1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’électricité
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestation de cryogénie pour le nettoyage des aéroréfrigérants des Transformateurs électriques
Description: Nettoyage des aéroréfrigérants relatifs aux transformateurs présents dans les postes industriels sur le périmètre Sud-Ouest. L'objectif est de garder les équipements à la hauteur de leur performance initiale et de satisfaire aux attendus pour nos installations d'exploitation de réseau. Ces opérations de maintenance se dérouleront au sein des postes industriels de RTE du Centre Maintenance de Toulouse, répartis sur tout le Sud-Ouest.
Identifiant de la procédure: 815a774e-ff25-4c71-962b-3fa86b46a196
Avis précédent: 625471-2024
Identifiant interne: 23903
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50711000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers — communes francophones (BE335)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: GMR PYRENEES - Prestation de cryogénie pour le nettoyage des aéroréfrigérants des Transformateurs électriques
Description: Nettoyage des aéroréfrigérants relatifs aux transformateurs présents dans les postes industriels sur le périmètre Sud-Ouest.
Identifiant interne: 23903 - LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
Options:
Description des options: Renouvellement : 2 fois une année
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires: liste des départements du GMR PYRENEES : 31 32 81 82 09 et une partie du 46
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 102 960,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur de l'offre correspond au MMA
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Défini dans les documents de la consultation. Le marché sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse avec pluralités de critères lot par lot et notamment au regard du prix avec une pondération de 70%.
$text_award-criterion-weight-dimension_fra: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Défini dans les documents de la consultation. (critères de mieux - disance avec une pondération de 30%).
$text_award-criterion-weight-dimension_fra: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d'Electricité
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: GMR GASCOGNE - Prestation de cryogénie pour le nettoyage des aéroréfrigérants des Transformateurs électriques
Description: Nettoyage des aéroréfrigérants relatifs aux transformateurs présents dans les postes industriels sur le périmètre Sud-Ouest.
Identifiant interne: 23903 - LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
Options:
Description des options: Renouvellement : 2 fois une année
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires: liste des départements du GMR GASCOGNE : 33 24 et 47
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 174 240,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur de l'offre correspond au MMA
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Défini dans les documents de la consultation. Le marché sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse avec pluralités de critères lot par lot et notamment au regard du prix avec une pondération de 70%.
$text_award-criterion-weight-dimension_fra: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Défini dans les documents de la consultation. (critères de mieux - disance avec une pondération de 30%).
$text_award-criterion-weight-dimension_fra: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d'Electricité
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: GMR MASSIF CENTRAL OUEST - Prestation de cryogénie pour le nettoyage des aéroréfrigérants des Transformateurs électriques
Description: Nettoyage des aéroréfrigérants relatifs aux transformateurs présents dans les postes industriels sur le périmètre Sud-Ouest.
Identifiant interne: 23903 - LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
Options:
Description des options: Renouvellement : 2 fois une année
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Informations complémentaires: liste des départements du GMR MASSIF CENTRAL OUEST : 12 15 46 19 87 et 23
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 95 040,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur de l'offre correspond au MMA
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Défini dans les documents de la consultation. Le marché sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse avec pluralités de critères lot par lot et notamment au regard du prix avec une pondération de 70%.
$text_award-criterion-weight-dimension_fra: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Défini dans les documents de la consultation. (critères de mieux - disance avec une pondération de 30%).
$text_award-criterion-weight-dimension_fra: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d'Electricité
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: GMR LANGUEDOC ROUSSILLON - Prestation de cryogénie pour le nettoyage des aéroréfrigérants des Transformateurs électriques
Description: Nettoyage des aéroréfrigérants relatifs aux transformateurs présents dans les postes industriels sur le périmètre Sud-Ouest.
Identifiant interne: 23903 - LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
Options:
Description des options: Renouvellement : 2 fois une année
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Informations complémentaires: liste des départements du GMR LANGUEDOC ROUSSILON : 11 34 et 66
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 221 760,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur de l'offre correspond au MMA
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Défini dans les documents de la consultation. Le marché sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse avec pluralités de critères lot par lot et notamment au regard du prix avec une pondération de 70%.
$text_award-criterion-weight-dimension_fra: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Défini dans les documents de la consultation. (critères de mieux - disance avec une pondération de 30%).
$text_award-criterion-weight-dimension_fra: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d'Electricité
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: GMR BEARN - Prestation de cryogénie pour le nettoyage des aéroréfrigérants des Transformateurs électriques
Description: Nettoyage des aéroréfrigérants relatifs aux transformateurs présents dans les postes industriels sur le périmètre Sud-Ouest.
