1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Societe Publique Locale du Metronum
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: services de prestations d' hébergement hôtelier pour la SPL du Metronum 2024 2025 2026
Description: Prestations de services hôteliers pour les artistes , les techniciens ou encore les invités de la SPL du Metronum
Identifiant de la procédure: 0eda13c1-d71d-4e52-a94a-445980b4d1ea
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55100000 Services d'hôtellerie
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 63 750,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 85 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer au dossier d'appel d'offres
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Hôtels 3 étoiles
Description: Services de prestation d'hébergement hôtelier pour le Metronum
Identifiant interne: Lot n°1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55100000 Services d'hôtellerie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/05/2024
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 37 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Hébergement des artistes, invités et professionnelles pour la SPL du Metronum
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix basé sur le détail estimatif
Critère:
Type: Qualité
Nom: Moyens humains, techniques et logistiques mis en oeuvre
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des prestations
Critère:
Type: Qualité
Nom: Démarche de protection de l'environnement et développement durable
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/04/2024 09:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Lieu: Le Metronum
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Hôtels 4 étoiles
Description: Services de prestation d'hébergement hôtelier pour le Metronum
Identifiant interne: Lot n°2 : hôtels 4 étoiles
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55100000 Services d'hôtellerie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/05/2024
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 35 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix calculé sur la base du détail estimatif
Critère:
Type: Qualité
Nom: Moyens humains techniques et logistiques mis oeuvre
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des prestations
Critère:
Type: Qualité
Nom: Démarches de protection de l'environnement et développement durable
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/04/2024 09:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Lieu: Le Metronum
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Societe Publique Locale du Metronum
Numéro d’enregistrement: 90782893300016
Adresse postale: 2 rond point Madame de Mondonville
Ville: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France
Téléphone: 0640348753
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 90782893300016
Adresse postale: 2 rond point Madame de Mondonville
Ville: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France
Téléphone: 05 32 26 38 44
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 597219e3-369f-48ff-9500-731bf0b8b0de - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 28/03/2024 12:30:09 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 191470-2024
Numéro de publication au JO S: 64/2024
Date de publication: 29/03/2024