A proximité de Toulouse 31042 Haute Garonne
Acheteur : Université Toulouse Capitole
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse Cedex 9
Tel : 05 61 63 39 81
  Reste 25 jours - Date de clôture estimée : 26/11/2024  
2 Lots
Lot 1
Entretien et réparation des toitures des sites de Toulouse
Lot 2
Entretien et réparation des toitures des sites de Rodez
Secteurs d'activité
Réparation et entretien de toiture
Services de réparation et d'entretien.

Entretien et réparation des toitures de l'ensemble des sites de l'Université Toulouse Capitole

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 25/10/2024
JOUE - 649192-2024
649192-2024 - Mise en concurrence
France – Services de réparation et d'entretien – Entretien et réparation des toitures de l'ensemble des sites de l'Université Toulouse Capitole
OJ S 209/2024 25/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielUniversité Toulouse Capitole
Adresse électroniqueservice.marches@ut-capitole.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreEntretien et réparation des toitures de l'ensemble des sites de l'Université Toulouse Capitole
DescriptionLe présent accord-cadre a pour objet l'entretien et la réparation des toitures et des terrasses de l'ensemble des bâtiments de l'Université Toulouse Capitole, y compris sur le site de Rodez.
Identifiant de la procédure04a0374d-8212-4d23-80fb-445d79f9fd0a
Identifiant interne2024-46
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréeoui
Justification de la procédure accéléréeRemise des candidature et des offres par voie électronique
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261900 Réparation et entretien de toiture
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesUne visite sur chaque site est obligatoire (pour chaque lot), les modalités de visite sont décrites dans le règlement de la consultation (Art.5.2).
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lotsGLO-0001
Lots inclus: LOT-0001, LOT-0002
Titre: Entretien et réparation des toitures des bâtiments de l'Université Toulouse Capitole
Description: Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien et la réparation des toitures et des terrasses de l'ensemble des bâtiments de l'Université Toulouse Capitole sur les sites de Toulouse et de Rodez.
Identifiant interne: Entretien et réparation des toitures des bâtiments de l'UT Capitole
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Entretien et réparation des toitures des sites de Toulouse
Description: Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien et la réparation des toitures et des terrasses de l'Université Toulouse Capitole pour les sites de Toulouse.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261900 Réparation et entretien de toiture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Date de fin de durée31/12/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2025, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31/12/2025. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
Descriptioncf Règlement de la consultation

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf Règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participationUniversité Toulouse Capitole
Organisation qui traite les offresUniversité Toulouse Capitole
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Entretien et réparation des toitures des sites de Rodez
Description: Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien et la réparation des toitures et des terrasses de l'Université Toulouse Capitole pour les sites de Toulouse.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261900 Réparation et entretien de toiture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Date de fin de durée31/12/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2025, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31/12/2025. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
Descriptioncf Réglement de la Consultation

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf Réglement de la Consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université Toulouse Capitole
Numéro d’enregistrement: 13003061200019
Adresse postale: 2 rue du Doyen Gabriel Marty  
Ville: Toulouse cedex 9
Code postal: 31042
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Service de la commande publique et des achats
Adresse électronique: service.marches@ut-capitole.fr
Téléphone: 0561633644
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV  
Ville: Toulouse
Code postal: 31042
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: greffe-ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: 0562735757
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 66fe5077-a675-477e-bfa8-2bb22abc393e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 24/10/2024 14:52:44 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 649192-2024
Numéro de publication au JO S: 209/2024
Date de publication: 25/10/2024