Identifiant interne: 23903 - LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
Options:
Description des options: Renouvellement : 2 fois une année
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Informations complémentaires: LISTE DES DEPARTEMENTS DU GMR BEARN : 64 65 40 et une petite partie du 32.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 198 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: validité de l'offre limitée à 6 mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Défini dans les documents de la consultation. Le marché sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse avec pluralités de critères lot par lot et notamment au regard du prix avec une pondération de 70%.
$text_award-criterion-weight-dimension_fra: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Défini dans les documents de la consultation. (critères de mieux - disance avec une pondération de 30%).
$text_award-criterion-weight-dimension_fra: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d'Electricité
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 792 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 221 760,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARTIS GROUP
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 0006 - GMR LARO - Offre ARTIS GROUP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXT25T5001
Titre: Marché Cadre - Prestation de cryogénie pour le nettoyage des aéroréfrigérants des Transformateurs et Auto-Transformateurs sur le territoire du Centre Maintenance de Toulouse - lot GMR LANGUEDOC ROUSSILLON (LARO) - CXT25T5001
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/01/2025
Date de conclusion du marché: 03/02/2025
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d'Electricité
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 102 960,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CRYO AIR TECH
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 0003 - GMR PYRENEES - Offre de CRYO AIR TECH
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXT25T5002
Titre: Marché Cadre - Prestation de cryogénie pour le nettoyage des aéroréfrigérants des Transformateurs et Auto-Transformateurs sur le territoire du Centre Maintenance de Toulouse - lot GMR PYRENEES - CXT25T5002
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/01/2025
Date de conclusion du marché: 03/02/2025
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d'Electricité
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 95 040,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARP SUD OUEST
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 0005 - GMR MCO- Offre de SARP SUD OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXT25T5003
Titre: Marché Cadre - Prestation de cryogénie pour le nettoyage des aéroréfrigérants des Transformateurs et Auto-Transformateurs sur le territoire du Centre Maintenance de Toulouse - lot GMR GASCOGNE, BEARN et MCO - CXT25T5003
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/01/2025
Date de conclusion du marché: 03/02/2025
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d'Electricité
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 198 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARP SUD OUEST
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 0007 - GMR BEARN - Offre de SARP SUD OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXT25T5003
Titre: Marché Cadre - Prestation de cryogénie pour le nettoyage des aéroréfrigérants des Transformateurs et Auto-Transformateurs sur le territoire du Centre Maintenance de Toulouse - lot GMR GASCOGNE, BEARN et MCO - CXT25T5003
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/01/2025
Date de conclusion du marché: 03/02/2025
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d'Electricité
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 174 240,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARP SUD OUEST
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 0004 - GMR GASCOGNE - Offre de SARP SUD OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXT25T5003
Titre: Marché Cadre - Prestation de cryogénie pour le nettoyage des aéroréfrigérants des Transformateurs et Auto-Transformateurs sur le territoire du Centre Maintenance de Toulouse - lot GMR GASCOGNE, BEARN et MCO - CXT25T5003
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/01/2025
Date de conclusion du marché: 03/02/2025
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d'Electricité
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Numéro d’enregistrement: 444 619 258 02482
Département: Direction des achats
Adresse postale: 82 chemin des courses
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Pôle Achat Sud-Ouest
Téléphone: 07 60 49 05 65
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Numéro d’enregistrement: 1234567
Département: Instance chargée des procédures de recours
Adresse postale: 179 - 191 avenue Joliot Curie
Ville: NANTERRE
Code postal: 92020
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: Instance chargée des procédures de recours
Téléphone: 01 40 97 10 10
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ARTIS GROUP
Numéro d’enregistrement: 53765823900018
Adresse postale: 31 rue Antoine Fortuné MARION
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13009
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: BLANCHET Patrick
Téléphone: 0613082323
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SARP SUD OUEST
Numéro d’enregistrement: 34102985700535
Adresse postale: 8 Avenue Manon Cormier
Ville: BASSENS
Code postal: 33530
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004, LOT-0005, LOT-0007
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CRYO AIR TECH
Numéro d’enregistrement: 92065168400010
Adresse postale: 32 Impasse du plateau Quartier Verduron
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13015
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 66b300f7-f162-4cbe-9a07-3f028609f9e8 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 28/02/2025 09:26:57 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 137800-2025
Numéro de publication au JO S: 43/2025
Date de publication: 03/03/2025
