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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: TOULOUSE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de TOULOUSE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de BALMA
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de BLAGNAC
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de MONDONVILLE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de SAINT-ALBAN
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de L'UNION
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de BRAX
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de BRUGUIERES
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de CUGNAUX
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de FLOURENS
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de PIBRAC
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de SAINT-ORENS
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COSAT
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 25MC0444AOO_MHD_AS_APPROVISIONNEMENT DE POSTES DE TRAVAIL, MOYENS D'IMPRESSION, MATERIELS NUMERIQUES DIVERS
Description: Le marché couvre l'approvisionnement de matériels informatique : postes informatiques, écrans, imprimantes, périphériques, accessoires, consommables, des logiciels obligatoirement attachés au matériel (OS), et garantie des matériels. Ces prestations doivent permettre de couvrir l'ensemble des constructeurs présents sur le marché. Le marché regroupe les besoins de Toulouse Métropole, de la Ville de Toulouse, de la Commune de Balma, de la Commune de Blagnac, de la Commune de Brax, de la Commune de Bruguières , du COSAT (Comité d'Oeuvre Sociale Sport Agents Toulouse), de la Commune de Cugnaux, de l'Etablissement Public du Capitole, de la Commune de Flourens, de la Commune de l'Union, de la Commune de Mondonvile, de la Commune de Pibrac, de la Commune de Saint-Alban et de la Commune de Saint- Orens. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Lieu(x) d'exécution : BALMA, BLAGNAC, BRAX, BRUGUIERES, CUGNAUX, FLOURENS, L'UNION, MONDONVILLE, PIBRAC, SAINT-ALBAN, SAINT ORENS, TOULOUSE. L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE - Commune de BALMA - Commune de BLAGNAC - Commune de MONDONVILLE - Commune de SAINT-ALBAN - Commune de L'UNION - Commune de BRAX - Commune de BRUGUIERES - Commune de CUGNAUX - Commune de FLOURENS - Commune de PIBRAC - Commune de SAINT-ORENS - COSAT - ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE Consultation lancée par un groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant total des prestations sur la durée de l'accord-cadre est définie comme suit pour la part de l'acheteur : BALMA : Période 1 : 100 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 50 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 50 000,00 euro(s) Maximum HT BLAGNAC : Période 1 : 300 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 150 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 150 000,00 euro(s) Maximum HT BRAX : Période 1 : 70 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 35 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 35 000,00 euro(s) Maximum HT BRUGUIERES : Période 1 : 120 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 60 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 60 000,00 euro(s) Maximum HT COSAT : Période 1 : 80 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 40 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 40 000,00 euro(s) Maximum HT CUGNAUX : Période 1 : 300 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 150 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 150 000,00 euro(s) Maximum HT ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE : Période 1 : 220 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 110 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 110 000,00 euro(s) Maximum HT FLOURENS : Période 1 : 6 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 3 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 3 000,00 euro(s) Maximum HT L'UNION : Période 1 : 200 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 100 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 100 000,00 euro(s) Maximum HT MONDONVILLE : Période 1 : 20 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 10 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 10 000,00 euro(s) Maximum HT PIBRAC : Période 1 : 20 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 10 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 10 000,00 euro(s) Maximum HT SAINT ALBAN : Période 1 : 6 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 3 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 3 000,00 euro(s) Maximum HT SAINT ORENS : Période 1 : 400 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 200 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 200 000,00 euro(s) Maximum HT TOULOUSE METROPOLE : Période 1 : 3 420 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 1 710 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 1 710 000,00 euro(s) Maximum HT VILLE DE TOULOUSE : Période 1 : 5 580 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 2 790 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 2 790 000,00 euro(s) Maximum HT
Identifiant de la procédure: c00a8a82-34ec-4be6-adaf-46e3053ddbcc
Identifiant interne: 25MC0444AOO
