1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Toulouse Business School
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition et maintenance de moyens réseau et téléphonie pour TBS Education
Description: Le marché a pour objet l'acquisition de matériels et de logiciels, ainsi que la réalisation de diverses prestations dont des prestations de maintenance, dédiés aux systèmes réseau et téléphonie de TBS EDUCATION
Identifiant de la procédure: 2bc49902-f9af-4f2b-aeca-b94686fee70c
Identifiant interne: 2613L00
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 32429000 Matériel de réseau téléphonique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Sites TBS EDUCATION de Toulouse
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot unique
Description: Acquisition de matériels et de logiciels, réalisation de diverses prestations dont des prestations de maintenance, dédiés aux systèmes réseau et téléphonie de TBS EDUCATION.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 32429000 Matériel de réseau téléphonique
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée initiale de 24 mois à compter de son commencement d’exécution. La date prévisionnelle de notification est fixée au 20 décembre 2026, pour un commencement d’exécution qui ne pourra être antérieur au 1er janvier 2027. A l’issue de la période initiale, le marché est reconductible tacitement par périodes de 12 mois sans que sa durée maximale ne puisse excéder 48 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Le Prix des prestations, apprécié à 40 %,
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: La Valeur technique appréciée à 60%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/11/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Toulouse Business School
Organisation qui traite les offres: Toulouse Business School
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Toulouse Business School
Numéro d’enregistrement: 81751739400018
Adresse postale: 1 place Alphonse Jourdain CS 66810 1 place Alphonse Jourdain CS 66810
Ville: Toulouse cedex 7
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Mme Pinoteau Maeva - Responsable Achats et Juridique
Téléphone: 0561294779
Rôles de cette organisation:
Acheteur
TED eSender
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d’enregistrement: sans objet
Adresse postale: 2, Allée Jules Guesde BP 7015
Ville: TOULOUSE CEDEX 7
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Tribunal judiciaire de Toulouse
Téléphone: 05 61 33 70 70
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 23ddc15a-d496-4c0e-8e10-a7a71be02bb5 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 22/10/2026 17:07:15 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 737618-2026
Numéro de publication au JO S: 207/2026
Date de publication: 26/10/2026
