1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 25MC0026AOO Acquisition de pièces détachées pour deux roues motorisés thermiques et réalisation de prestations d'entretien associées pour les années 2025 à 2027
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le titulaire de l'accord-cadre devra : a) d'une part, être en mesure de fournir : - les pièces détachées d'origine pour l'entretien des deux-roues motorisés de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole, b) d'autre part, effectuer des prestations de contrôle et réparation des "deux-roues motorisés", si nécessaire ; Ces prestations seront : - soit ponctuelles pour diagnostiquer une panne ou intervenir dans différentes spécialités (mécanique, carrosserie, électricité, etc...;) - soit périodiques lorsqu'il s'agira de visites de contrôle type révision et entretien périodique. Lieu(x) d'exécution : a) La livraison des véhicules ainsi que des pièces détachées seront effectuées sur le territoire de Toulouse Métropole à l'adresse des sites mentionnés sur chaque bon de commande. b) Les prestations de réparation pourront se dérouler soit sur un site de Toulouse Métropole, soit dans les ateliers du titulaire. Les transferts aller-retour de véhicules pour ces interventions dans lesdits ateliers du titulaire seront gérés par les agents municipaux ou métropolitains
Identifiant de la procédure: 01ed8b9b-067b-4f6a-9db2-b9f019670f3e
Identifiant interne: 25MC0026AOO
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34411000 Pièces détachées et accessoires pour motos
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34411000 Pièces détachées et accessoires pour motos
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit: Toulouse Metropole Période Maximum Ht Période initiale 27 000,00 euro(s)Commune de Toulouse Période Maximum Ht Période initiale 7 000,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: 25MC0026AOO Acquisition de pièces détachées pour deux roues motorisés thermiques et réalisation de prestations d'entretien associées pour les années 2025 à 2027
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le titulaire de l'accord-cadre devra : a) d'une part, être en mesure de fournir : - les pièces détachées d'origine pour l'entretien des deux-roues motorisés de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole, b) d'autre part, effectuer des prestations de contrôle et réparation des "deux-roues motorisés", si nécessaire ; Ces prestations seront : - soit ponctuelles pour diagnostiquer une panne ou intervenir dans différentes spécialités (mécanique, carrosserie, électricité, etc...;) - soit périodiques lorsqu'il s'agira de visites de contrôle type révision et entretien périodique. Lieu(x) d'exécution : a) La livraison des véhicules ainsi que des pièces détachées seront effectuées sur le territoire de Toulouse Métropole à l'adresse des sites mentionnés sur chaque bon de commande. b) Les prestations de réparation pourront se dérouler soit sur un site de Toulouse Métropole, soit dans les ateliers du titulaire. Les transferts aller-retour de véhicules pour ces interventions dans lesdits ateliers du titulaire seront gérés par les agents municipaux ou métropolitains
Identifiant interne: F-PF-1601323
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34411000 Pièces détachées et accessoires pour motos
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34411000 Pièces détachées et accessoires pour motos
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/05/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 112997-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: HOT BIKES
Offre:
Identifiant de l’offre: HOT BIKES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 34 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25m0160-25v0135
Titre: 25mc0026aoo Acquisition de pièces détachées pour deux roues motorisés thermiques et réalisation de prestations d'entretien associées pour les années 2025 à 2027
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: ACC3EF3D-F54C-A83C-63E5F63208365764
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville: Toulouse
Code postal: 31505
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Téléphone: 0581917336
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: ACC3EF5C-E80B-C193-FF35DE3825081B0C
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: HOT BIKES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1601323-1-0-1
Adresse postale: 25 Bd Lascrosses
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561126000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
Identifiant/version de l’avis: 59e7f169-dd93-4cce-b149-cd59ca23b538 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 07/05/2025 15:12:34 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 297329-2025
Numéro de publication au JO S: 89/2025
Date de publication: 08/05/2025