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: 25MC0444AOO_MHD_AS_APPROVISIONNEMENT DE POSTES DE TRAVAIL, MOYENS D'IMPRESSION, MATERIELS NUMERIQUES DIVERS
Description: Le marché couvre l'approvisionnement de matériels informatique : postes informatiques, écrans, imprimantes, périphériques, accessoires, consommables, des logiciels obligatoirement attachés au matériel (OS), et garantie des matériels. Ces prestations doivent permettre de couvrir l'ensemble des constructeurs présents sur le marché. Le marché regroupe les besoins de Toulouse Métropole, de la Ville de Toulouse, de la Commune de Balma, de la Commune de Blagnac, de la Commune de Brax, de la Commune de Bruguières , du COSAT (Comité d'Oeuvre Sociale Sport Agents Toulouse), de la Commune de Cugnaux, de l'Etablissement Public du Capitole, de la Commune de Flourens, de la Commune de l'Union, de la Commune de Mondonvile, de la Commune de Pibrac, de la Commune de Saint-Alban et de la Commune de Saint- Orens. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Lieu(x) d'exécution : BALMA, BLAGNAC, BRAX, BRUGUIERES, CUGNAUX, FLOURENS, L'UNION, MONDONVILLE, PIBRAC, SAINT-ALBAN, SAINT ORENS, TOULOUSE. L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE - Commune de BALMA - Commune de BLAGNAC - Commune de MONDONVILLE - Commune de SAINT-ALBAN - Commune de L'UNION - Commune de BRAX - Commune de BRUGUIERES - Commune de CUGNAUX - Commune de FLOURENS - Commune de PIBRAC - Commune de SAINT-ORENS - COSAT - ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE Consultation lancée par un groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant total des prestations sur la durée de l'accord-cadre est définie comme suit pour la part de l'acheteur : BALMA : Période 1 : 100 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 50 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 50 000,00 euro(s) Maximum HT BLAGNAC : Période 1 : 300 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 150 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 150 000,00 euro(s) Maximum HT BRAX : Période 1 : 70 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 35 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 35 000,00 euro(s) Maximum HT BRUGUIERES : Période 1 : 120 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 60 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 60 000,00 euro(s) Maximum HT COSAT : Période 1 : 80 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 40 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 40 000,00 euro(s) Maximum HT CUGNAUX : Période 1 : 300 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 150 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 150 000,00 euro(s) Maximum HT ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE : Période 1 : 220 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 110 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 110 000,00 euro(s) Maximum HT FLOURENS : Période 1 : 6 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 3 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 3 000,00 euro(s) Maximum HT L'UNION : Période 1 : 200 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 100 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 100 000,00 euro(s) Maximum HT MONDONVILLE : Période 1 : 20 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 10 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 10 000,00 euro(s) Maximum HT PIBRAC : Période 1 : 20 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 10 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 10 000,00 euro(s) Maximum HT SAINT ALBAN : Période 1 : 6 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 3 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 3 000,00 euro(s) Maximum HT SAINT ORENS : Période 1 : 400 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 200 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 200 000,00 euro(s) Maximum HT TOULOUSE METROPOLE : Période 1 : 3 420 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 1 710 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 1 710 000,00 euro(s) Maximum HT VILLE DE TOULOUSE : Période 1 : 5 580 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 2 790 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 2 790 000,00 euro(s) Maximum HT
Identifiant interne: F-PF-1746206
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 11/03/2026
Date de fin de durée: 10/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 796491-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 996 799,64 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 996 799,64 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HELIAQ
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 1 996 799,64 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26m0089
Titre: 25mc0444aoo_mhd_as_approvisionnement De Postes De Travail, Moyens D'Impression, Materiels Numeriques Divers
Date de conclusion du marché/concession: 05/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 7133FDA4-D957-F72D-56042DBF20F61FC0
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique 1 rue Jacques Matthieu Delpech
Ville: Toulouse
Code postal: 31100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Téléphone: 0581917200
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TOULOUSE METROPOLE
