1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Toulouse
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 23MC0319PN - DG/ZD -CONFECTION ET FABRICATION D'OBJETS PROMOTIONNELS CONCUS PAR REEMPLOI DE MATIERES FOURNIES PAR TOULOUSE METROPOLE ET LA MAIRIE DE TOULOUSE
Description: Les prestations portent notamment sur : l'utilisation de matières premières issues du stock de Toulouse Métropole et de la Mairie de Toulouse (supports de signalétiques tels que des kakémonos, des bâches ; textiles issus de vêtements de travail tels que sweats, polos, t-shirts, pantalons, vestes, vêtements de sécurité réfléchissants,…) afin de confectionner des objets promotionnels véhiculant un message positif en matière de revalorisation des déchets et d'impact sur l'environnement
Identifiant de la procédure: 08a0e6c2-4f41-43c8-9413-3a14202925b3
Identifiant interne: 23MC0319PN
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18224000 Vêtements en tissu enduit ou imprégné
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79930000 Conception de modèles
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L'accord cadre à marché subséquent est conclu à compter du 05/05/2024 pour une période initiale d'un an. Il est reconductible 3 fois 1 an. La durée maximale de l'accord cadre toute période confondue est de 4 ans. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché est un groupement de commandes : - Concernant le marché 24m0462 (Toulouse Métropole) : accord-cadre conclu pour un montant initial sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) Ht/an soit 1 200 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché. - Concernant le marché 24v0493 (Ville de Toulouse) : accord-cadre conclu pour un montant initial sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) Ht/an soit 1 200 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché. Au total, le marché est conclu pour un montant total maximum de 2 400 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: 23MC0319PN - DG/ZD -CONFECTION ET FABRICATION D'OBJETS PROMOTIONNELS CONCUS PAR REEMPLOI DE MATIERES FOURNIES PAR TOULOUSE METROPOLE ET LA MAIRIE DE TOULOUSE
Description: Les prestations portent notamment sur : l'utilisation de matières premières issues du stock de Toulouse Métropole et de la Mairie de Toulouse (supports de signalétiques tels que des kakémonos, des bâches ; textiles issus de vêtements de travail tels que sweats, polos, t-shirts, pantalons, vestes, vêtements de sécurité réfléchissants,…) afin de confectionner des objets promotionnels véhiculant un message positif en matière de revalorisation des déchets et d'impact sur l'environnement
Identifiant interne: F-PF-1336885
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18224000 Vêtements en tissu enduit ou imprégné
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79930000 Conception de modèles
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Toulouse Metropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: pole Textile National APF Entreprises
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 2 400 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-24m0462
Titre: 23mc0319pn - Dg/Zd -Confection Et Fabrication D'Objets Promotionnels Concus Par Reemploi De Matieres Fournies Par Toulouse Metropole Et La Mairie De Toulouse
Date de conclusion du marché: 05/05/2025
Lauréat:
Nom officiel: RECYCLOcc Textile
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 2 400 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-24m0462
Titre: 23mc0319pn - Dg/Zd -Confection Et Fabrication D'Objets Promotionnels Concus Par Reemploi De Matieres Fournies Par Toulouse Metropole Et La Mairie De Toulouse
Date de conclusion du marché: 05/05/2025
Lauréat:
Nom officiel: TISSENA
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 2 400 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-24m0462
Titre: 23mc0319pn - Dg/Zd -Confection Et Fabrication D'Objets Promotionnels Concus Par Reemploi De Matieres Fournies Par Toulouse Metropole Et La Mairie De Toulouse
Date de conclusion du marché: 05/05/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: DEB2C708-DA1F-5C83-25379900CF6F8B5A
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville: Toulouse
Code postal: 31505
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Téléphone: 0581917336
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Ville de Toulouse
Numéro d’enregistrement: DEB2C733-CC17-2F47-C180158D1701F5D2
Adresse postale: 1, Place du Capitole
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0567728650
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Toulouse Metropole
Numéro d’enregistrement: 1936610
Adresse postale: Pôle administratif 6 rue René Leduc
Ville: Toulouse
Code postal: 31505
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Direction de la Communication
Téléphone: 0567728650
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: DEB2C78D-90DC-7169-8A89FAB400C1BDA4
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: DEB2C79D-CF5E-8B43-5E70EF9B6E1E32D5
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: pole Textile National APF Entreprises
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1336885-2-0-1
Adresse postale: 1 Rue Gracchus Babeuf
Ville: Noisy-Le-Sec
Code postal: 93130
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 05 59 32 02 20
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: RECYCLOcc Textile
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1336885-2-0-2
Adresse postale: 710 Rue Favre De Saint Castor
Ville: Montpellier
Code postal: 34080
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 07 66 76 30 08
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: TISSENA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1336885-2-0-3
Adresse postale: 10 Rue Louise De Marillac
Ville: Angouleme
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Téléphone: 0749480444
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0e3957c8-645c-4002-8543-edad86f12ca6 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 28/05/2025 11:41:55 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 349474-2025
Numéro de publication au JO S: 103/2025
Date de publication: 30/05/2025
