A proximité de Toulouse 31100 Haute Garonne
Acheteur : Toulouse Métropole
31505 Toulouse
Tel : 0581917200
2 Lots
Lot 1
Territoire Est
Lot 2
Territoire Sud
Secteurs d'activité
Services d'ingénierie.

25MC0438AOO-Mission d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage relance Est et Sud PL

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/03/2026
JOUE - 173347-2026
173347-2026 - Résultats
France – Services d'ingénierie – 25MC0438AOO-Mission d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage relance Est et Sud PL
OJ S 50/2026 12/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielToulouse Métropole
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre25MC0438AOO-Mission d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage relance Est et Sud PL
DescriptionL' accord-cadre est relatif aux missions suivantes : -Diagnostics (Structurel, Réseaux EU/EP, Équipements CFO, Équipements CVC, Acoustique) -Réalisation de bilan thermique dans le cadre de la RT 2012 et la RT 2020 -Réalisation de simulations thermiques dynamiques -Astreinte IMR (Immeuble Menaçant Ruine) -Etudes sur IMR (Immeuble Menaçant Ruine) -Pré dimensionnement des structures -Coordination SSI -Assistances techniques (En phase APD, En phase PRO-DCE, En phase AMT, En phase VISA) -Synthèse -DET et AOR (Direction et Exécution des Travaux et Assistance aux Opérations de Réception) -OPC -Vérification des équipements techniques -Gestion des déchets de démolition -Mise à jour ou création d'un Dossier d'identité SSI sans travaux Il s'agit ici de la relance des lots 3 et 4 du marché 23MC0189AOO Mission d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage
Identifiant de la procédure6491e343-7160-423b-b70e-05eb0dad9577
Identifiant interne25MC0438AOO
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe montant maximum Ht des prestations pour la période initiale du lot n°02 - Territoire Sud est défini(e) comme suit Toulouse Metropole 300 000 euro(s)Commune de Toulouse 400 000 euro(s)lot n°01 - Territoire Est Toulouse Metropole 250 000 euro(s)Commune de Toulouse 400 000 euro(s)
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreTerritoire Est
DescriptionTerritoire Est<br/>
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur790027-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Toulouse
5.1.
LotLOT-0002
TitreTerritoire Sud
DescriptionTerritoire Sud<br/>
Identifiant interne02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur790027-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Toulouse
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis1 350 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 350 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSAS INGEBAT
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre500 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026m0068
TitreTerritoire Est
Date de conclusion du marché/concession09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 350 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielOMNIUM TECH ETUDE CONST EQUIP MIDI PYR
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre600 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat26m0069
TitreTerritoire Sud
Date de conclusion du marché/concession03/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement711BAF23-0F71-80C5-0031104E3038324B
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielToulouse Métropole
Numéro d’enregistrement57038
Adresse postaleDirection de la commande publique 1 rue Jacques Matthieu Delpech
VilleToulouse
Code postal31100
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Point de contactMOUDENC Jean-Luc
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0581917200
Profil de l’acheteurhttps://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement711BAF47-F2DC-C718-95EA5604D1D929CF
Adresse postale68, rue Raymond Iv
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone0562735757
Télécopieur0562735740
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement711BAF5D-E092-E50F-15CF0BAA12A35B22
Adresse postale68, rue Raymond Iv
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone0562735757
Télécopieur0562735740
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielSAS INGEBAT
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1744877-1-1-1
Adresse postale185 Av Des Etats-Unis
VilleToulouse
Code postal31200
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquea.benoit@ingebat.fr
Téléphone05 34 40 04 27
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officielOMNIUM TECH ETUDE CONST EQUIP MIDI PYR
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1744877-1-2-1
Adresse postale95 Rue Des Amidonniers
VilleToulouse
Code postal31000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniqueotce.mp@otce.fr
Téléphone0561231355
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis38113729-ded2-4f4a-a1d7-bca6472df621  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis10/03/2026 15:17:43 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis173347-2026
Numéro de publication au JO S50/2026
Date de publication12/03/2026