Numéro d’enregistrement: 7133FDC2-E4F9-39EA-6499F73A34210CE1
Adresse postale: Toulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc, null
Ville: Toulouse
Code postal: 31505
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0581917336
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Commune de TOULOUSE
Numéro d’enregistrement: 7133FDD2-DB2C-2ABB-FD66034A02A0BAE6
Adresse postale: Mairie de Toulouse 1 Place Du Capitole, null
Ville: Toulouse
Code postal: 31040
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0581917336
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Commune de BALMA
Numéro d’enregistrement: 7133FDF2-9147-BECC-5292DF96E81F64E9
Adresse postale: Mairie de Balma 8 Allee De L Appel Du 18 Juin 1940, null
Ville: Balma Cedex
Code postal: 31132
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Monsieur le Maire de AUCAMVILLE
Téléphone: 0561249290
Télécopieur: 0561245293
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Commune de BLAGNAC
Numéro d’enregistrement: 7133FE02-A045-E027-A5CC5E180D387ED4
Adresse postale: Mairie de Blagnac 1 Place Des Arts, null
Ville: Blagnac Cedex
Code postal: 31706
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561717200
Télécopieur: 0561717273
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Commune de MONDONVILLE
Numéro d’enregistrement: 7133FE12-0FA3-BEC4-8953846A96D8A9BE
Adresse postale: Mairie de Mondonville ancienne adresse 4 Avenue De Guyenne, null
Ville: Mondonville
Code postal: 31700
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561852479
Télécopieur: 0561061437
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Commune de SAINT-ALBAN
Numéro d’enregistrement: 7133FE21-D245-6B07-22913EFA593368BD
Adresse postale: Mairie de Saint Alban null Square Georges Brassens, null
Ville: Saint-Alban
Code postal: 31140
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562759393
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Commune de L'UNION
Numéro d’enregistrement: 7133FE31-F304-96AC-144239A413AE8957
Adresse postale: Mairie de L'Union 6b Avenue Des Pyrenees, null
Ville: L'Union Cedex
Code postal: 31242
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562892289
Télécopieur: 0561093015
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Commune de BRAX
Numéro d’enregistrement: 7133FE40-9A5E-6130-559724120DFA43A0
Adresse postale: Mairie de Brax 9 Rue De La Mairie, null
Ville: Brax
Code postal: 31490
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562130670
Télécopieur: 0562130671
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Commune de BRUGUIERES
Numéro d’enregistrement: 7133FE4F-AF72-8636-C1B1457834C3E87F
Adresse postale: Mairie de Bruguieres null Place De La Republique, null
Ville: Bruguieres
Code postal: 31150
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562229933
Télécopieur: 0562229934
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: Commune de CUGNAUX
Numéro d’enregistrement: 7133FE5E-FBAA-6903-155871EDA53AEBBD
Adresse postale: Mairie de Cugnaux 5 Place De L'Eglise, null
Ville: Cugnaux
Code postal: 31270
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562207620
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: Commune de FLOURENS
Numéro d’enregistrement: 7133FE6D-02A3-437B-7913585F7DC0B739
Adresse postale: Mairie de Flourens null Place De La Mairie, null
Ville: Flourens
Code postal: 31130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561836019
Télécopieur: 0561839137
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: Commune de PIBRAC
Numéro d’enregistrement: 7133FE7C-BCA5-3058-0D1A6A26AFC516DC
Adresse postale: Mairie de Pibrac 1 Esplanade Sainte Germaine, null
Ville: Pibrac
Code postal: 31820
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562134810
Télécopieur: 0561862805
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: Commune de SAINT-ORENS
Numéro d’enregistrement: 7133FE8B-AB2B-7EDE-CD5C91C3980D1784
Adresse postale: Mairie de Saint Orens 46 Avenue De Gameville, null
Ville: Saint-Orens De Gameville
Code postal: 31650
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561390000
Télécopieur: 0562249294
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: COSAT
Numéro d’enregistrement: 7133FE9B-FD76-D6C3-C99AD97908AAAA70
Adresse postale: 7 rue du Périgord
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0567738587
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
Numéro d’enregistrement: 7133FEA9-D048-19F6-5C11752F3C71784D
Adresse postale: Etablissement Public Du Capitole null Place du Capitole, null
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562274942
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 7133FEB8-A9E1-A63B-75CEBE6CEC49DD6A
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 7133FECB-CF24-40CD-8F59141C243172E8
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: HELIAQ
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1746206-1-0-1
Adresse postale: 31 All De Longueterre
Ville: Montrabe
Code postal: 31850
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562477530
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8b9968be-1289-4ed6-a50d-0896f409f2df - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 05/03/2026 16:02:06 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 161467-2026
Numéro de publication au JO S: 47/2026
Date de publication: 09/03/2026
