1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université Toulouse Jean Jaurès
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d’une machine à mesurer tridimensionnelle (MMT) avec Scanner laser, de matériel et prestations associées destinés à l’agrandissement du local de Métrologie correspondant pour l’IUT de Figeac
Description: Le présent marché vise l'acquisition d’une machine à mesurer tridimensionnelle (MMT) avec Scanner laser, de matériel et prestations associées destinés à l’agrandissement du Laboratoire de Métrologie correspondant pour l’IUT de Figeac.
Identifiant de la procédure: 33f2a34a-f277-4bc0-99cb-39c69d2a0d7c
Identifiant interne: 2026PATXORD009
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34965000 Appareil de mesure des distances (DME)
Nomenclature complémentaire (cpv): 38300000 Instruments de mesure, 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués, 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Figeac
Code postal: 46100
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture d’une machine à mesurer tridimensionnelle (MMT) avec Scanner Laser au profit de l’IUT de Figeac
Description: Fourniture d’une machine à mesurer tridimensionnelle (MMT) avec Scanner Laser au profit de l’IUT de Figeac
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34965000 Appareil de mesure des distances (DME)
Nomenclature complémentaire (cpv): 38424000 Matériel de mesure et de contrôle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Figeac
Code postal: 46100
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Une visite des lieux d'exécution du marché est vivement recommandée. Les modalités de cette visite sont fixées au règlement de consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/05/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. règlement de consultation
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de matériel et prestations associées destinés à l’agrandissement du Laboratoire de Métrologie de l’IUT de Figeac
Description: Fourniture de matériel et prestations associées destinés à l’agrandissement du Laboratoire de Métrologie de l’IUT de Figeac
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
Nomenclature complémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Figeac
Code postal: 46100
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Une visite des lieux d'exécution du marché est vivement recommandée. Les modalités de cette visite sont fixées au règlement de consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/05/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université Toulouse Jean Jaurès
Numéro d’enregistrement: 19311383400017
Adresse postale: 5 Allée Antonio Machado
Ville: Toulouse
Code postal: 31058
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Pôle Achats
Téléphone: 05 61 50 42 50
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Greffe du Tribunal
Téléphone: 05 62 73 57 57
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 6f57900e-1bf9-4076-935e-eb696b3cee18 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 20/04/2026 10:39:33 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 271895-2026
Numéro de publication au JO S: 77/2026
Date de publication: 21/04/2026
