1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université Toulouse 3 Paul Sabatier
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de séquençage à haut débit pour le compte du Centre d'anthropobiologie et de génomique de Toulouse (CAGT)
Description: Prestations de séquençage à haut débit pour le compte du Centre d'anthropobiologie et de génomique de Toulouse (CAGT)
Identifiant de la procédure: 25e5196f-37c0-4199-945b-ba3412abb9f7
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85148000 Services d'analyses médicales
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Faillite: Cf. RC
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Cf. RC
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social: Cf. RC
Paiement d’impôts et taxes: Cf. RC
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de séquençage à haut débit pour le compte du Centre d'anthropobiologie et de génomique de Toulouse (CAGT)
Description: Prestations de séquençage à haut débit pour le compte du Centre d'anthropobiologie et de génomique de Toulouse (CAGT)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85148000 Services d'analyses médicales
Options:
Description des options: Marché reconductible + possibilité de conclure des marchés négociés pour la réalisation de prestations similaires (article R2122-7 du code de la commande publique).
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°1 : Performance technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°2 - Performance économique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3 - Délais d'exécution
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°4 - Performance de l'offre en termes de développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 12/12/2024 23:59:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, anglais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS NouvelleAquitaine Pôle C CCIRA de Bordeaux Mme Stéphanie MARCON
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université Toulouse 3 Paul Sabatier
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Université Toulouse 3 Paul Sabatier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Université Toulouse 3 Paul Sabatier
Organisation qui traite les offres: Université Toulouse 3 Paul Sabatier
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université Toulouse 3 Paul Sabatier
Numéro d’enregistrement: 19311384200010
Adresse postale: 118 route de Narbonne
Ville: Toulouse
Code postal: 31062
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: +33561556214
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Adresse postale: 68, rue Raymond IV B.P. 7007
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: +33562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: DREETS NouvelleAquitaine Pôle C CCIRA de Bordeaux Mme Stéphanie MARCON
Numéro d’enregistrement: 13002927500083
Adresse postale: Cité Administrative 2, rue Jules Ferry
Ville: BORDEAUX Cedex
Code postal: 33090
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: +33554689956
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c6c7443e-12a9-4822-84d0-e7432aaa4259 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/11/2024 18:06:25 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 710017-2024
Numéro de publication au JO S: 227/2024
Date de publication: 21/11/2024
