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A proximité de Toulouse 31000 Haute Garonne
Acheteur : SGAR PFRA OCCITANIE
1 Place Saint Etienne
31038 Toulouse
Tel : 0534453303
7 Lots
Lot 1
LOT 1 ARIEGE ET HPY FR
Lot 2
LOT2 GERS ET TARNetGARONNE FR
Lot 3
LOT 3 HAUTE-GARONNE ET TARN FR
Lot 4
LOT 4 LOT ET AVEYRON ET LOZERE FR
Lot 5
LOT 5 PO ET AUDE FR
Lot 6
LOT 6 HERAULT ET GARD FR
Lot 7
LOT 7 location maintenance Fontaines Bonbonnes 13 DPTMTS OCCITANIE
Secteurs d'activité
Eau potable.

LOCATION ET MAINTENANCE DE FONTAINES A EAU POUR LE COMPTE DES SERVICES DE L’ETAT ET OPERATEURS PUBLICS EN REGION OCCITANIE

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 08/10/2026
JOUE - 696216-2026
696216-2026 - Résultats
France – Eau potable – LOCATION ET MAINTENANCE DE FONTAINES A EAU POUR LE COMPTE DES SERVICES DE L’ETAT ET OPERATEURS PUBLICS EN REGION OCCITANIE
OJ S 195/2026 08/10/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures - Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SGAR PFRA OCCITANIE
Adresse électronique: pfra@occitanie.gouv.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: LOCATION ET MAINTENANCE DE FONTAINES A EAU POUR LE COMPTE DES SERVICES DE L’ETAT ET OPERATEURS PUBLICS EN REGION OCCITANIE
Description: LOCATION ET MAINTENANCE DE FONTAINES A EAU POUR LE COMPTE DES SERVICES DE L’ETAT ET OPERATEURS PUBLICS EN REGION OCCITANIE
Identifiant de la procédure: a4a2f0cf-bdec-445b-b110-de3497f97b88
Identifiant interne: 2025PFRAOCC004
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 41110000 Eau potable
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 ARIEGE ET HPY FR
Description: LOT 1 ARIEGE ET HPY FR
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 41110000 Eau potable
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: SGAR PFRA OCCITANIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SGAR PFRA OCCITANIE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SGAR PFRA OCCITANIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SGAR PFRA OCCITANIE
Organisation qui signe le contrat: SGAR PFRA OCCITANIE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT2 GERS ET TARNetGARONNE FR
Description: LOT2 GERS ET TARNetGARONNE FR
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 41110000 Eau potable
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: SGAR PFRA OCCITANIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SGAR PFRA OCCITANIE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SGAR PFRA OCCITANIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SGAR PFRA OCCITANIE
Organisation qui signe le contrat: SGAR PFRA OCCITANIE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 3 HAUTE-GARONNE ET TARN FR
Description: LOT 3 HAUTE-GARONNE ET TARN FR
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 41110000 Eau potable
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: SGAR PFRA OCCITANIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SGAR PFRA OCCITANIE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SGAR PFRA OCCITANIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SGAR PFRA OCCITANIE
Organisation qui signe le contrat: SGAR PFRA OCCITANIE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT 4 LOT ET AVEYRON ET LOZERE FR
Description: LOT 4 LOT ET AVEYRON ET LOZERE FR
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 41110000 Eau potable
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: SGAR PFRA OCCITANIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SGAR PFRA OCCITANIE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SGAR PFRA OCCITANIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SGAR PFRA OCCITANIE
Organisation qui signe le contrat: SGAR PFRA OCCITANIE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: LOT 5 PO ET AUDE FR
Description: LOT 5 PO ET AUDE FR
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 41110000 Eau potable
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: SGAR PFRA OCCITANIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SGAR PFRA OCCITANIE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SGAR PFRA OCCITANIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SGAR PFRA OCCITANIE
Organisation qui signe le contrat: SGAR PFRA OCCITANIE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: LOT 6 HERAULT ET GARD FR
Description: LOT 6 HERAULT ET GARD FR
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 41110000 Eau potable
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: SGAR PFRA OCCITANIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SGAR PFRA OCCITANIE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SGAR PFRA OCCITANIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SGAR PFRA OCCITANIE
Organisation qui signe le contrat: SGAR PFRA OCCITANIE
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: LOT 7 location maintenance Fontaines Bonbonnes 13 DPTMTS OCCITANIE
Description: LOT 7 location maintenance Fontaines Bonbonnes 13 DPTMTS OCCITANIE
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 41110000 Eau potable
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: SGAR PFRA OCCITANIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SGAR PFRA OCCITANIE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SGAR PFRA OCCITANIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SGAR PFRA OCCITANIE
Organisation qui signe le contrat: SGAR PFRA OCCITANIE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 883 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CULLIGAN
Offre: 
Identifiant de l’offre: 2025PFRAOCC004 LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024PFRAOCC004 LOT1
Date de conclusion du marché/concession: 15/12/2025
Organisation qui signe le contrat: SGAR PFRA OCCITANIE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 830 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SEQUOIA
Offre: 
Identifiant de l’offre: 2025PFRAOCC004 LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024PFRAOCC004 LOT2
Date de conclusion du marché/concession: 15/12/2025
Organisation qui signe le contrat: SGAR PFRA OCCITANIE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 28 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SEQUOIA
Offre: 
Identifiant de l’offre: 2025PFRAOCC004 LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024PFRAOCC004 LOT3
Date de conclusion du marché/concession: 15/12/2025
Organisation qui signe le contrat: SGAR PFRA OCCITANIE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SEQUOIA
Offre: 
Identifiant de l’offre: 2025PFRAOCC004 LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024PFRAOCC004 L0T4
Date de conclusion du marché/concession: 15/12/2025
Organisation qui signe le contrat: SGAR PFRA OCCITANIE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CULLIGAN
Offre: 
Identifiant de l’offre: 2025PFRAOCC004 LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024PFRAOCC004 L0T5
Date de conclusion du marché/concession: 15/12/2025
Organisation qui signe le contrat: SGAR PFRA OCCITANIE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 640 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CULLIGAN
Offre: 
Identifiant de l’offre: 2025PFRAOCC004 LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024PFRAOCC004 L0T6
Date de conclusion du marché/concession: 15/12/2025
Organisation qui signe le contrat: SGAR PFRA OCCITANIE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: AXO
Offre: 
Identifiant de l’offre: 2025PFRAOCC004 LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024PFRAOCC004 L0T7
Date de conclusion du marché/concession: 15/12/2025
Organisation qui signe le contrat: SGAR PFRA OCCITANIE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SGAR PFRA OCCITANIE
Numéro d’enregistrement: 17310000900013
Adresse postale: 1 PLACE ST ETIENNE
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Véronique DORLEAC
Adresse électronique: pfra@occitanie.gouv.fr
Téléphone: 0534453303
Télécopieur: 0534453303
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31 068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Tribunal Administratif
Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: 0562755757
Télécopieur: 0562755740
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SEQUOIA
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 41170645000037
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CULLIGAN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 38214190101041
Ville: VERSAILLES
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0005, LOT-0006
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: AXO
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 41306049200092
Ville: AURAY
Code postal: 56400
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7bc90d5e-05f2-4fe2-82bb-33ea0e3a28d2  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 06/10/2026 15:40:33 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 696216-2026
Numéro de publication au JO S: 195/2026
Date de publication: 08/10/2026