM DISTRIBUTION
Offre:
Identifiant de l’offre: PM DISTRIBUTION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0525
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0526
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: GARONNE FRUITS
Offre:
Identifiant de l’offre: GARONNE FRUITS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0526
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: SCOP UNISVERT
Offre:
Identifiant de l’offre: SCOP UNISVERT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0526
Titre: 24v0059aoo - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 Ih
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0527
Titre: Pommes et kiwis biologiques
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: FB32BDF5-E4CF-63F1-3AD8B27D1872D4B2
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 57040
Adresse postale: Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville: Toulouse
Code postal: 31505
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Téléphone: 0581917336
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: FB32BE2F-C723-387A-AC59031CD51B4AC8
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Sysco France Sas
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-1-1
Adresse postale: 14 Rue Gerty Archimede
Ville: Paris 12
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0235047600
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Sysco France Sas
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-2-1
Adresse postale: 14 Rue Gerty Archimede
Ville: Paris 12
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0235047600
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Sysco France Sas
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-3-1
Adresse postale: 14 Rue Gerty Archimede
Ville: Paris 12
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0235047600
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Sysco France Sas
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-4-1
Adresse postale: 14 Rue Gerty Archimede
Ville: Paris 12
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0235047600
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: GROUPE BIGARD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-5-1
Adresse postale: 42 Rue Ludovic Julien
Ville: Castres
Code postal: 81100
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Téléphone: 0563514441
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: GROUPE BIGARD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-6-1
Adresse postale: 42 Rue Ludovic Julien
Ville: Castres
Code postal: 81100
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Téléphone: 0563514441
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: GROUPE BIGARD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-7-1
Adresse postale: 42 Rue Ludovic Julien
Ville: Castres
Code postal: 81100
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Téléphone: 0563514441
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: GROUPE BIGARD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-8-1
Adresse postale: 42 Rue Ludovic Julien
Ville: Castres
Code postal: 81100
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Téléphone: 0563514441
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: BOUCHERIE DES ELEVEURS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-9-1
Adresse postale: 768 Rte D Agen
Ville: Auch
Code postal: 32000
Subdivision pays (NUTS): Gers (FRJ24)
Pays: France
Téléphone: 0562601314
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: SOCIETE BERNARD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-10-1
Adresse postale: Kerbethune
Ville: Moreac
Code postal: 56500
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Téléphone: 0297616601
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: BLASON D'OR SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-11-1
Adresse postale: Rte De Bordeaux
Ville: Saint-Laurent-Des-Vignes
Code postal: 24100
Subdivision pays (NUTS): Dordogne (FRI11)
Pays: France
Téléphone: 0553745454
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: ESTIVEAU
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-12-1
Adresse postale: 10 Rue Des Acacias
Ville: Mazeres
Code postal: 33210
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556270717
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: LES FERMIERS LANDAIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-13-1
Adresse postale: 26 Rue De Papin
Ville: Saint-Sever
Code postal: 40500
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
Téléphone: 0553517230
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: POMONA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-14-1
Adresse postale: 146 Av Des Etats Unis
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561104110
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: Sysco France Sas
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-15-1
Adresse postale: 14 Rue Gerty Archimede
Ville: Paris 12
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0235047600
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: Sysco France Sas
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-16-1
Adresse postale: 14 Rue Gerty Archimede
Ville: Paris 12
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0235047600
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0016
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: TRANSGOURMET OPERATIONS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-17-1
Adresse postale: 2 av. de l'hers - Zac Eurocentre
Ville: Castelnaud D'Estrefonds
Code postal: 31620
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0826101736
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0017
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: ID SERVICES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-18-1
Adresse postale: Av Andre Maurois
Ville: Brantome En Perigord
Code postal: 24310
Subdivision pays (NUTS): Dordogne (FRI11)
Pays: France
Téléphone: 0553058313
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0018
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: Sysco France Sas
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-19-1
Adresse postale: 14 Rue Gerty Archimede
Ville: Paris 12
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0235047600
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0019
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: Groupe GMD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-20-1
Adresse postale: All De Gascogne
Ville: Agen
Code postal: 47000
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Téléphone: 0553980282
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0020
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: POMONA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-21-1
Adresse postale: 146 Av Des Etats Unis
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561104110
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0021
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: Groupe GMD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-22-1
Adresse postale: All De Gascogne
Ville: Agen
Code postal: 47000
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Téléphone: 0553980282
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0022
8.1.
