1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Région Occitanie
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de téléphonie dans le cadre de la réouverture de la ligne Montréjeau-Luchon
Description: Les prestations comprennent les études, les travaux et les fournitures relatives à la téléphonie, ainsi que les vérifications techniques et essais. La durée du marché est de 7 mois hors garantie de parfait achèvement. Elle débute à compter de la date de notification du contrat. Les prestations du présent marché sont rémunérées à l'avancement par l'application des prix du Bordereau des Prix
Identifiant de la procédure: d006a13e-9214-4a76-a660-6d8c2911da1c
Identifiant interne: 2024-TX-0105
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232310 Travaux de construction de lignes téléphoniques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232310 Travaux de construction de lignes téléphoniques
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les contrats et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail adressé à marches.publics@laregion.fr
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Travaux de téléphonie dans le cadre de la réouverture de la ligne Montréjeau-Luchon
Description: Les prestations comprennent les études, les travaux et les fournitures relatives à la téléphonie, ainsi que les vérifications techniques et essais. La durée du marché est de 7 mois hors garantie de parfait achèvement. Elle débute à compter de la date de notification du contrat. Les prestations du présent marché sont rémunérées à l'avancement par l'application des prix du Bordereau des Prix
Identifiant interne: T-PF-1455320
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232310 Travaux de construction de lignes téléphoniques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232310 Travaux de construction de lignes téléphoniques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Occitanie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 545 131,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TSO SIGNALISATION
Offre:
Identifiant de l’offre: TSO SIGNALISATION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 545 131,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240532
Titre: Travaux de téléphonie dans le cadre de la réouverture de la ligne Montréjeau-Luchon
Date de conclusion du marché: 04/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Région Occitanie
Numéro d’enregistrement: 20005379100014
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Ville: Toulouse
Code postal: 31406
Pays: France
Point de contact: DELGA Carole
Téléphone: 0561335050
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Région Occitanie
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Ville: Toulouse
Code postal: 31406
Pays: France
Téléphone: 0561335050
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 1059154
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 1059153
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: TSO SIGNALISATION
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Che Du Corps De Garde
Ville: Chelles
Code postal: 77500
Pays: France
Téléphone: 0164727200
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1a67ada8-ef82-4c09-bdb4-644b34167940 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 05/09/2024 10:26:59 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 534802-2024
Numéro de publication au JO S: 174/2024
Date de publication: 06/09/2024