A proximité de Toulouse 31007 Haute Garonne
Acheteur : PROMOLOGIS
2 rue du Dr Sanières
31007 TOULOUSE
Tel : 0561105152
  Reste 27 jours - Date de clôture estimée : 16/11/2026  
Secteurs d'activité
Services d'architecture.

Marché de maîtrise d'oeuvre de conception pour la construction de 70 logements collectifs à Béziers

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/10/2026
JOUE - 702775-2026
702775-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'architecture – Marché de maîtrise d'oeuvre de conception pour la construction de 70 logements collectifs à Béziers
OJ S 197/2026 12/10/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: PROMOLOGIS
Adresse électronique: s.tort@promologis.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de maîtrise d'oeuvre de conception pour la construction de 70 logements collectifs à Béziers
Description: Mission de maîtrise d'oeuvre de conception
Identifiant de la procédure: b72d07e5-764f-4664-8dc6-6a96846a66e2
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature complémentaire (cpv): 71200000 Services d'architecture
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Marché de maîtrise d'oeuvre de conception pour la construction de 70 logements collectifs à Béziers
Description: Mission de maîtrise d'oeuvre de conception
Identifiant interne: S-PF-42542
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature complémentaire (cpv): 71200000 Services d'architecture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: rue des Frères Lumières  
Ville: Béziers
Code postal: 34500
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/05/2027
Durée: 43 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de grande instance de Bordeaux
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 3F4448E2-956D-941C-AA6BD09C78F9F186
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: PROMOLOGIS
Numéro d’enregistrement: 330
Adresse postale: 2 rue du Dr Sanières
Ville: Toulouse
Code postal: 31007
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: PACHEU Philippe
Adresse électronique: s.tort@promologis.fr
Téléphone: 0561105152
Adresse internet: http://www.promologis.fr
Profil de l’acheteur: http://www.ladepeche-marchepublics.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 3F4448FE-9053-972A-F9D1EF443D9ABA95
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Ville: Bordeaux
Code postal: 33077
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: tgi-bordeaux@justice.fr
Téléphone: 0547339000
Télécopieur: 0556013664
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 3F44490C-F09D-830B-33F7B272F1A3A193
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Ville: Bordeaux
Code postal: 33077
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: tgi-bordeaux@justice.fr
Téléphone: 0547339000
Télécopieur: 0556013664
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c7f423d7-d577-4a8e-a0fd-f6f3da166104  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 09/10/2026 11:10:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 702775-2026
Numéro de publication au JO S: 197/2026
Date de publication: 12/10/2026