1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: UNIVERSITE PAUL SABATIER
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour la structure multi-accueil Petite Enfance USPSIMOMES de l'Université Toulouse III Paul Sabatier
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la structure multi-accueil Petite Enfance UPSIMOMES de L'Université Toulouse-III Paul Sabatier.
Identifiant de la procédure: 14a9407d-c67c-4239-b0fe-a12371d0693a
Avis précédent: 77d6c0a7-0123-4314-ba51-925a261ee55e-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 - Viandes et volailles fraiches
Description: Lot 5 - Viandes et volailles fraiches
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations, apprécié au regard du montant total indiqué au DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Epicerie
Description: Lot 1 - Epicerie
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations, apprécié au regard du montant total indiqué au DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: UNIVERSITE PAUL SABATIER
Organisation qui exécute le paiement: UNIVERSITE PAUL SABATIER
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE PAUL SABATIER
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 - Fruits et légumes frais
Description: Lot 4 - Fruits et légumes frais
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations appréciés au regard du montant total indiqué au DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: UNIVERSITE PAUL SABATIER
Organisation qui exécute le paiement: UNIVERSITE PAUL SABATIER
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE PAUL SABATIER
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - Produits frais, hors viandes et volailles, hors fruits et légumes
Description: Lot 2 - Produits frais, hors viandes et volailles, hors fruits et légumes
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations appréciés au regard du montant total indiqué au DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: UNIVERSITE PAUL SABATIER
Organisation qui exécute le paiement: UNIVERSITE PAUL SABATIER
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE PAUL SABATIER
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 - Produits surgelés
Description: Lot 3 - Produits surgelés
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations, apprécié au regard du montant total indiqué au DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 73 626,44 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 132 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA EPISAVEURS
Offre:
Identifiant de l’offre: POMONA EPISAVEURS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 14 959,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 1 - Produits d'épicerie
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/11/2024
Date de conclusion du marché: 18/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE PAUL SABATIER
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BIOCOOP RESTAURATION SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: BIOCOOP RESTAURATION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 40 799,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 4 - Fruits et légumes frais
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/11/2024
Date de conclusion du marché: 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE PAUL SABATIER
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SYSCO FRANCES SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: SYSCO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 17 867,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 2 - Produits frais hors fruits et légumes, hors viandes et volailles
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/11/2024
Date de conclusion du marché: 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE PAUL SABATIER
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: UNIVERSITE PAUL SABATIER
Numéro d’enregistrement: 19311384200010
Adresse postale: 118 route de Narbonne
Ville: Toulouse
Code postal: 31062
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561558150
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: POMONA EPISAVEURS
Numéro d’enregistrement: 47698032100360
Adresse postale: ZAC EUROCENTRE 1 AVENUE DE L'HERS
Ville: CASTELNAU D'ESTRETEFONDS
Code postal: 31621
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SYSCO FRANCES SAS
Numéro d’enregistrement: 31680701501340
Adresse postale: 10 RUE DU PETIT PARADIS - Z.I. DU PETIT PARADIS
Ville: BRUGUIERES
Code postal: 31150
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: BIOCOOP RESTAURATION SAS
Numéro d’enregistrement: 44236533400048
Adresse postale: Route de la Landelle - ZA de la Morandais - CS 11 000
Ville: TINTENAC Cedex
Code postal: 35190
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 13002927500026
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33090
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0555122047
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e9ace89f-ff4b-471d-942b-02fca7988405 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/11/2024 15:06:10 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 709545-2024
Numéro de publication au JO S: 227/2024
Date de publication: 21/11/2024