ORG-0026
Nom officiel: MANGER BIO OCCITANIE PYRENEES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-23-1
Adresse postale: 3 Rue Ariane
Ville: Ramonville-Saint-Agne
Code postal: 31520
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562532703
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0023
8.1.
ORG-0027
Nom officiel: LE PETRIN DU PAPE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-24-1
Adresse postale: 27 Che De La Salvetat
Ville: Colomiers
Code postal: 31770
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561162150
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0024
8.1.
ORG-0028
Nom officiel: POMONA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-25-1
Adresse postale: 146 Av Des Etats Unis
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561104110
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0025
8.1.
ORG-0029
Nom officiel: POMONA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-26-1
Adresse postale: 146 Av Des Etats Unis
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561104110
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0026
8.1.
ORG-0030
Nom officiel: POMONA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-27-1
Adresse postale: 146 Av Des Etats Unis
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561104110
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0027
8.1.
ORG-0031
Nom officiel: PRO A PRO DISTRIBUTION SUD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-2-2
Adresse postale: Av De Grece
Ville: Montauban
Code postal: 82000
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
Téléphone: 0563213200
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0032
Nom officiel: PRO A PRO DISTRIBUTION SUD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-3-2
Adresse postale: Av De Grece
Ville: Montauban
Code postal: 82000
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
Téléphone: 0563213200
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0033
Nom officiel: POMONA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-4-2
Adresse postale: 3 Rue Newton
Ville: Tresses
Code postal: 33370
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0557357979
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0034
Nom officiel: PROXIDELICE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-7-2
Adresse postale: 10 rue paule raymondis
Ville: Toulouse
Code postal: 31200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562301340
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0035
Nom officiel: ETABLISSEMENTS CBS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-9-2
Adresse postale: Rue Paul Langevin
Ville: Villeneuve-Sur-Lot
Code postal: 47300
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Téléphone: 0553704517
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0036
Nom officiel: GROUPE BIGARD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-10-2
Adresse postale: 42 Rue Ludovic Julien
Ville: Castres
Code postal: 81100
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Téléphone: 0563514441
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0037
Nom officiel: ESTIVEAU
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-11-2
Adresse postale: 10 Rue Des Acacias
Ville: Mazeres
Code postal: 33210
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556270717
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0038
Nom officiel: ARRIVE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-12-2
Adresse postale: Rue Du Stade
Ville: Saint-Fulgent
Code postal: 85250
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: 0607910978
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0039
Nom officiel: BLASON D'OR SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-13-2
Adresse postale: Rte De Bordeaux
Ville: Saint-Laurent-Des-Vignes
Code postal: 24100
Subdivision pays (NUTS): Dordogne (FRI11)
Pays: France
Téléphone: 0553745454
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0040
Nom officiel: SOBOMAR ATLANTIQUE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-14-2
Adresse postale: 12 Rue Des Bruyeres
Ville: Saint-Loubes
Code postal: 33450
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0561475782
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0041
Nom officiel: ESPAGNAC FRERES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-15-2
Adresse postale: 1 Rue Marie Laurencin
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0534407440
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0042
Nom officiel: PRO A PRO DISTRIBUTION SUD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-17-2
Adresse postale: Av De Grece
Ville: Montauban
Code postal: 82000
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
Téléphone: 0563213200
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0017
8.1.
