A proximité de Toulouse 31000 Haute Garonne
Acheteur : TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT
7 rue de Sébastopol
31000 TOULOUSE
Tel : 0581313313
Secteurs d'activité
Véhicules utilitaires.

ACQUISITION FOURGONS ET UTILITAIRES

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 13/08/2026
JOUE - 562145-2026
562145-2026 - Résultats
France – Véhicules utilitaires – ACQUISITION FOURGONS ET UTILITAIRES
OJ S 155/2026 13/08/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielTOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreACQUISITION FOURGONS ET UTILITAIRES
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. ACQUISITION FOURGONS ET UTILITAIRES
Identifiant de la procédure8edac646-efe7-407f-80b9-9e82b18cdd04
Identifiant interne2026045
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLa date de signature de la décision d'attribution est le 09/07/2026. La date de notification de l'accord-cadre est le 07/08/2026. Le montant maximum est de 1 000 000.00 euro(s) uros pour la durée totale de l'accord-cadre
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreACQUISITION FOURGONS ET UTILITAIRES
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. ACQUISITION FOURGONS ET UTILITAIRES
Identifiant interneF-PF-1816144
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3.
Durée estimée
Date de début31/07/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur304459-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Toulouse
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis1 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielRNO MONTAUDRAN
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre1 000 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026045
TitreAcquisition Fourgons Et Utilitaires
Date de conclusion du marché/concession07/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement96886ADD-C778-0048-726F73163DE113DD
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielTOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT
Numéro d’enregistrement63670
Adresse postale7 rue de Sébastopol
VilleToulouse
Code postal31000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Point de contactLAVENTURE Luc
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0581313313
Profil de l’acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement96886AFF-EFAE-9997-5A5EA89651BEDE07
Adresse postale68, rue Raymond Iv
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone0562735757
Télécopieur0562735740
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement96886B0F-FE8D-DF7F-3188A7FFB0D6EC2B
Adresse postale68, rue Raymond Iv
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone0562735757
Télécopieur0562735740
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielRNO MONTAUDRAN
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1816144-1-0-1
Adresse postale125 Rte De Revel
VilleToulouse
Code postal31000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquerenaud.martin@edenauto.com
Téléphone06 81 64 73 46
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisebee4024-3d2a-4b5b-827f-d541c7a9df2a  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis12/08/2026 12:10:50 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis562145-2026
Numéro de publication au JO S155/2026
Date de publication13/08/2026