A proximité de Toulouse 31062 Haute Garonne
Acheteur : Université de Toulouse
31013 Toulouse cedex 6
Tel : 0561558150
Secteurs d'activité
Livres de bibliothèque.

Fourniture d'ouvrages dématérialisés (e-books) français et étrangers sans Digital Rights Management

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 13/05/2025
JOUE - 306334-2025
306334-2025 - Résultats
France – Livres de bibliothèque – Fourniture d'ouvrages dématérialisés (e-books) français et étrangers sans Digital Rights Management
OJ S 91/2025 13/05/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielUNIVERSITE DE TOULOUSE
Adresse électroniqueservice-marches.fcs@univ-tlse3.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture d'ouvrages dématérialisés (e-books) français et étrangers sans Digital Rights Management
DescriptionFourniture d'ouvrages dématérialisés (e-books) français et étrangers sans Digital Rights Management pour les services et composantes de l'Université de Toulouse
Identifiant de la procédurefa1410e0-4c8d-4ee6-96e4-368c319ab216
Avis précédent2138ea45-ae16-4a21-9505-8f4dfe94ee2d-01
Identifiant interne2025BDCFS00100
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleUniversité de Toulouse 118 Route de Narbonne 
VilleToulouse cedex 9
Code postal31062
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture d'ouvrages dématérialisés (e-books) français et étrangers sans Digital Rights Management (DRM)
DescriptionLe présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'ouvrages dématérialisés (e-books) français et étrangers sans Digital Rights Management (DRM) pour les besoins des composantes et services de l'Université de Toulouse
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleUniversité de Toulouse 118 Route de Narbonne 
VilleToulouse cedex 9
Code postal31062
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique jugée sur la base du cadre de mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution65,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix établi sur la base du BPU
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDélais d'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionNumérique responsable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marchéUNIVERSITE DE TOULOUSE
Organisation qui exécute le paiementUNIVERSITE DE TOULOUSE
Organisation qui signe le marchéUNIVERSITE DE TOULOUSE
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis600 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure600 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEBSCO INFORMATION SERVICES
Offre
Identifiant de l’offreLot unique - Ouvrages dématérialisés
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre600 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025BDCFS00100
Date à laquelle le lauréat a été choisi23/04/2025
Date de conclusion du marché07/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre2138ea45-ae16-4a21-9505-8f4dfe94ee2d-01
Organisation qui signe le marchéUNIVERSITE DE TOULOUSE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielUNIVERSITE DE TOULOUSE
Numéro d’enregistrement93827139200012
Adresse postale118 route de Narbonne
VilleToulouse
Code postal31062
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniqueservice-marches.fcs@univ-tlse3.fr
Téléphone0561558150
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0004
Nom officielEBSCO INFORMATION SERVICES
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement44853123600033
Adresse postaleImmeuble Le Pélican 3 avenue Jeanne Garnerin
VilleWISSOUS
Code postal91321
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Adresse électroniquemarchespublics@ebsco.com
Téléphone0140964700
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement17310005800010
Adresse postale68, rue Raymond IV B.P. 7007
VilleToulouse Cedex 07
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone0562735757
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielCCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement13002927500083
Adresse postaleDREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C / CCIRA de Bordeaux - Mme Stéphanie MARCON / Cité Administrative 2, rue Jules Ferry
VilleBORDEAUX Cedex
Code postal33090
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquedreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone0554689956
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis05803cf1-7b9a-4d5e-bb1e-a76efad67538  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis09/05/2025 11:20:12 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis306334-2025
Numéro de publication au JO S91/2025
Date de publication13/05/2025