1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Smectom du Plantaurel
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d'un camion neuf,16T, équipé d'une benne à ordures ménagères 12m3 et d'un basculeur automatique double chaises V2
Description: Fourniture d'un camion neuf,16T, équipé d'une benne à ordures ménagères 12m3 et d'un basculeur automatique double chaises
Identifiant de la procédure: 6dca2259-338a-4945-adee-d14273cba7d0
Identifiant interne: 2024-19BOM16T
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144511 Bennes à ordures, 34139100 Châssis-cabines
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et livraison d'un châssis cabine.
Description: Fourniture et livraison d'un châssis cabine.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34139100 Châssis-cabines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Les critères d'attribution sont les suivants: 1 - Valeur technique : 45 points 2 - Prix : 40 points 3 - Délais livraison : 10 points 4 - Performance environnement : 5 points La durée du marché se confond avec les délais de livraison proposés par les titulaires sur chacun des lots sans pouvoir excéder les délais plafonds de livraison de chaque lot et de l'ensemble des lots n°1 et 2 cumulés à 13.5 mois maximum pour l'ensemble du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: selon indications figurant au DCE
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: selon indications figurant au DCE
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/05/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture et livraison d'une benne à ordures ménagères équipée d'un basculeur automatique double chaises.
Description: Fourniture et livraison d'une benne à ordures ménagères équipée d'un basculeur automatique double chaises
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144511 Bennes à ordures
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Les critères d'attribution sont les suivants: 1 - Valeur technique : 45 points 2 - Prix : 40 points 3 - Délais livraison : 10 points 4 - Performance environnement : 5 points La durée du marché se confond avec les délais de livraison proposés par les titulaires sur chacun des lots sans pouvoir excéder les délais plafonds de livraison de chaque lot et de l'ensemble des lots n°1 et 2 cumulés à 13.5 mois maximum pour l'ensemble du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/05/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Smectom du Plantaurel
Numéro d’enregistrement: 24090039900017
Adresse postale: Las Plantos
Ville: Toulouse cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France
Téléphone: 0561680202
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Adresse postale: 68 , rue Raymond IV
Ville: Toulouse cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c9cdaa65-c694-407f-8797-eeefdc8cf2fe - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 22/04/2024 10:51:03 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 238981-2024
Numéro de publication au JO S: 80/2024
Date de publication: 23/04/2024