ORG-0043
Nom officiel: SCOP UNISVERT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-18-2
Adresse postale: 19 Che Du Fond Du Village
Ville: Lanta
Code postal: 31570
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0616460517
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0018
8.1.
ORG-0044
Nom officiel: PROXIDELICE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-19-2
Adresse postale: 10 Rue Paule Raymondis
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562301340
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0019
8.1.
ORG-0045
Nom officiel: ESPAGNAC FRERES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-20-2
Adresse postale: 1 Rue Marie Laurencin
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0534407440
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0020
8.1.
ORG-0046
Nom officiel: GARONNE FRUITS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-21-2
Adresse postale: Av De La Nauze
Ville: Castelnau D'Estretefonds
Code postal: 31620
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561572044
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0021
8.1.
ORG-0047
Nom officiel: ESPAGNAC FRERES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-22-2
Adresse postale: 1 Rue Marie Laurencin
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0534407440
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0022
8.1.
ORG-0048
Nom officiel: GARONNE FRUITS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-25-2
Adresse postale: Av De La Nauze
Ville: Castelnau D'Estretefonds
Code postal: 31620
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561572044
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0025
8.1.
ORG-0049
Nom officiel: GARONNE FRUITS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-26-2
Adresse postale: Av De La Nauze
Ville: Castelnau D'Estretefonds
Code postal: 31620
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561572044
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0026
8.1.
ORG-0050
Nom officiel: POMONA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-3-3
Adresse postale: 3 Rue Newton
Ville: Tresses
Code postal: 33370
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0557357979
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0051
Nom officiel: BOUCHERIE DES ELEVEURS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-10-3
Adresse postale: 768 Rte D Agen
Ville: Auch
Code postal: 32000
Subdivision pays (NUTS): Gers (FRJ24)
Pays: France
Téléphone: 0562601314
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0052
Nom officiel: ETS RAMPAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-11-3
Adresse postale: Rue De La Creation
Ville: Cuers
Code postal: 83390
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 0561476988
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0053
Nom officiel: Société de Distribution Avicole SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-12-3
Adresse postale: La Noelle
Ville: Ancenis-Saint-Gereon
Code postal: 44150
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0251142638
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0054
Nom officiel: Société de Distribution Avicole SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-13-3
Adresse postale: La Noelle
Ville: Ancenis-Saint-Gereon
Code postal: 44150
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0251142638
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0055
Nom officiel: POMONA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-15-3
Adresse postale: 3 Rue Newton
Ville: Tresses
Code postal: 33370
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0557357979
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0056
Nom officiel: POMONA EPISAVEURS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-17-3
Adresse postale: 3 Av Du Docteur Tenine
Ville: Antony
Code postal: 92160
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0567524452
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0017
8.1.
ORG-0057
Nom officiel: POMONA EPISAVEURS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-18-3
Adresse postale: 3 Av Du Docteur Tenine
Ville: Antony
Code postal: 92160
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0567524452
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0018
8.1.
ORG-0058
Nom officiel: POMONA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-20-3
Adresse postale: 3 Rue Newton
Ville: Tresses
Code postal: 33370
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0557357979
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0020
8.1.
ORG-0059
Nom officiel: POMONA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-22-3
Adresse postale: 3 Rue Newton
Ville: Tresses
Code postal: 33370
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0557357979
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0022
8.1.
ORG-0060
Nom officiel: PM DISTRIBUTION
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-25-3
Adresse postale: Che L'Officiaou
Ville: Cazeres
Code postal: 31220
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561901448
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0025
8.1.
ORG-0061
Nom officiel: SCOP UNISVERT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1497396-1-26-3
Adresse postale: 19 Che Du Fond Du Village
Ville: Lanta
Code postal: 31570
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0616460517
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0026
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c24be642-245e-4129-9bf5-38ab50333aa8 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 29/01/2025 16:40:08 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 69153-2025
Numéro de publication au JO S: 22/2025
Date de publication: 31/01/2025
