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A proximité de Toulouse 31000 Haute Garonne
Acheteur : SNCF RESEAU
9 boulevard Marengo
31 500 TOULOUSE
Tel : +33 00 00 00 00 00
Secteurs d'activité
Travaux de terrassement.

AFNT_2024_OA OT_C03_Création d'un ouvrage hydraulique traversant + Bassin et station au Km 252+800

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/01/2025
JOUE - 29922-2025
29922-2025 - Résultats
France – Travaux de terrassement – AFNT_2024_OA OT_C03_Création d'un ouvrage hydraulique traversant + Bassin et station au Km 252+800
OJ S 11/2025 16/01/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SNCF RESEAU
Adresse électronique: christel.bienaime@reseau.sncf.fr
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: AFNT_2024_OA OT_C03_Création d'un ouvrage hydraulique traversant + Bassin et station au Km 252+800
Description: Travaux bassin d’infiltration, station de relevage et ouvrage de traversée hydraulique 252.8 L640 – PK 252+800
Identifiant de la procédure: 9cd989d8-ce8c-48aa-a36c-79011bf656a9
Identifiant interne: 2023DOS0449647
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La société SNCF RESEAU émet cet avis d'attribution en son nom et pour son compte. Cet avis d'attribution fait suite à l'avis de système de qualification numéro 2024/S 019-053518.
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: AFNT_2024_OA OT_C03_Création d'un ouvrage hydraulique traversant + Bassin et station au Km 252+800
Description: Travaux bassin d’infiltration, station de relevage et ouvrage de traversée hydraulique 252.8 L640 – PK 252+800
Identifiant interne: 2023DOS0449647
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 208 Jours
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché: SNCF RESEAU
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 978 238,54 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom de la partie appelante: Groupement BTPS ATLANTIQUE / BOUYGUES TPRF / BUESA TP
Chef de file du soumissionnaire: BTPS ATLANTIQUE
Nom officiel: BTPS ATLANTIQUE
Offre: 
Identifiant de l’offre: BTPS ATLANTIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 978 238,54 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: oui
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2023DOS0449647
Titre: AFNT_2024_OA OT_C03_Création d'un ouvrage hydraulique traversant + Bassin et station au Km 252+800
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2024
Date de conclusion du marché: 13/01/2025
Organisation qui signe le marché: SNCF RESEAU
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SNCF RESEAU
Numéro d’enregistrement: 412 280 737 20375
Adresse postale: 2 Esplanade Compans Caffarelli Immeuble Toulouse 2000  
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: christel.bienaime@reseau.sncf.fr
Téléphone: +33 00 00 00 00 00
Adresse internet: http://www.sncf.com
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 173 100 058 00010
Adresse postale: 68 RUE RAYMOND IV  
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: 05 62 73 57 57
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: BTPS ATLANTIQUE
Numéro d’enregistrement: 410 651 178 00015
Ville: MERIGNAC
Code postal: 33704
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: contact@btps-atlantique.com
Téléphone: +33 00 00 00 00 00
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0001
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 829334bf-131c-49a1-94f8-e5b216e5c77f - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 15/01/2025 09:12:52 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 29922-2025
Numéro de publication au JO S: 11/2025
Date de publication: 16/01/2025